Accords d'entreprise : Désinfection, désinsectisation, dératisation
HIBOU BLANC CORSE
Accord d'entreprise HIBOU BLANC CORSE 26/02/2024
Accord d'annualisation du temps de travail
ACCORD
HYGELYS
Accord d'entreprise HYGELYS 16/05/2024
ACCORD RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL DANS LE CADRE D'UN FORFAIT ANNUEL EN JOURS POUR LES SALARIES CADRES AU SEIN DE LA SOCIETE HYGELYS
ACCORD
INOXIA
Accord d'entreprise INOXIA 05/01/2026
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AUX MODALITES DE PRISE EN CHARGE DES HEURES SUPPLEMENTAIRES
ACCORD
INTER NETTOYAGE SERVICE (NAO 2021)
Accord d'entreprise INTER NETTOYAGE SERVICE (NAO 2021) 26/04/2021
Accord d'entreprise relatif aux négociations annuelles obligatoires 2020
ACCORD
INTER NETTOYAGE SERVICE (NAO 2022-2023)
Accord d'entreprise INTER NETTOYAGE SERVICE (NAO 2022-2023) 19/04/2023
Accord d'entreprise relatif à la négociation annuelle obligatoire 2022-2023
ACCORD
INTER NETTOYAGE SERVICE SAS
Accord d'entreprise INTER NETTOYAGE SERVICE SAS 09/04/2021
Accord collectif relatif à la périodicité des entretiens professionnels
ACCORD
INTER NETTOYAGE SERVICE SAS (Mise en Place CSE)
Accord d'entreprise INTER NETTOYAGE SERVICE SAS (Mise en Place CSE) 11/09/2023
Un Accord d'Entreprise relatif au Périmètre de Mise en Place du Comité Social et Economique
ACCORD
INTER NETTOYAGE SERVICE SAS (Vote Electronique)
Accord d'entreprise INTER NETTOYAGE SERVICE SAS (Vote Electronique) 11/09/2023
Un Accord Collectif relatif à la Mise en Place du Vote Electronique
ACCORD
INTERVENTIONS NUISIBLES
Accord d'entreprise INTERVENTIONS NUISIBLES 14/03/2025
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF À L’AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL AU SEIN DE LA SOCIETE INTERVENTIONS NUISIBLES SUR UNE PERIODE DE REFERENCE SUPERIEURE A LA SEMAINE (MODULATION)
ACCORD
ISS HYGIENE ET PREVENTION
Accord d'entreprise ISS HYGIENE ET PREVENTION 05/12/2017
Un accord de participation dérogatoire
ACCORD
Accord d'entreprise ISS HYGIENE ET PREVENTION 09/11/2017
Un accord sur l'aménagement et l'organisation du temps de travail
ACCORD
Accord d'entreprise ISS HYGIENE ET PREVENTION 20/02/2018
un accord de prorogation des mandats des membres du CE et des délégués du personnel dans l'attente de la mise en place du CSE (comité social et économique)
ACCORD
Accord d'entreprise ISS HYGIENE ET PREVENTION 20/02/2018
UN ACCORD DE METHODE PORTANT SUR L'ORGANISATION DES NEGOCIATIONS 2018
ACCORD
Accord d'entreprise ISS HYGIENE ET PREVENTION 14/10/2019
ACCORD RELATIF A L'EXERCICE DU DIALOGUE SOCIAL ET DU DROIT SYNDICAL
ACCORD
Accord d'entreprise ISS HYGIENE ET PREVENTION 21/10/2019
ACCORD COLLECTIF SUR LA MISE EN PLACE DE REPRESENTANT DE PROXIMITE
ACCORD
LEVRARD NUISIBLES
Accord d'entreprise LEVRARD NUISIBLES 12/01/2026
Durée du travail de forfait en jours sur l'année
ACCORD
Accord d'entreprise LEVRARD NUISIBLES 12/01/2026
Organisation et Aménagement du temps de travail
ACCORD
NEATURE
Accord d'entreprise NEATURE 10/01/2023
ACCORD ENTREPRISE AMENAGEMENT TEMPS DE TRAVAIL FORFAIT ANNUEL EN JOURS
ACCORD
NETTO-DECOR PROPRETE
Accord d'entreprise NETTO-DECOR PROPRETE 18/06/2024
L'EMPLOI DES SENIORS
ACCORD
NORMANDIE DERATISATION
Accord d'entreprise NORMANDIE DERATISATION 10/12/2025
UN ACCORD RELATIF AU FORFAIT ANNUEL EN JOURS
ACCORD
NUISI'CLEAN MONT-BLANC
Accord d'entreprise NUISI'CLEAN MONT-BLANC 28/03/2025
Accord mise en place forfait jour
ACCORD
PAMI PROTECTION ET AMELIORATION DE LA MAISON INDIVIDUELLE
Accord d'entreprise PAMI PROTECTION ET AMELIORATION DE LA MAISON INDIVIDUELLE 20/02/2025
ACCORD RELATIF A LA DUREE DU TRAVAIL
ACCORD
PRO HYGIENE SOLUTION
Accord d'entreprise PRO HYGIENE SOLUTION 01/11/2020
ACCORD D’ENTREPRISE SUR LA CREATION DE L’UNITE ECONOMIQUE ET SOCIALE PHS
ACCORD
Accord d'entreprise PRO HYGIENE SOLUTION 21/10/2022
Avenant N° 1 a l'accord d'entreprise sur la création d'un UES PHS
AVENANT
Accord d'entreprise PRO HYGIENE SOLUTION 15/02/2024
ACCORD D'ENTREPRISE PRO HYGIENE SOLUTIONS RELATIF AU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
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