Accords d'entreprise : Désinfection, désinsectisation, dératisation
3 D - DESINFECTION DERATISATION ET DESINSECTISATION
Accord d'entreprise 3 D - DESINFECTION DERATISATION ET DESINSECTISATION 13/05/2024
UN ACCORD RELATIF A LA PRIME ANNUELLE 13EME MOIS, PRIME ANNUELLE DE BILAN "INTERESSEMENT 14EME MOIS" ET AUX DIFFERENTES PRIMES INSTAUREES PAR VOIE D'USAGE
ACCORD
AGENCE CONFORT & PROTECTION HABITAT
Accord d'entreprise AGENCE CONFORT & PROTECTION HABITAT 20/03/2023
ACCORD DE SUBSTITUTION CHANGEMENT DE CONVENTION COLLECTIVE
ACCORD
ALTITUDE NUISIBLE
Accord d'entreprise ALTITUDE NUISIBLE 30/09/2025
ACCORD CONTINGENT HEURES SUPPLEMENTAIRES
ACCORD
ALTOPICTUS
Accord d'entreprise ALTOPICTUS 06/08/2020
ACCORD D’ENTREPRISE FORFAIT ANNUEL EN JOURS
ACCORD
Accord d'entreprise ALTOPICTUS 17/12/2020
Aménagement du temps de travail sur une période de référence supérieure à la semaine
ACCORD
Accord d'entreprise ALTOPICTUS 03/10/2022
Accord d'entreprise relatif au travail de nuit et repos hebdomadaires du service technique
ACCORD
Accord d'entreprise ALTOPICTUS 03/09/2024
Accord collectif d'entreprise relatif au travail habituel de nuit
ACCORD
ANTICIMEX FRANCE
Accord d'entreprise ANTICIMEX FRANCE 19/03/2024
Accord d'entreprise sur l'aménagement du temps de travail
ACCORD
Accord d'entreprise ANTICIMEX FRANCE 19/03/2024
Accord d'entreprise sur l'aménagement du temps de trajet
ACCORD
Accord d'entreprise ANTICIMEX FRANCE 22/10/2024
Un Accord au Recours à la Visioconférence lors des Réunions du Comité Social et Economique
ACCORD
Accord d'entreprise ANTICIMEX FRANCE 11/03/2025
Avenant Accord Forfait Jours
AVENANT
Accord d'entreprise ANTICIMEX FRANCE 04/09/2026
Accord d'entreprise sur l'aménagement des congés payés
ACCORD
AP3D
Accord d'entreprise AP3D 17/07/2019
cheques dejeuner
ACCORD
ARNOUST HYGIENE SERVICES
Accord d'entreprise ARNOUST HYGIENE SERVICES 16/12/2022
Accord d'entreprise sur le forfait annuel en jours et le droit à la déconnexion
ACCORD
AS DE PIC EST
Accord d'entreprise AS DE PIC EST 01/01/2026
UN ACCORD D'ENTREPRISE SUR LA MISE EN PLACE D'UN FORFAIT ANNUEL EN JOURS POUR LES SALARIES CADRES ET COMMERCIAUX
ACCORD
AS DE PIC NORMANDIE
Accord d'entreprise AS DE PIC NORMANDIE 01/01/2026
ACCORD FORFAIT JOUR
ACCORD
ASSISTANCE ET PROTECTION ANTIPARASITAIRES
Accord d'entreprise ASSISTANCE ET PROTECTION ANTIPARASITAIRES 27/03/2020
un Accord d'entreprise aux congés payés dans le contexte de l'épidémie de Covid-19
ACCORD
AVIPUR
Accord d'entreprise AVIPUR 24/02/2025
ACCORD RELATIF AU CONTINGENT ANNUEL HEURES SUPPLEMENTAIRES
ACCORD
Accord d'entreprise AVIPUR 14/01/2026
AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
AZ HABITAT
Accord d'entreprise AZ HABITAT 23/12/2025
Un Accord relatif au Forfait en Jours Annuel
ACCORD
AZURTECH ENVIRONNEMENT
Accord d'entreprise AZURTECH ENVIRONNEMENT 17/07/2019
accord sur les cheques dejeuner
ACCORD
BIOMAITRIS
Accord d'entreprise BIOMAITRIS 20/02/2023
Accord d'entreprise sur le forfait annuel en jours et le droit à la déconnexion
ACCORD
CLARTE
Accord d'entreprise CLARTE 28/10/2021
Accord sur la mise en place du forfait jours
ACCORD
COTIERE HYGIENE ASSAINISSEMENT
Accord d'entreprise COTIERE HYGIENE ASSAINISSEMENT 02/02/2026
Accord d'entreprise - contingent heures supplémentaires
ACCORD
DKM EXPERTS
Accord d'entreprise DKM EXPERTS 02/07/2018
accord relatif au forfait en jours sur 'l'année
ACCORD
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