Accords d'entreprise : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire

Accord d'entreprise ALPYSIA 20/12/2023
ACCORD QVCT
ACCORD

Accord d'entreprise ALSACE SERVICE 18/03/2019
Accord d'entreprise sur le versement d'une prime exceptionnelle de pouvoir d'achat
ACCORD

Accord d'entreprise ALTERNATIBA 13/01/2025
Accord collectif de reconnaissance d’une Unité Économique et Sociale (UES)
ACCORD

Accord d'entreprise AMICALE LAIQUE 12/05/2022
Un Accord Aménagement du temps de travail à temps partiel sur l'année
ACCORD

Accord d'entreprise AMICALE LAIQUE DE TONNEINS 19/01/2023
ACCORD D'ENTREPRISE PORTANT SUR L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL A TEMPS PARTIEL SUR L'ANNEE
ACCORD

Accord d'entreprise AMICALE LAIQUE JANZEENNE 17/10/2022
AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL A TEMPS PARTIEL SUR L'ANNEE
ACCORD

Accord d'entreprise AMIF 15/12/2023
accord collectif relatif à la durée du travail
ACCORD

Accord d'entreprise AMNESTY INTERNATIONAL FRANCE 20/09/2021
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA PROROGATION DES MANADATS DES MEMBRES DU CSE
ACCORD

Accord d'entreprise AMNESTY INTERNATIONAL FRANCE 05/01/2023
ACCORD SUR LA CLASSIFICATION DES EMPLOIS ET LA GRILLE SALARIALE
ACCORD

Accord d'entreprise AMNESTY INTERNATIONAL FRANCE 31/08/2023
Accord sur la mise en place du télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise AMNESTY INTERNATIONAL FRANCE 29/01/2024
Négociation annuelle obligatoire
ACCORD

Accord d'entreprise AMNESTY INTERNATIONAL FRANCE 23/12/2025
Négociation annuelle obligatoire
ACCORD

Accord d'entreprise AMNESTY INTERNATIONAL SECTION FRANCAISE 07/02/2025
négociation annuelle obligatoire
ACCORD

Accord d'entreprise ANDAPEI 47 17/06/2020
Accord instituant un régime complémentaire de remboursement de frais de santé
ACCORD

Accord d'entreprise ANDAPEI 47 24/06/2020
Accord relatif à la Négociation Annuelle Obligatoire 2020
ACCORD

Accord d'entreprise ANDAPEI 47 24/06/2020
Accord relatif aux congés d'assiduité
ACCORD

Accord d'entreprise ANEFA LANDES 05/10/2023
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE ANEFA LANDES Novembre 2023
ACCORD

Accord d'entreprise ANFH ASSOCIATION NATIONALE POUR LA FORMATION PERMANENTE DU PERSONNEL HOSPITALIER 19/09/2022
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2022 - PROCES-VERBAL
ACCORD

Accord d'entreprise ANFH ASSOCIATION NATIONALE POUR LA FORMATION PERMANENTE DU PERSONNEL HOSPITALIER 08/03/2023
ACCORD PORTANT SUR L'AMELIORATION DE LA QUALITE DE VIE ET DES CONDITIONS DE TRAVAIL AU SEIN DE L'ANFH
ACCORD

Accord d'entreprise ANFH ASSOCIATION NATIONALE POUR LA FORMATION PERMANENTE DU PERSONNEL HOSPITALIER 08/03/2023
AVENANT A L'ACCORD GPEC DU 02 AOUT 2007 RELATIF AUX EMPLOIS DU SERVICE DES AFFAIRES FINANCIERES
AVENANT

Accord d'entreprise ANFH ASSOCIATION NATIONALE POUR LA FORMATION PERMANENTE DU PERSONNEL HOSPITALIER 07/12/2023
ACCORD RELATIF AU RACHAT DE JOURS DE REDUCTION DU TEMPS DE TRAVAIL (RTT) A L'ANFH
ACCORD

Accord d'entreprise ANFH ASSOCIATION NATIONALE POUR LA FORMATION PERMANENTE DU PERSONNEL HOSPITALIER 05/10/2023
ACCORD DE METHODE NAO 2024
ACCORD

Accord d'entreprise ANFH ASSOCIATION NATIONALE POUR LA FORMATION PERMANENTE DU PERSONNEL HOSPITALIER 07/02/2024
AVENANT A L’ACCORD SUR LE VERSEMENT D’UNE AVANCE EMPLOYEUR LORS DE LONGUES MALADIES
AVENANT

Accord d'entreprise ANFH ASSOCIATION NATIONALE POUR LA FORMATION PERMANENTE DU PERSONNEL HOSPITALIER 07/02/2024
ACCORD SUR LA MISE EN PLACE DE LA RETRAITE PROGRESSIVE AU SEIN DE L’ANFH
ACCORD

Accord d'entreprise ANFH ASSOCIATION NATIONALE POUR LA FORMATION PERMANENTE DU PERSONNEL HOSPITALIER 07/02/2024
AVENANT A L’ACCORD SUR LA MISE EN PLACE DU TELETRAVAIL AU SEIN DE L’ANFH
AVENANT