Accords d'entreprise : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire

Accord d'entreprise AKTO 19/11/2025
ACCORD SUR LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE AU SEIN D'AKTO 2025
ACCORD

Accord d'entreprise ALAHMI 15/07/2020
VERSEMENT PRIME EXCEPTIONNELLE LIEE A L'EPIDEMIE DU COVID-19
ACCORD

Accord d'entreprise ALAHMI 18/10/2023
Avenant à la mise en place des CSEE et d'un CSEC
AVENANT

Accord d'entreprise ALECS 20/01/2023
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL AU SEIN DE L'ASSOCIATION ALECS
ACCORD

Accord d'entreprise ALLIANCE HANDICAP 71 13/05/2019
ACCORD COLLECTIF D'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise ALLIANCE INNOVATION SANTE NOUVELLE-AQUITAINE (ALLIS-NA) 30/12/2020
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AUX CONVENTIONS DE FORFAIT ANNUEL EN JOURS
ACCORD

Accord d'entreprise ALLIANCE MALADIES RARES 20/07/2018
Accord relatif au temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise ALLIANCE NAT VILLES INNOVATION EMPLOI 26/09/2022
Accord d'entreprise sur l'aménagement du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise ALPYSIA 20/12/2023
ACCORD QVCT
ACCORD

Accord d'entreprise ALSACE SERVICE 18/03/2019
Accord d'entreprise sur le versement d'une prime exceptionnelle de pouvoir d'achat
ACCORD

Accord d'entreprise ALTERNATIBA 13/01/2025
Accord collectif de reconnaissance d’une Unité Économique et Sociale (UES)
ACCORD

Accord d'entreprise AMICALE LAIQUE 12/05/2022
Un Accord Aménagement du temps de travail à temps partiel sur l'année
ACCORD

Accord d'entreprise AMICALE LAIQUE DE TONNEINS 19/01/2023
ACCORD D'ENTREPRISE PORTANT SUR L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL A TEMPS PARTIEL SUR L'ANNEE
ACCORD

Accord d'entreprise AMICALE LAIQUE JANZEENNE 17/10/2022
AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL A TEMPS PARTIEL SUR L'ANNEE
ACCORD

Accord d'entreprise AMIF 15/12/2023
accord collectif relatif à la durée du travail
ACCORD

Accord d'entreprise AMNESTY INTERNATIONAL FRANCE 20/09/2021
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA PROROGATION DES MANADATS DES MEMBRES DU CSE
ACCORD

Accord d'entreprise AMNESTY INTERNATIONAL FRANCE 05/01/2023
ACCORD SUR LA CLASSIFICATION DES EMPLOIS ET LA GRILLE SALARIALE
ACCORD

Accord d'entreprise AMNESTY INTERNATIONAL FRANCE 31/08/2023
Accord sur la mise en place du télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise AMNESTY INTERNATIONAL FRANCE 29/01/2024
Négociation annuelle obligatoire
ACCORD

Accord d'entreprise AMNESTY INTERNATIONAL FRANCE 23/12/2025
Négociation annuelle obligatoire
ACCORD

Accord d'entreprise AMNESTY INTERNATIONAL FRANCE 28/04/2026
Accord sur le rattrapage salarial suite à un congé maternité ou adoption
ACCORD

Accord d'entreprise AMNESTY INTERNATIONAL SECTION FRANCAISE 07/02/2025
négociation annuelle obligatoire
ACCORD

Accord d'entreprise ANDAPEI 47 17/06/2020
Accord instituant un régime complémentaire de remboursement de frais de santé
ACCORD

Accord d'entreprise ANDAPEI 47 24/06/2020
Accord relatif à la Négociation Annuelle Obligatoire 2020
ACCORD

Accord d'entreprise ANDAPEI 47 24/06/2020
Accord relatif aux congés d'assiduité
ACCORD