Accords d'entreprise : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire

Accord d'entreprise APPUI AUX PROFESSIONNELS DE SANTE 12/09/2018
Accord d'entreprise relatif à la définition du statut social des salariés de l'assocaition APS
ACCORD

Accord d'entreprise APPUI SANTE NORD FINISTERE 13/07/2021
Un Avenant Accord d'entreprise sur l'Aménagement du temps de travail
AVENANT

Accord d'entreprise APPUI SANTE NORD FINISTERE 08/12/2022
Accord d'entreprise relatif aux congés payés
ACCORD

Accord d'entreprise APPUI SANTE NORD FINISTERE 17/04/2023
Accord d'entreprise relatif à la mise en place du télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise APPUI SANTE RANCE EMERAUDE 29/06/2022
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE FIXANT LES CONDITIONS DE RECOURS AU FORFAIT EN JOURS
ACCORD

Accord d'entreprise APRONA 25/03/2021
ACCORD D'ENTREPRISE SUR LE REGIME DES HEURES SUPPLEMENTAIRES ET LES DUREES MAXIMALES DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise APUI ASS URBANISME INTEGRE 19/09/2019
accord unanime de prorogation des mandats de la délégation unique du personnel de l'A.P.U.I.
ACCORD

Accord d'entreprise APUI ASS URBANISME INTEGRE 07/10/2019
accord collectif relatif à la mise en place du comité social et économique à l'APUI
ACCORD

Accord d'entreprise APUI ASS URBANISME INTEGRE 16/05/2024
accord collectif portant égalité professionnelle et salariale entre les femmes et hommes
ACCORD

Accord d'entreprise APUI ASS URBANISME INTEGRE 16/05/2024
accord collectif relatif à l'insertion et au maintien dans l'emploi des personnes handicapées
ACCORD

Accord d'entreprise APUI ASS URBANISME INTEGRE 16/05/2025
accord relatif aux rémunérations et à l'amélioration de la qualité de vie et des conditions de travail
ACCORD

Accord d'entreprise APUI ASS URBANISME INTEGRE 09/10/2025
Accord collectif d'entreprise NAO 2025
AVENANT

Accord d'entreprise AQUITAINE SOC HYGIENE MENTALE 20/12/2021
Avenant n°2 à l'accord collectif d'entreprise relatif à la réduction du temps de travail du 28/12/1999
AVENANT

Accord d'entreprise ARBRE ET AGRICULTURE EN AQUITAINE 22/11/2023
Accord d'entreprise Arbre et Agriculture
ACCORD

Accord d'entreprise ARBRES CHAMPETRES (AFAC) HAIES ET BOCAGES DE NORMANDIE 22/05/2024
LE CONTRAT DE TRAVAIL A DUREE DETERMINEE DE MISSION [CDD]
ACCORD

Accord d'entreprise ARC PRO 26/05/2025
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'ANNUALISATION DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise ARCA CHAMPAGNE ARDENNE 19/10/2023
Un accord portant sur le recours au CDD à objet défini
ACCORD

Accord d'entreprise ARCAUX 28/12/2021
Négociation annuelle obligatoire 2021
ACCORD

Accord d'entreprise ARCAUX 07/12/2021
Accord d'entreprise relatif au droit d'expression
ACCORD

Accord d'entreprise AREA CVL - ASSOCIATION REGIONALE DES ENTREPRISES ALIMENTAIRES DU CENTRE VAL DE LOIRE 20/11/2024
ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE RELATIF À LA MISE EN PLACE D’UN FORFAIT ANNUEL EN JOURS
ACCORD

Accord d'entreprise AREMACS 14/01/2021
Accord collectif relatif à la mise en place d’un dispositif spécifique d’activité partielle de longue durée
ACCORD

Accord d'entreprise AREMACS 31/08/2022
Accord collectif relatif à l’attribution d'une prime de partage de la valeur
ACCORD

Accord d'entreprise AREPPOP 69 01/01/2021
accord collectif d'entreprise relatif à l'aménagement du temps de travail des salariés de l'association AREPPOP69
ACCORD

Accord d'entreprise AREPPOP LYRRA 12/01/2026
AVENANT DE REVISION DE L’ACCORD COLLECTIF RELATIF A L’AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL APPROUVE PAR LA MAJORITE DES 2/3 DES SALARIES DE L’ASSOCIATION AREPPOP LYRRA LE 9 OCTOBRE 2020
AVENANT

Accord d'entreprise ARESAT BRETAGNE 13/09/2018
Un Accord sur le Statut Collectif au sein de l'Association
ACCORD