Accords d'entreprise : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire

ASKORIA

Accord d'entreprise ASKORIA 20/02/2020
LE RAPPORT DE CONCLUSION DE LA NAO 2019
ACCORD

Accord d'entreprise ASKORIA 31/08/2021
AVENANT N° 1 A L'ACCORD COLLECTIF RELATIF AU TELETRAVAIL
AVENANT

Accord d'entreprise ASKORIA 31/08/2021
Avenant N° 1 à l'accord collectif relatif à la mise en place d'indemnités spécifiques liées à la situation de crise sanitaire
AVENANT

Accord d'entreprise ASKORIA 31/08/2021
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE RELATIF AUX AMORTISSEURS SOCIAUX DANS LE CADRE DE LA REORGANISATION PEDAGOGIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise ASKORIA 14/12/2021
Un Accord Collectif relatif au Télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise ASKORIA 14/12/2021
UN ACCORD SUR LA MISE EN PLACE D'INDEMNITES SPECIFIQUES LIEES A LA SITUATION DE CRISE SANITAIRE DE LA COVID 19
ACCORD

Accord d'entreprise ASKORIA 24/03/2022
Rapport de conclusions NAO 2021
ACCORD

Accord d'entreprise ASKORIA 31/08/2021
Accord collectif d'entreprise relatif aux amortisseurs sociaux dans le cadre de la réorganisation pédagogique
ACCORD

Accord d'entreprise ASKORIA 27/03/2023
Un Accord Collectif d'Entreprise Relatif à la Mobilité
ACCORD

Accord d'entreprise ASKORIA 26/06/2023
Accord collectif d'entreprise relatif au dialogue social et au droit syndical
ACCORD

Accord d'entreprise ASKORIA 04/09/2023
Avenant N° 1 à l'accord collectif d'entreprise relatif à la mise en place du droit d'expression
AVENANT

Accord d'entreprise ASKORIA 19/09/2023
Protocole préélectoral
ACCORD

Accord d'entreprise ASKORIA 04/10/2023
Accord collectif d'entreprise relatif à l'intergénérationnel à ASKORIA
ACCORD

Accord d'entreprise ASKORIA 03/10/2023
Accord collectif d'entreprise relatif à l'égalité professionnelle au sein d'ASKORIA
ACCORD

Accord d'entreprise ASKORIA 06/07/2024
Rapport de conclusions de la NAO 2023
ACCORD

Accord d'entreprise ASKORIA 24/01/2025
UN ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE REGISSANT LE REGIME OBLIGATOIRE DE SANTE
ACCORD

Accord d'entreprise ASKORIA 18/09/2025
Un Avenant N° 1 à Accord Collectif d'Entreprise du 4/10/2023 relatif à l'Intergénérationnel
AVENANT

Accord d'entreprise ASKORIA 18/09/2025
Un Avenant N° 1 à l'Accord Collectif d'Entreprise du 14/12/2021 relatif au Télétravail
AVENANT

Accord d'entreprise ASKORIA 18/09/2025
Un Accord de Conclusions de la Négociation Annuelle Obligatoire 2025
ACCORD

Accord d'entreprise ASKORIA 20/10/2025
UN ACCORD DE METHODE RELATIF AU DEROULEMENT DES NEGOCIATIONS
ACCORD

ASOCIATION DE SERVICES

Accord d'entreprise ASOCIATION DE SERVICES 15/07/2021
1 Accord Aménagement et Réduction du Temps de Travail (ARTT)
ACCORD

ASPECT BRETAGNE

Accord d'entreprise ASPECT BRETAGNE 26/03/2018
Un Accord compte-épargne temps
ACCORD

ASS ADDES

Accord d'entreprise ASS ADDES 13/06/2022
UnAccord d'entreprise Aménagement du temps de travail à temps partiel sur l'année
ACCORD

ASS AGREEE ASSIS PROF LIBERALE EST VAR

Accord d'entreprise ASS AGREEE ASSIS PROF LIBERALE EST VAR 21/12/2017
accord portant sur les thèmes de la convention dénoncée en octobre 2016
ACCORD

ASS AGRO SPHERES

Accord d'entreprise ASS AGRO SPHERES 17/12/2021
Accord d'entreprise sur la convention de forfait annuel et le compte épargne temps
ACCORD

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