Accords d'entreprise : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire

Accord d'entreprise ASS ALSIV 23/03/2022
Accord collectif de l'Association ALSIV relatif aux congés payés
ACCORD

Accord d'entreprise ASS AMELIORATION READAPTATION CORPOREL 05/04/2018
Accord en faveur de l'Egalité professionnelle hommes et femmes
ACCORD

Accord d'entreprise ASS AMIS DU FONDS MONDIAL EUROPE 20/02/2023
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA MISE EN PLACE DE CONVENTIONS DE FORFAIT EN JOURS SUR L'ANNEE
ACCORD

Accord d'entreprise ASS AMIS PONTIGNY CERISY 29/03/2019
Prime exceptionnelle de pouvoir d'achat
ACCORD

Accord d'entreprise ASS ANIM GEST CTRE SOCIAL PAYS GUERCHE 09/11/2021
Un Accord sur les Modalités d'Attribution de la Rémunération Individuelle Supplémentaire
ACCORD

Accord d'entreprise ASS ARIANE 26/03/2019
Accor de négociation portant sur la prime exceptionnelle pour le pouvoir d'achat
ACCORD

Accord d'entreprise ASS ARIANE 26/05/2020
Accord de négociation annuelle obligatoire 2019
ACCORD

Accord d'entreprise ASS ARIANE 06/01/2021
ACCORD SUR LE COMPTE EPARGNE TEMPS
ACCORD

Accord d'entreprise ASS ARIANE 06/01/2021
Accord de négociation annuelle obligatoire 2020
ACCORD

Accord d'entreprise ASS ARIANE 29/03/2022
ACCORD SUR LA PROROGATION DES MANDATS DES ELUS AU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise ASS ARIANE 12/12/2022
NEGOCIATION ANNUELLE 2022
ACCORD

Accord d'entreprise ASS ARIANE 09/02/2024
accord télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise ASS ARIANE 01/07/2024
Accord d’entreprise relatif à l’octroi de la prime de partage de la valeur 2024
ACCORD

Accord d'entreprise ASS CENTRE ACCUEIL ENFANTS DE CHAMPAGN 07/08/2018
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL SUR L'ANNEE
ACCORD

Accord d'entreprise ASS CENTRE SOCIO CULTUREL STE PEZENNE 07/09/2022
accord d'entreprise
ACCORD

Accord d'entreprise ASS CENTRES SOCIAUX ET SOCIO CULTURELS 21/09/2018
ACCORD SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD

Accord d'entreprise ASS CENTRES SOCIAUX ET SOCIO CULTURELS 17/12/2018
AVENANT DE REVISION DE L'ACCORD D'ENTREPRISE SUR LE REGIME COMPLEMENTAIRE SANTE OBLIGATOIRE
AVENANT

Accord d'entreprise ASS CHRETIEN. DIFF CULT POPUL PAYS NANT. 22/04/2021
Accord d'entreprise relatif à l'aménagement du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise ASS CJD RHONE ALPES 15/09/2022
Accord d'entreprise relatif aux conventions de forfait annuel en jours
ACCORD

Accord d'entreprise ASS CONSEIL DE DEVELOP. PAYS PYRENEES ME 25/11/2022
Accord d'entreprise portant sur la mise en place du contrat de travail à durée déterminée à objet défini
ACCORD

Accord d'entreprise ASS CTRE DECOUVERTE FORET BOCAGE 20/02/2019
révision de l'accord de l'entreprise
AVENANT

Accord d'entreprise ASS CULTURE UNIVERSITAIRE ET TECHNIQUE 04/11/2025
Accord d'établissement relatif à l'aménagement du temps de travail au sein de l'Association ACUT
ACCORD

Accord d'entreprise ASS DE CARDIOLOGIE DES PAYS DE LOIRE 02/06/2023
Accord relatif à l'annualisation du temps de travail - aménagement plurihebdomadaire du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise ASS DE GESTION DES OUTILS MUTUALISES DES CARIF OREF 27/05/2021
Accord d'entreprise relatif au forfait annuel en jours et au télétravail au sein de l'Association du réseau des CARIF-OREF
ACCORD

Accord d'entreprise ASS DE LOISIRS EDUCATIFS ET DE FORMATION 18/12/2018
accord d'entreprise dans le cadre de la mise en place du Comité Social et Economique (CSE)
ACCORD