Accords d'entreprise : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire

Accord d'entreprise ASCAP 56 ASSOCIATION POUR LA CAPACITE L'AUTONOMIE ET LA PROTECTION 21/06/2022
Attribution de congés supplémentaires
ACCORD

Accord d'entreprise ASCAP 56 ASSOCIATION POUR LA CAPACITE L'AUTONOMIE ET LA PROTECTION 21/06/2022
Attribution chèques vacances
ACCORD

Accord d'entreprise ASCAP 56 ASSOCIATION POUR LA CAPACITE L'AUTONOMIE ET LA PROTECTION 21/06/2022
Complémentaire santé collective
ACCORD

Accord d'entreprise ASCAP 56 ASSOCIATION POUR LA CAPACITE L'AUTONOMIE ET LA PROTECTION 21/06/2022
Congés enfants malades
ACCORD

Accord d'entreprise ASCAP 56 ASSOCIATION POUR LA CAPACITE L'AUTONOMIE ET LA PROTECTION 21/06/2022
ACCORD D'ENTREPRISE SUR L'ATTRIBUTION DES TITRES RESTAURANT
ACCORD

Accord d'entreprise ASCAP 56 ASSOCIATION POUR LA CAPACITE L'AUTONOMIE ET LA PROTECTION 19/01/2023
INDEMNITE MENSUELLE METIERS OUBLIES
ACCORD

Accord d'entreprise ASEPT DC 01/06/2022
Accord d'entreprise relatif au télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise ASEPT DC 24/06/2024
Avenant n°1 de révision de l'Accord d'Entreprise relatif à l'aménagement du temps de travail
AVENANT

Accord d'entreprise ASEPT PACA 13/12/2023
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA CLASSIFICATION ET REMUNERATION DES EMPLOIS AU SEIN DE L'ASEPT PACA
ACCORD

Accord d'entreprise ASEPT POITOU CHARENTES 23/12/2019
Accord relatif à l'aménagement du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise ASHOKA FRANCE 08/01/2021
Accord collectif relatif à la mise en place d'un dispositif spécifique d'activité partielle en cas de réduction d'activité durable
ACCORD

Accord d'entreprise ASILE EVANGELIQUE 10/07/2018
Accord collectif relatif à la négociation sur l’égalité professionnelle entre les hommes et les femmes et la qualité de vie au travail
ACCORD

Accord d'entreprise ASILE EVANGELIQUE 15/06/2018
ACCORD COLLECTIF SUR LA PÉRIODICITÉ DES NEGOCIATIONS
ACCORD

Accord d'entreprise ASILE EVANGELIQUE 26/09/2018
NEGOCIATION SUR LA GESTION DES EMPLOIS ET DES PARCOURS PROFESSIONNELS ET LA MIXITÉ DES MÉTIERS
ACCORD

Accord d'entreprise ASILE EVANGELIQUE 26/09/2018
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA JOURNÉE DE SOLIDARITÉ
ACCORD

Accord d'entreprise ASILE EVANGELIQUE 28/10/2021
JOOURNEE DE SOLIDARITE
ACCORD

Accord d'entreprise ASILE EVANGELIQUE 28/10/2021
ACCORD RELATIF A LA PERIODICITE DES NEGOCIATIONS OBLIGATOIRES
ACCORD

Accord d'entreprise ASKORIA 01/01/2018
UN ACCORD ISSU DE LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2017
ACCORD

Accord d'entreprise ASKORIA 02/04/2020
UN AVENANT N° 2 A L'ACCORD SUR LA DATT DE MARS 2015
AVENANT

Accord d'entreprise ASKORIA 02/04/2020
Un Avenant N° 1 à la NAO
AVENANT

Accord d'entreprise ASKORIA 28/04/2020
Un Avenant N° 2 à la NAO
AVENANT

Accord d'entreprise ASKORIA 02/11/2020
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D'INDEMNITES SPECIFIQUES LIEES A LA SITUATION DE CRISE SANITAIRE
ACCORD

Accord d'entreprise ASKORIA 03/11/2020
UN ACCORD COLLECTIF RELATIF AU TELETRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise ASKORIA 30/03/2020
Rapport de conclusions de la NAO 2020
ACCORD

Accord d'entreprise Ashoka France 23/06/2020
Accord relatif au forfait jours
ACCORD