Accords d'entreprise : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire
ARPE 47 ASSOCIATION RECHERCHE PEDAGOGIE ENVIRONNEMENT
Accord d'entreprise ARPE 47 ASSOCIATION RECHERCHE PEDAGOGIE ENVIRONNEMENT 16/12/2022
Accord d’entreprise pour la mise en place du dispositif d’Activité Partielle de Longue Durée (APLD)
ACCORD
ARPEGE
Accord d'entreprise ARPEGE 02/06/2021
Accord collectif sur l'aménagement du temps de travail 2021
ACCORD
ARPEIJE
Accord d'entreprise ARPEIJE 03/02/2022
Accord d'entreprise relatif au télétravail
ACCORD
ARSEAA
Accord d'entreprise ARSEAA 11/01/2018
ACCORD RELATIF A LA DUREE QUOTIDIENNE MAXIMALE DE TRAVAIL
ACCORD
Accord d'entreprise ARSEAA 12/10/2017
ACCORD D'ENTREPRISE SUR LE DROIT A LA DECONNEXION
ACCORD
Accord d'entreprise ARSEAA 12/10/2017
ACCORD D'ENTREPRISE SUR LA POLITIQUE D'INSERTION ET DE MAINTIEN DANS L'EMPLOI DES TRAVAILLEURS HANDICAPES
ACCORD
Accord d'entreprise ARSEAA 24/01/2019
AVENANT A L'ACCORD RELATIF AU VERSEMENT D'UNE PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D'ACHAT
AVENANT
Accord d'entreprise ARSEAA 25/10/2018
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE
ACCORD
Accord d'entreprise ARSEAA 25/10/2018
avenant n°1 à l'accord d'entreprise relatif au don de jours de repos aux parents d'un enfant gravement malade
AVENANT
Accord d'entreprise ARSEAA 07/01/2019
ACCORD RELATIF AU VERSEMENT D'UNE PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D'ACHAT
ACCORD
ARSENAL DES MERS
Accord d'entreprise ARSENAL DES MERS 12/05/2021
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL SUR L'ANNEE ET AU FORFAIT ANNUEL EN JOURS
ACCORD
ART EXPLORA
Accord d'entreprise ART EXPLORA 17/07/2023
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU TRANSFERT AUTOMATIQUE DES CONTRATS DE TRAVAIL SUITE A LA MODIFICATION DE LA SITUATION JURIDIQUE D'ART EXPLORA
ACCORD
Accord d'entreprise ART EXPLORA 12/09/2023
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU TRAVAIL EXCEPTIONNEL LE WEEK-END ET LES JOURS FERIES AU SEIN DE LA FONDATION ART EXPLORA
ACCORD
Accord d'entreprise ART EXPLORA 12/09/2023
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AUX JOURS DE CARENCE LORS D'UNE ABSENCE POUR MALADIE NON PROFESSIONNELLE OU D'UNE ABSENCE CONSECUTIVE A UN ACCIDENT DE TRAJET
ACCORD
Accord d'entreprise ART EXPLORA 04/12/2023
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA MISE EN PLACE D'UN CONGE MENSTRUEL CHEZ ART EXPLORA
ACCORD
ART TERRE LABELLISEE CPIE CHABLAIS-LEMAN
Accord d'entreprise ART TERRE LABELLISEE CPIE CHABLAIS-LEMAN 30/01/2026
Accord d'entreprise pour un aménagement du temps de travail à temps plein sur l'année
ACCORD
Accord d'entreprise ART TERRE LABELLISEE CPIE CHABLAIS-LEMAN 30/01/2026
Accord d'entreprise pour un aménagement du temps de travail à temps partiel sur l'année
ACCORD
ARTHRITIS - FONDATION COURTIN
Accord d'entreprise ARTHRITIS - FONDATION COURTIN 13/12/2019
Accord d'entreprise
ACCORD
ARTOIS EMPLOI ENTREPRISE
Accord d'entreprise ARTOIS EMPLOI ENTREPRISE 22/03/2019
Accord prime exceptionnelle pouvoir d'achat
ACCORD
Accord d'entreprise ARTOIS EMPLOI ENTREPRISE 16/07/2020
ACCORD COLLECTIF SUR VERSEMENT PRIME POUVOIR D'ACHAT
ACCORD
Accord d'entreprise ARTOIS EMPLOI ENTREPRISE 23/06/2021
ACCORD COLLECTIF SUR LE VERSEMENT D'UNE PRIME EXCEPTIONNELLE
ACCORD
AS AGRISUR
Accord d'entreprise AS AGRISUR 03/07/2025
ACCORD D'ENTREPRISE AS AGRISUR
ACCORD
Arpeije
Accord d'entreprise Arpeije 17/06/2020
Accord d'entreprise
ACCORD
Art Explora
Accord d'entreprise Art Explora 14/12/2021
Accord d'entreprise relatif à la mise en place d'un Compte Epargne Temps
ACCORD
Accord d'entreprise Art Explora 14/12/2021
Accord d'entreprise relatif à la mise en place d'un Forfait Jours annuel Jours
ACCORD
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