Accords d'entreprise : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire

Accord d'entreprise ASS DE RETRAITE ET DE PREVOYANCE DU BATIMENT ET DES TRAVAUX PUBLICS DES ANTILLES ET DE LA GUYANE 16/06/2024
Accord d'intéressement
ACCORD

Accord d'entreprise ASS DEP AMIS PAREN ENFAN ADULT INADAP 31/01/2019
ACCORD RELATIF AU COMITE SOCIAL ECONOMIQUE C.S.E.
ACCORD

Accord d'entreprise ASS DEP AMIS PAREN ENFAN ADULT INADAP 01/03/2019
ACCORD RELATIF AU VERSEMENT D'UNE PRIME EXCEPTIONNELLE
ACCORD

Accord d'entreprise ASS DEP AMIS PAREN ENFAN ADULT INADAP 25/11/2019
Négociation Annuelle Obligatoire 2019
ACCORD

Accord d'entreprise ASS DEP AMIS PAREN ENFAN ADULT INADAP 25/09/2020
Accord relatif au versement d'une prime exceptionnelle Covid au personnel intérimaire
ACCORD

Accord d'entreprise ASS DEP AMIS PAREN ENFAN ADULT INADAP 10/12/2020
Accord relatif aux Négociations annuelles Obligatoires N.A.O. 2020
ACCORD

Accord d'entreprise ASS DEP AMIS PAREN ENFAN ADULT INADAP 01/11/2021
Accord relatif à la mise en place du Télétravail occasionnel
ACCORD

Accord d'entreprise ASS DEP AMIS PAREN ENFAN ADULT INADAP 01/11/2021
Accord relatif à l'égalité professionnelle, la gestion des compétences, et la Q.V.T.
ACCORD

Accord d'entreprise ASS DEP AMIS PAREN ENFAN ADULT INADAP 17/12/2021
Accord relatif au versement d'une prime exceptionnelle liéee au pouvoir d'achat 2021. ESAT.
ACCORD

Accord d'entreprise ASS DEP AMIS PAREN ENFAN ADULT INADAP 17/12/2021
Accord relatif aux Négociations Annuelles Obligatoires N.A.O. 2021
ACCORD

Accord d'entreprise ASS DEP AMIS PAREN ENFAN ADULT INADAP 17/12/2021
Accord relatif au versement d'une Prime Exceptionnelle liée au Pouvoir d'Achat 2021
ACCORD

Accord d'entreprise ASS DEP AMIS PAREN ENFAN ADULT INADAP 02/05/2022
ACCORD RELATIF A L'ORGANISATION DES TRANSFERTS
ACCORD

Accord d'entreprise ASS DEP AMIS PAREN ENFAN ADULT INADAP 28/04/2023
avenant 2 accord ARTT 30 juin 1999 durées maximales du travail
AVENANT

Accord d'entreprise ASS DEP AMIS PAREN ENFAN ADULT INADAP 28/04/2023
Avenant 3 accord RTT 30 juin 1999 rémunération des heures supplémentaires liées à la réalisation de remplacement en urgence non prévu.
AVENANT

Accord d'entreprise ASS DEP AMIS PAREN ENFAN ADULT INADAP 28/04/2023
Avenant 2 à l'Accord ARTT 30 juin 1999
AVENANT

Accord d'entreprise ASS DEP AMIS PAREN ENFAN ADULT INADAP 05/07/2024
Accord relatif à l'attractivité des métiers d'accompagnement en MAS
ACCORD

Accord d'entreprise ASS DEP AMIS PAREN ENFAN ADULT INADAP 16/03/2026
MODIFICATION DE L'AVENANT 3 A L'ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA REDUCTION ET A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL DU 30/06/1999
AVENANT

Accord d'entreprise ASS DEP AMIS PARENTS ENFANTS INADAPTES 20/10/2021
ACCORD SUR EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD

Accord d'entreprise ASS DEP AMIS PARENTS ENFANTS INADAPTES 20/10/2021
ACCORD ENTREPRISE RELATIF VERSEMENT PRIME EXCEPTIONNELLE POUVOIR D'ACHAT
ACCORD

Accord d'entreprise ASS DEP AMIS PARENTS ENFANTS INADAPTES 07/07/2022
AVENANT ACCORD COLLECTIF REGIME COMPLEMENTAIRE FRAIS DE SANTE
AVENANT

Accord d'entreprise ASS DEP AMIS PARENTS ENFANTS INADAPTES 14/10/2022
ACCORD RELATIF A LA GPEC
ACCORD

Accord d'entreprise ASS DEP AMIS PARENTS ENFANTS INADAPTES 20/10/2022
ACCORD RELATIF AU TRAVAIL DE NUIT
ACCORD

Accord d'entreprise ASS DEP D INFORMATION SUR LE LOGEMENT 01/03/2019
Projet d'accord d'entreprise relatif à l'aménagement du temps de travail au sein de l'ADIL56
ACCORD

Accord d'entreprise ASS DEP GESTION STRUC INTERMEDIAIRES 01/04/2020
ACCORD SUR LE FONCTIONNEMENT DU CSE
ACCORD

Accord d'entreprise ASS DEP GESTION STRUC INTERMEDIAIRES 30/12/2021
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA PRIME DECENTRALISEE
ACCORD