Accords d'entreprise : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire

Accord d'entreprise ASS DEPARTEMENTALE PUPILLE ENS PUBLIC 16/07/2020
Avenant n° 8 à l’accord de méthode relatif aux négociations sur l’accord de substitution conventionnelle pour les personnels du CMPP Victor Hugo et du SAFT
AVENANT

Accord d'entreprise ASS DEPARTEMENTALE PUPILLE ENS PUBLIC 16/07/2020
Accord d’entreprise sur le versement de la prime exceptionnelle COVID-19
ACCORD

Accord d'entreprise ASS DEPARTEMENTALE PUPILLE ENS PUBLIC 16/07/2020
Accord d’entreprise sur le versement d’une prime exceptionnelle de pouvoir d’achat 2020
ACCORD

Accord d'entreprise ASS DEPARTEMENTALE PUPILLE ENS PUBLIC 25/06/2021
Accord d’entreprise relatif à la prolongation de 3 accords d’entreprise préexistants
ACCORD

Accord d'entreprise ASS DEPARTEMENTALE PUPILLE ENS PUBLIC 28/05/2021
Accord d’entreprise de substitution conventionnelle pour les salariés du CMPP Victor Hugo
ACCORD

Accord d'entreprise ASS DEPARTEMENTALE PUPILLE ENS PUBLIC 25/06/2021
Avenant 9 à l’accord de méthode relatif aux négociations sur la durée et l’aménagement du temps de travail, l’égalité professionnelle entre les hommes et les femmes et la qualité de vie au travail
AVENANT

Accord d'entreprise ASS DEPARTEMENTALE PUPILLE ENS PUBLIC 28/05/2021
Accord d’entreprise relatif aux salariés du SAFT d’Evreux suite à la fusion-absorption de l’AEDE
ACCORD

Accord d'entreprise ASS DEPARTEMENTALE PUPILLE ENS PUBLIC 17/12/2021
Accord d'entreprise sur la durée et l'aménagement du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise ASS DEPARTEMENTALE PUPILLE ENS PUBLIC 17/12/2021
Accord d’entreprise sur la mesure salariale spécifique pour les orthophonistes (h/f) et masseur-kinésithérapeutes (h/f)
ACCORD

Accord d'entreprise ASS DEPARTEMENTALE PUPILLE ENS PUBLIC 17/12/2021
Accord d’entreprise sur le versement d’une prime exceptionnelle de pouvoir d’achat 2021
ACCORD

Accord d'entreprise ASS DEPARTEMENTALE PUPILLE ENS PUBLIC 18/03/2022
Accord d’entreprise sur les entretiens professionnels et l’abondement du budget de la formation professionnelle
ACCORD

Accord d'entreprise ASS DEPARTEMENTALE PUPILLE ENS PUBLIC 17/12/2021
Accord d’entreprise relatif à la prolongation de l’accord d’entreprise sur l’égalité professionnelle entre les hommes et les femmes et la qualité de vie au travail du 29/06/2018
ACCORD

Accord d'entreprise ASS DEPARTEMENTALE PUPILLE ENS PUBLIC 18/03/2022
Accord d’entreprise sur l’égalité professionnelle entre les femmes et les hommes et la qualité de vie au travail
ACCORD

Accord d'entreprise ASS DEPARTEMENTALE PUPILLE ENS PUBLIC 18/03/2022
Avenant à l’accord d’entreprise relatif à la création et aux modalités de fonctionnement du Comité Social et Economique, ainsi qu’à la mise en place de représentants de proximité du 5 juillet 2019
AVENANT

Accord d'entreprise ASS DEPARTEMENTALE PUPILLE ENS PUBLIC 13/07/2022
Accord d’entreprise sur l’égalité professionnelle entre les femmes et les hommes et la qualité de vie au travail pour les personnels de l’établissement distinct Pôle de développement social local
ACCORD

Accord d'entreprise ASS DEPARTEMENTALE PUPILLE ENS PUBLIC 13/07/2022
Accord d’entreprise sur la durée et l’aménagement du temps de travail pour les personnels du Pôle développement social local
ACCORD

Accord d'entreprise ASS DEPARTEMENTALE PUPILLE ENS PUBLIC 16/12/2022
Avenant à l’accord d’entreprise sur la prime exceptionnelle « Les Oubliés du Ségur »
AVENANT

Accord d'entreprise ASS DEPARTEMENTALE PUPILLE ENS PUBLIC 07/12/2022
Accord d’entreprise sur la prime exceptionnelle à destination des salariés (h/f) n’ayant pas bénéficié des revalorisations salariales issues du Ségur de la santé et de la conférence des métiers de l’accompagnement et du médico-social
ACCORD

Accord d'entreprise ASS DEPARTEMENTALE PUPILLE ENS PUBLIC 07/12/2022
Accord d’entreprise sur la prime exceptionnelle à destination des salariés (h/f) du Pôle Développement Social Local (PDSL)
ACCORD

Accord d'entreprise ASS DEPARTEMENTALE PUPILLE ENS PUBLIC 07/12/2022
Accord d’entreprise sur le versement d’une Prime de Partage de la Valeur 2022
ACCORD

Accord d'entreprise ASS DEPARTEMENTALE PUPILLE ENS PUBLIC 07/12/2022
Avenant à l’accord d’entreprise relatif à la création et aux modalités de fonctionnement du Comité Social et Economique, ainsi qu’à la mise en place de représentants de proximité du 5 juillet 2019
AVENANT

Accord d'entreprise ASS DEPARTEMENTALE PUPILLE ENS PUBLIC 07/12/2022
Avenant 10 à l’accord de méthode relatif aux négociations sur le renouvellement des instances représentatives des personnels en 2023
AVENANT

Accord d'entreprise ASS DEPARTEMENTALE PUPILLE ENS PUBLIC 28/02/2023
Accord d’entreprise relatif à l’architecture du dialogue social au sein des PEP 76 - 2023
ACCORD

Accord d'entreprise ASS DEPARTEMENTALE PUPILLE ENS PUBLIC 17/03/2023
Accord d’entreprise relatif aux modalités du vote électronique pour les élections professionnelles des membres du CSE 2023/2027
ACCORD

Accord d'entreprise ASS DEPARTEMENTALE PUPILLE ENS PUBLIC 27/03/2023
Protocole d'Accord Préélectoral
ACCORD