Accords d'entreprise : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire

Accord d'entreprise ASS EDUCATION POPULAIRE 08/01/2021
Accord d'entreprise APLD
ACCORD

Accord d'entreprise ASS FAMI TRAUMA CRAN D'ALSACE 13/03/2025
Accord collectif relatif à l'accueil d'animaux domestiques sur le lieu de travail
ACCORD

Accord d'entreprise ASS FAMI TRAUMA CRAN D'ALSACE 13/03/2025
Accord collectif relatif à l'organisation du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise ASS FAMILLES ENFANTS LOISIRS 14/12/2022
Aménagement du temps de travail sur l'année
ACCORD

Accord d'entreprise ASS FONCIERE URBAINE LIBRE COMPL IMM C 15/11/2019
ACCORD MISE EN PLACE CSE
ACCORD

Accord d'entreprise ASS FORMATION PERMANENTE PERSONNEL HOSP 22/01/2021
Avenant à accord relatif à la mise en place du télétravail à l'ANFH
AVENANT

Accord d'entreprise ASS FORTMARDYCKOISE ACTIV CULTUR SOCIAL 14/12/2021
ACCORD D ENTREPRISE DE L AFMACS RELATIF AU COMPTE EPARGNE TEMPS
ACCORD

Accord d'entreprise ASS FORTMARDYCKOISE ACTIV CULTUR SOCIAL 04/07/2024
Accord d'entreprise de forfait en jours sur l'année sans référence horaire
ACCORD

Accord d'entreprise ASS FRANCAISE DES MANAGERS DE LA DIVERSITE (AFMD) 03/09/2025
ACCORD COLLECTIF D’ASSOCIATION FIXANT LES CONDITIONS DE RECOURS AU FORFAIT EN JOURS SUR L’ANNÉE ET METTANT EN PLACE DES JOURS D’ABSENCE « HANDICAP », « ENFANTS MALADES » ET « PROCHES EN PERTE D'AUTONOMIE »
ACCORD

Accord d'entreprise ASS GARD AIDE VICTIM INFRA PEN 15/03/2023
l'accord d'entreprise
ACCORD

Accord d'entreprise ASS GESTION ETUD.OEUVR.FAMIL.ENFANT.HA 09/07/2019
Accord collectif relatif à l'aménagement du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise ASS GESTION OEUVRE SOCIA INRIA 01/06/2023
ACCORD SUR L’AMENAGEMENT ET LE TEMPS DE TRAVAIL ET LE COMPTE EPARGNE-TEMPS
ACCORD

Accord d'entreprise ASS GESTION PROFES LIBERALES BOURGOGNE 11/01/2022
ACCORD ENTREPRISE D'ENTREPRISE RELATIF AU TELETRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise ASS GESTION PROFES LIBERALES BOURGOGNE 31/12/2023
accord d'entreprise cadre forfaits jours
ACCORD

Accord d'entreprise ASS GESTION SOCIAL ETATS UNIS 09/10/2024
Accord collectif d’entreprise relatif au télétravail au sein du centre social des Etats-Unis
ACCORD

Accord d'entreprise ASS GESTION SOCIAL ETATS UNIS 09/10/2024
accord collectif d'entreprise relatif au télétravail au sein du centre social des Etats Unis
ACCORD

Accord d'entreprise ASS GITE RURAUX DE FRANCE 09/11/2021
Accord collectif sur le forfait annuel en jours
ACCORD

Accord d'entreprise ASS GITES RURAUX FRANCE 08/11/2021
Accord collectif sur le forfait annuel en jours
ACCORD

Accord d'entreprise ASS GRAND LITTORAL ATLANTIQUE AGLIA 09/02/2021
ACCORD D’ENTREPRISE PORTANT SUR L’AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise ASS HAVRAISE ACCUEIL MEDIATION INSERTI 24/04/2020
Accord AHAM RELATIF A L'AMENAGEMENT DES CONGES
ACCORD

Accord d'entreprise ASS HAVRAISE ACCUEIL MEDIATION INSERTI 12/12/2019
ACCORD D’ENTREPRISE AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL A TEMPS PLEIN
ACCORD

Accord d'entreprise ASS HOSPIT A DOMICILE AGGLO NANCEIENN 12/03/2018
Accord d'aménagement et de modulation de la durée de la travail
ACCORD

Accord d'entreprise ASS HOSPIT A DOMICILE AGGLO NANCEIENN 05/03/2018
accord d'aménagement et de modulation de la durée de la travail
ACCORD

Accord d'entreprise ASS INSERTION PROF ACTIVITES MULTIPLES 03/11/2025
accord collectif portant sur la prévention de l'exposition aux facteurs de risques professionnels
ACCORD

Accord d'entreprise ASS INTER OEUVRE DR SCHWEITZER 26/04/2019
Accord de modulation et annualisation du temps de travail
ACCORD