Accords d'entreprise : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire

Accord d'entreprise ASS INTERNATIONALE DES MAIRES FRANCOPHON 20/05/2021
Accord d'entreprise portant sur l'organisation du temps de travail et diverses dispositions concernant les salariés
ACCORD

Accord d'entreprise ASS INTERNATIONALE YAHAD IN UNUM 12/11/2020
Accord relatif a la prise de congés payés en application l'article 11 de la loi du 23 mars 2020
ACCORD

Accord d'entreprise ASS LA CABANE A RENE 22/08/2019
ACCORD ENTREPRISE RELATIF A LA MODULATION DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise ASS LIGERIEN AIDE HANDIC MENTAUX INADA 16/05/2018
ACCORD DE METHODE PORTANT SUR LA NEGOCIATION D'UN ACCORD DE SUBSTITUTION EN MATIERE D'ORGANISATION ET D'AMENAGEMENT DU TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise ASS LIGERIEN AIDE HANDIC MENTAUX INADA 02/09/2019
MISE EN PLACE DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE DE L'ALAHMI
ACCORD

Accord d'entreprise ASS LIGERIEN AIDE HANDIC MENTAUX INADAPT 22/04/2024
Egalité professionnelle Hommes Femmes
ACCORD

Accord d'entreprise ASS LIGERIEN AIDE HANDICAPES MENTAUX INADAPTES 28/02/2019
Accord d'entreprise relatif à l'Aménagement du temps de travail au sein des établissements et services de l'ALAHMI
ACCORD

Accord d'entreprise ASS LOGEMENT PERSONNEL ADMIN FINANCIERES (Temps de travail, Rémunération) 11/04/2022
ACCORD D'ENTREPRISE REMUNERATION TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise ASS LYONNAISE D'INGENIERIE SOCIAL 29/07/2022
Accord relatif à la revalorisation salariale "SEGUR" dans l'Association Lyonnaise d'Ingénierie Social (ALIS)
ACCORD

Accord d'entreprise ASS M J C-M T P CAMILLE CLAUDEL 10/12/2022
Accord collectif sur le versement d'une prime de partage de valeur
ACCORD

Accord d'entreprise ASS MAIRES EURE ET LOIR 02/05/2025
Projet d'Accord d'Aménagement du Temps de Travail et d'Octroi de Jours de Réduction du Temps de Travail (RTT)
ACCORD

Accord d'entreprise ASS MAISON DE L'ARCHITECTURE P.CHARENTES 08/09/2020
accord d'entreprise sur l'aménagement du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise ASS MAISON ENFANCE DU CENTRE VILLE 26/02/2021
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF A LA MODULATION DU TEMPS DE TRAVAIL POUR LES SALARIES CADRES ET NON CADRES DE L’ASSOCIATION
ACCORD

Accord d'entreprise ASS MEDECINE RECHERCHE EN AFRIQUE 12/06/2024
Accord d'entreprise relatif au forfait annuel en jours
ACCORD

Accord d'entreprise ASS MEDICO PEDAGOGIQUE DE COURBEVOIE 25/02/2019
Accord relatif à la mise en œuvre de la prime exceptionnelle du pouvoir d'achat
ACCORD

Accord d'entreprise ASS MIXTE INTERCOMMUNALE EUROPE ECHANGES 01/09/2018
ACCORD COLLECTIF A L AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL VIA LE TRAVAIL INTERMITTENT
ACCORD

Accord d'entreprise ASS MSA TUTELLES 23/11/2018
Accord relatif à l'aide au logement
ACCORD

Accord d'entreprise ASS MSA TUTELLES 16/09/2019
ACCORD SUR L'OCTROI D'UNE PRIME LIEE A LA FORMATION MJPM
ACCORD

Accord d'entreprise ASS MSA TUTELLES 30/09/2020
Accord sur le télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise ASS NAT DES RESPONSABLES DE SCE GENERA 04/11/2017
ACCORD D'ENTREPRISE METTANT EN PLACE LE FORFAIT ANNUEL EN JOURS
ACCORD

Accord d'entreprise ASS NAT DES RESPONSABLES DE SCE GENERAUX 10/02/2023
Accord d'entreprise modifiant la période de référence des congés payés
ACCORD

Accord d'entreprise ASS NAT GEST FOND INSERT PROFES HANDIC 03/10/2018
Accord du 03/10/2018 portant maintien des dispositions de l'Accord relatif au contrat de génération du 30 septembre 2013
ACCORD

Accord d'entreprise ASS NAT GEST FOND INSERT PROFES HANDIC 03/10/2018
Accord du 03/10/2018 portant maintien des dispositions de l'accord en faveur de l'emploi et du maintien dans l'emploi des personnes handicapées du 12 décembre 2012
ACCORD

Accord d'entreprise ASS NAT GEST FOND INSERT PROFES HANDIC 28/03/2018
Avenant n°9 du 18/04/2018 à la Convention d'Entreprise du 10/11/1999 relatif aux congés exceptionnels
AVENANT

Accord d'entreprise ASS NAT GEST FOND INSERT PROFES HANDIC 28/03/2018
Avenant n°10 du 18/04/2018 à la Convention d'Entreprise du 10/11/1999 relatif aux Institutions Représentatives du Personnel à l'Agefiph
AVENANT