Accords d'entreprise : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire

Accord d'entreprise ASS NATIONALE PROTECTION SANTE 11/12/2025
Avenant accord en faveur de l'égalité professionnelle entre les hommes et les femmes et la qualité de vie au travail
AVENANT

Accord d'entreprise ASS NATIONALE PROTECTION SANTE 11/12/2025
Accord sur l'attribution et la valorisation des missions complémentaires du personnel de l'A.N.P.S.
ACCORD

Accord d'entreprise ASS NEGAWATT COMPAGNIE DES NEGAWATTS 17/12/2021
un Accord d’entreprise portant sur les Congés Payés
ACCORD

Accord d'entreprise ASS NIVERNAISE ACCUEIL REINSERTION 15/10/2020
Avenant n°1 à l'accord d'entreprise relatif au forfait annuel en jours au sein de l'assocation nivernaise d'accueil et de réinsertion du 13 mai 2020
AVENANT

Accord d'entreprise ASS NIVERNAISE ACCUEIL REINSERTION 19/05/2021
Accord d'entreprise relatif à l'accomplissement de la journée de la solidarité à l'Association Nivernaise d'Accueil et de Réinsertion (ANAR)
ACCORD

Accord d'entreprise ASS OBSERVATOIRE DES INEGALITES 10/01/2025
Accord collectif
ACCORD

Accord d'entreprise ASS OEUVRES DE SAINT JEAN 19/03/2021
ACCORD COLLECTIF RELATIF AU TRAVAIL A TEMPS PARTIEL, A L'ORGANISATION D'ASTREINTE ET A L'EVALUATION DE L'AVANTAGE EN NATURE LOGEMENT
ACCORD

Accord d'entreprise ASS PARENTS ECOLE LIBRE 23/08/2019
Accord d'entreprise relatif à l'aménagement du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise ASS PASSIFLORE 16/11/2020
UN ACCORD SUR LES CARENCES ET CONGES
ACCORD

Accord d'entreprise ASS POUR ADULTES JEUNE HANDICAPE SAVOI 10/09/2020
versement prime liée à l'épidémie de Covid-19
ACCORD

Accord d'entreprise ASS POUR ADULTES JEUNE HANDICAPE SAVOIE 23/03/2018
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise ASS POUR ADULTES JEUNE HANDICAPE SAVOIE 03/10/2024
Accord sur le droit à la déconnexion
ACCORD

Accord d'entreprise ASS POUR LE DEVELOPPEMENT LOCAL 24/10/2024
Accord d'association relatif aux conventions individuelles de forfait annuel en jours
ACCORD

Accord d'entreprise ASS POUR LE GD BIVOUAC D'ALBERTVILLE 01/02/2021
Accord activité partielle de longue durée - COVID
ACCORD

Accord d'entreprise ASS PR CINEMA ET AUDIOVISUEL EN PICARD 18/10/2018
Accord d'entreprise portant sur la durée et l'aménagement du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise ASS PR CINEMA ET AUDIOVISUEL EN PICARDIE 26/11/2021
Accord d'entreprise portant sur la durée et l'aménagement du temps de travail singé le 18 octobre 2018 révisé par avenant le 26 novembre 2021
AVENANT

Accord d'entreprise ASS PROF DE SOLIDARITE DU TOURISME 20/05/2019
Accord sur le droit à la déconnexion
ACCORD

Accord d'entreprise ASS PROF DE SOLIDARITE DU TOURISME 20/05/2019
Accord collectif sur le forfait annuel en jours
ACCORD

Accord d'entreprise ASS PROF DE SOLIDARITE DU TOURISME 20/05/2019
Accord sur le télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise ASS PROFESSIONS SANITAIRES MEDICO SOCIALES ET DE L'INTERVENTION SOCIALE 19/10/2022
UN ACCORD COLLECTIF DE SUBSTITUTION - CHANGEMENT DE CONVENTION COLLECTIVE
ACCORD

Accord d'entreprise ASS PROFESSIONS SANITAIRES MEDICO SOCIALES ET DE L'INTERVENTION SOCIALE 19/10/2022
LA DUREE & L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise ASS PROMOT QUAL VIE ACT SOLIDAR PERS D 12/11/2018
ACCORD DE METHODE RELATIF A L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise ASS PROMOT QUAL VIE ACT SOLIDAR PERS DES 18/05/2022
AVENANT AU PROTOCOLE D'ACCORD RELATIF A LA PROROGATION DES MEMBRES DU CSE DE KALITEPOUVIV
AVENANT

Accord d'entreprise ASS PROMOT QUAL VIE ACT SOLIDAR PERS DES 30/11/2022
ACCORD DE METHODE MISE EN PLACE DU CONSEIL SOCIAL ET ECONOMIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise ASS PROMOTION APPRENTISSAGE INDUSTRIES 21/04/2023
ACCORD NAO 2023
ACCORD