Accords d'entreprise : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire

Accord d'entreprise ASS TUTELAIRE DE LA REGION CENTRE OUEST 07/03/2025
ACCORD COLLECTIF SUR LA MISE EN PLACE DU TELETRAVAIL AU SEIN DE L'ATRC
ACCORD

Accord d'entreprise ASS TUTELAIRE DE LA REGION CENTRE OUEST 30/06/2025
ACCORD SUR LA REMUNERATION,LE TEMPS DE TRAVAIL ET LE PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE
ACCORD

Accord d'entreprise ASS TUTELAIRE DE LA REGION CENTRE OUEST 30/06/2025
ACCORD SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES, LA QUALITE DE VIE ET LES CONDITIONS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise ASS TUTELAIRE DE LA REGION CENTRE OUEST 30/06/2025
ACCORD RELATIF A L'ORGANISATION ET L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL SUR L'ANNEE DES CADRES EXERCANT DES FONCTIONS HIERARCHIQUES
ACCORD

Accord d'entreprise ASS TUTELAIRE DE LA REGION CENTRE OUEST 30/06/2025
ACCORD MODIFIANT L'ACCORD DU 23/02/2022 RELATIF A L'ORGANISATION ET L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL SUR L'ANNEE
ACCORD

Accord d'entreprise ASS TUTELAIRE DE LA REGION CENTRE OUEST 13/11/2025
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA PRIME EXCEPTIONNELLE DE PARTAGE DDE LA VALEUR POUR L'ANNEE 2025
ACCORD

Accord d'entreprise ASS USAGERS DU CENTRE SOCIAL 29/11/2021
ACCORD D'ENTREPRISE DU 29 NOVEMBRE 2021
ACCORD

Accord d'entreprise ASS UTILISATION REIN ARTIFICIEL ALSACE 05/12/2017
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE RELATIF AU DROIT D'EXPRESSION
ACCORD

Accord d'entreprise ASS UTILISATION REIN ARTIFICIEL ALSACE 05/12/2017
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE RELATIF A LA MODIFICATION DE LA PERIODE PRINCIPALE ET DE LA DUREE MINIMALE DE CONGES PAYES PRIS DE FACON CONSECUTIVE
ACCORD

Accord d'entreprise ASS UTILISATION REIN ARTIFICIEL ALSACE 05/12/2017
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE SUR LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2017
ACCORD

Accord d'entreprise ASS VALLON DES PINS 12/06/2019
ACCORD COLLECTIF SUR LE FORFAIT ANNUEL EN JOURS
ACCORD

Accord d'entreprise ASS VILLE ET AMENAGEMENT DURABLE 18/11/2024
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise ASS VILLEURBANNAISE DROIT AU LOGEMENT 13/12/2021
Accord d'entreprise visant à adapter le statut collectif AVDL
ACCORD

Accord d'entreprise ASS VILLEURBANNAISE DROIT AU LOGEMENT 01/12/2022
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF A LA MISE EN PLACE D’UNE PRIME DITE “REVALORISATION SEGUR“
ACCORD

Accord d'entreprise ASS VILLEURBANNAISE DROIT AU LOGEMENT 28/09/2023
AVENANT N°1 DE REVISION DE L’ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D’UNE PRIME DITE “REVALORISATION SEGUR“ ADOPTÉ LE 1er DECEMBRE 2022
AVENANT

Accord d'entreprise ASS VILLEURBANNAISE DROIT AU LOGEMENT 28/09/2023
AVENANT N°1 DE REVISION DE L’ACCORD COLLECTIF VISANT A ADAPTER LE STATUT COLLECTIF AVDL ADOPTÉ LE 13 DECEMBRE 2021
AVENANT

Accord d'entreprise ASS VILLEURBANNAISE DROIT AU LOGEMENT 14/04/2025
AVENANT N°2 DE REVISION DE L’ACCORD COLLECTIF VISANT A ADAPTER LE STATUT COLLECTIF AVDL ADOPTÉ LE 13 DECEMBRE 2021
AVENANT

Accord d'entreprise ASS.HOMMES&TERRITOIRES AGRICULTEURS PROGRES 24/01/2019
Accord d'entreprise relatif au temps partiel aménagé sur l'année
ACCORD

Accord d'entreprise ASS.UPEMO 23/02/2026
Accord collectif sur le versement de la Prime de Partage de la Valeur (PPV)
ACCORD

Accord d'entreprise ASS.UPEMO 23/02/2026
ACCORD COLLECTIF RELATIF AU TELETRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise ASS.UPEMO 23/02/2026
Accord collectif sur l'ensemble des thèmes de la Négociation collective Annuelle Obligatoire
ACCORD

Accord d'entreprise ASSAJUCO EMMAUS DIEUZE FONDATEUR ABBE PIERRE 03/10/2023
Accord entreprise concernant la prorogation des mandats des membres du comité social et economique
ACCORD

Accord d'entreprise ASSEMBLEE DES CONSEILS ECONOMIQUES SOCIAUX ET ENVIRONNEMENTAUX REGIONAUX 10/05/2021
ACCORD D'ENTREPRISE DU 10/05/2021 PORTANT MESURE DE DEROGATION SUR LE CALCUL EN JOURS OUVRABLES EN MATIERE DE CONGES PAYES
ACCORD

Accord d'entreprise ASSO BIOECONOMY FOR CHANGE 12/12/2023
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE SUR LES CONGES PAYES
ACCORD

Accord d'entreprise Ass usagers des centres sociaux Giraudeau et M Bastié 26/01/2024
CREATION D'UN COLLEGE UNIQUE POUR LES ELECTIONS DU CSE
ACCORD