Accords d'entreprise : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire
ASSOC LES PAPILLONS BLANCS
Accord d'entreprise ASSOC LES PAPILLONS BLANCS 11/12/2018
Négociations Annuelles Obligatoires 2018
ACCORD
ASSOC MAISON DE L EAU ET DE LA PECHE CZE
Accord d'entreprise ASSOC MAISON DE L EAU ET DE LA PECHE CZE 27/01/2023
Accord collectif sur l'aménagement du temps de travail
ACCORD
ASSOC NATIONALE COMPAGNONS BATISSEURS
Accord d'entreprise ASSOC NATIONALE COMPAGNONS BATISSEURS 10/07/2025
Un Accord d'Entreprise relatif à la Mise en Place du Forfait Annuel en Jours
ACCORD
ASSOC PARENTS ELEVES ENSEIG LIBRE
Accord d'entreprise ASSOC PARENTS ELEVES ENSEIG LIBRE 30/04/2021
ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE RELATIF AU MAINTIEN DE SALAIRE DES SALARIES EN ARRÊT DE TRAVAIL
ACCORD
Accord d'entreprise ASSOC PARENTS ELEVES ENSEIG LIBRE 29/10/2021
ACCORD COLLECTIF SUR LA MISE EN PLACE DU FORFAIT ANNUEL EN JOURS
ACCORD
Accord d'entreprise ASSOC PARENTS ELEVES ENSEIG LIBRE 31/01/2023
Avenant à l'accord collectif sur la mise en place du forfait annuel en jours
AVENANT
Accord d'entreprise ASSOC PARENTS ELEVES ENSEIG LIBRE 15/09/2025
Accord collectif d'entreprise relatif au maintien de salaire en arrêt de travail
ACCORD
ASSOC PATRIMOINE INSERTION 25
Accord d'entreprise ASSOC PATRIMOINE INSERTION 25 01/06/2021
Accord d'entreprise relatif à l'aménagement du temps de travail, à effet du 01/07/2021 au 30/06/2022
ACCORD
ASSOC PRESENCE VERTE SERVICES 86
Accord d'entreprise ASSOC PRESENCE VERTE SERVICES 86 25/06/2018
Prime d'assiduité
ACCORD
Accord d'entreprise ASSOC PRESENCE VERTE SERVICES 86 04/01/2019
Valeur du point année 2019
ACCORD
Accord d'entreprise ASSOC PRESENCE VERTE SERVICES 86 07/01/2019
Remboursement des frais de repas
ACCORD
Accord d'entreprise ASSOC PRESENCE VERTE SERVICES 86 25/06/2019
Prime d'assiduité
ACCORD
Accord d'entreprise ASSOC PRESENCE VERTE SERVICES 86 07/01/2019
Complémentaire maladie
ACCORD
Accord d'entreprise ASSOC PRESENCE VERTE SERVICES 86 29/11/2019
Complémentaire maladie 2020
ACCORD
Accord d'entreprise ASSOC PRESENCE VERTE SERVICES 86 29/11/2019
Valeur du point année 2020
ACCORD
Accord d'entreprise ASSOC PRESENCE VERTE SERVICES 86 10/12/2020
Valeur du point année 2021
ACCORD
Accord d'entreprise ASSOC PRESENCE VERTE SERVICES 86 10/12/2020
Prime d'assiduité
ACCORD
Accord d'entreprise ASSOC PRESENCE VERTE SERVICES 86 10/12/2020
Forfait temps de travail cadre autonome
ACCORD
Accord d'entreprise ASSOC PRESENCE VERTE SERVICES 86 10/12/2020
Complémentaire maladie
ACCORD
Accord d'entreprise ASSOC PRESENCE VERTE SERVICES 86 10/12/2020
Droit à la déconnexion
ACCORD
Accord d'entreprise ASSOC PRESENCE VERTE SERVICES 86 20/01/2022
Attribution de chèques-vacances
ACCORD
Accord d'entreprise ASSOC PRESENCE VERTE SERVICES 86 20/01/2022
Accord point valeur 2022
ACCORD
Accord d'entreprise ASSOC PRESENCE VERTE SERVICES 86 22/04/2022
ACCORD RELATIF AU STATUT COLLECTIF DU PERSONNEL
ACCORD
Accord d'entreprise ASSOC PRESENCE VERTE SERVICES 86 26/09/2022
Valeur du Point au 1er septembre 2022
ACCORD
Accord d'entreprise ASSOC PRESENCE VERTE SERVICES 86 06/12/2022
Participation patronale aux frais de repas
AVENANT
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