Accords d'entreprise : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire

Accord d'entreprise ASSO COOP DEVELOP LOCAL ESPACES NATURELS 27/08/2020
UN ACCORD PORTANT SUR LE STATUT COLLECTIF DE TETRAKTYS
ACCORD

Accord d'entreprise ASSO DE SANTE D EDUCATION ET DE PREVENTION SUR LES TERRITOIRES DE PACA 07/09/2022
Accord Horaires de Travail du Personnel et modalités en lien avec la Journée de Solidarité
ACCORD

Accord d'entreprise ASSO DE SANTE D EDUCATION ET DE PREVENTION SUR LES TERRITOIRES DE PACA 17/12/2024
Accord Horaires de Travail du Personnel et modalités en lien avec la Journée de Solidarité Association Santé Education Prévention sur les Territoires en PACA
ACCORD

Accord d'entreprise ASSO ECOLOGISTES DE L EUZIERE 13/12/2021
l'accord d'entreprise relatif au forfait jour
ACCORD_CADRE

Accord d'entreprise ASSO ECOLOGISTES DE L EUZIERE 19/06/2025
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF AU FORFAIT JOUR
ACCORD

Accord d'entreprise ASSO FRANCAISE TRESORIERS ENTREPRISE 14/10/2022
ACCORD D'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL CONVENTION FOFAIT EN JOURS
ACCORD

Accord d'entreprise ASSO LIGUE POUR PROTECTION OISEAUX 03/03/2026
Un Accord d'entreprise relatif à l'Aménagement du Temps de Travail
ACCORD

Accord d'entreprise ASSO MAIRES DEP MAINE ET LOIRE 21/08/2023
Accord d'entreprise portant sur les préavis licenciement, la durée et aménagement du temps de travail, les indemnités en cas absence, la classification...
ACCORD

Accord d'entreprise ASSO OEUVRES LAIQUES PERIGUEUX 21/03/2019
PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D'ACHAT
ACCORD

Accord d'entreprise ASSO OEUVRES LAIQUES PERIGUEUX 01/10/2019
Congés pour enfant malade
ACCORD

Accord d'entreprise ASSO TED 16 GDS 11/03/2019
Accord d'entreprise sur le versement d'une prime exceptionnelle
ACCORD

Accord d'entreprise ASSO. LA VIE DEVANT SOI 01/10/2020
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D'UN DISPOSITIF SPECIFIQUE D'ACTIVITE PARTIELLE LONGUE DUREE
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOC CARDIOLOGIE POITOU CHARENTE 02/06/2023
Accord relatif à l'annualisation du temps de travail - aménagement pluri-hebdomadaire du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOC DEMETER FRANCE 14/09/2020
Accord d'entreprise pour les règles de Demeter et de ses collaborateurs
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOC DEMETER FRANCE 30/04/2024
Accord d'entreprise
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOC DEP PUPILLES ENSEIGNEMENT PUBLIC 18/10/2022
Accord associatif relatif à l'égallité professionnelle entre les femmes et les hommes au sein des Pep 09
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOC DEP PUPILLES ENSEIGNEMENT PUBLIC 31/07/2023
Accord sur l'organisation du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOC DEP PUPILLES ENSEIGNEMENT PUBLIC 01/12/2025
Accord sur le Télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOC DES USAGERS DE LA PEPINIERE 20/02/2018
ACCORD MODULATION DU TEMPS DE TRAVAIL A TEMPS PARTIEL
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOC DEVELOP ECONOM SOCIAL AFRIQUE FR 04/06/2018
Accord d'entreprise
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOC DU POLE DE COMPETITIVITE VALORIAL 06/03/2023
ACCORD RELATIF AU RECOURS AU CDD À OBJET DEFINI
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOC DU POLE DE COMPETITIVITE VALORIAL 04/02/2025
AVENANT N2 ACCORD ARTT VDef signe
AVENANT

Accord d'entreprise ASSOC DU POLE DE COMPETITIVITE VALORIAL 16/12/2025
UN ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF AUX PERIODES D’ACQUISITION ET DE PRISE DES CONGES PAYES AU SEIN DE L’ASSOCIATION VALORIAL
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOC FAMILIALE RURALE 14/06/2022
ACCORD D'ENTREPRISE ORGANISANT L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL SUR L'ANNEE
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOC LES PAPILLONS BLANCS 09/10/2018
droit à la déconnexion
ACCORD