Accords d'entreprise : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire

Accord d'entreprise ASSOC REG SAUVEGARDE ENFANT ADO ADUL 01/10/2024
Avenant à l'accord sur la mobilité durable
AVENANT

Accord d'entreprise ASSOC REG SAUVEGARDE ENFANT ADO ADUL 14/10/2024
Accord d'entreprise sur la politique de prévention des situations de handicap, d'insertion et de maintien dans l'emploi des personnes en situation de handicap
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOC REG SAUVEGARDE ENFANT ADO ADUL 14/10/2024
Accord d'entreprise sur le droit à la déconnexion
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOC REG SAUVEGARDE ENFANT ADO ADUL 12/12/2024
Accord d'entreprise relatif au télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOC REG SAUVEGARDE ENFANT ADO ADUL 30/04/2025
Accord d'entreprise relatif au calendrier et aux modalités des négociations au titre de l'année civile 2025
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOC REG SAUVEGARDE ENFANT ADO ADUL 17/12/2024
PV DE DESACCORD NAO 2024
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOC REG SAUVEGARDE ENFANT ADO ADUL 17/12/2024
PV DE NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2024
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOC REG SAUVEGARDE ENFANT ADO ADUL 18/07/2025
Accord d'entreprise sur la mobilité durable
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOC REG SAUVEGARDE ENFANT ADO ADUL 12/10/2025
Accord d'entreprise relatif à l'égalité professionnelle femmes/hommes
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOC TERRITORIALE MAYOTTE CEMEA 27/05/2019
Accord d'Entreprise
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOC TUTELAIRE DE HTE SAONE 20/10/2020
Accord collectif d'entreprise 2020-02 relatif à la mise en place de télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOC TUTELAIRE DE HTE SAONE 20/09/2023
Accord relatif à la prime de partage de la valeur Association tutélaire de Haute-Saône
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOC TUTELAIRE DE HTE SAONE 20/09/2023
Accord de transition
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCATION DEPARTEMENTALE FRANCAS HAUTE GARONNE 25/01/2024
FORFAIT MOBILITES DURABLES
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DE DEVELOPPEMENT DE L APICULTURE DES HAUTS-DE-FRANCE 01/12/2025
Accord collectif sur le temps de travail forfait annuel en jours
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION LA CHALOUETTE AUTISME ESSONNE 01/02/2019
Accord d'entreprise relatif à la Négociation Annuelle obligatoire 2019
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION 3 REGARDS-LEO LAGRANGE 10/01/2023
UN ACCORD D'ENTREPRISE DUREE DE TRAVAIL DE MAXIMUM DE 12h
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION : RESSOURCE POUR LA REUSSITE EDUCATIVE 15/12/2022
ACCORD COLLECTIF DE L’ARRE SUR LA DURÉE ET L'AMÉNAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION ACCOMPAGNEMENT LIGERIEN EXPERTISE CONSEILS 13/02/2024
AVENANT N°1 A L'ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL AU SEIN DE L'ASSOCIATION ALECS, SIGNE LE 20/01/2023
AVENANT

Accord d'entreprise ASSOCIATION ACTION JEUNESSE INNOVATION 31/01/2019
accord relatif à la mise en place du Comité Social et Economique au sein d'AJIR
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION ACTION JEUNESSE INNOVATION 28/07/2020
ACCORD D'INTEGRATION
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION ACTION JEUNESSE INNOVATION ET REINSERTION 05/10/2022
ACCORD COLLECTIF RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION ACTION JEUNESSE INNOVATION ET REINSERTION 26/06/2023
ACCORD UNANIME DE PROROGATION DES MANDATS DES INSTANCES REPRÉSENTATIVES DU PERSONNEL
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION ACTION JEUNESSE INNOVATION ET REINSERTION 02/04/2024
AVENANT A L'ACCORD UNANIME DE PROROGATION DES MANDATS DES REPRESENTANTS DU PERSONNEL DE L'ASSOCIATION AJIR AQUITAINE EN DATE DU 26 JUIN 2023
AVENANT

Accord d'entreprise Association Maison de soins et promotion de la santé 08/06/2020
L'INSTAURATION DES CONVENTIONS DE FORFAIT EN JOURS DE TRAVAIL
ACCORD