Accords d'entreprise : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire

Accord d'entreprise ASSOC REG SAUVEGARDE ENFANT ADO ADUL 14/10/2024
Accord d'entreprise sur le droit à la déconnexion
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOC REG SAUVEGARDE ENFANT ADO ADUL 12/12/2024
Accord d'entreprise relatif au télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOC REG SAUVEGARDE ENFANT ADO ADUL 30/04/2025
Accord d'entreprise relatif au calendrier et aux modalités des négociations au titre de l'année civile 2025
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOC REG SAUVEGARDE ENFANT ADO ADUL 17/12/2024
PV DE DESACCORD NAO 2024
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOC REG SAUVEGARDE ENFANT ADO ADUL 17/12/2024
PV DE NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2024
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOC REG SAUVEGARDE ENFANT ADO ADUL 18/07/2025
Accord d'entreprise sur la mobilité durable
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOC REG SAUVEGARDE ENFANT ADO ADUL 12/10/2025
Accord d'entreprise relatif à l'égalité professionnelle femmes/hommes
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOC TERRITORIALE MAYOTTE CEMEA 27/05/2019
Accord d'Entreprise
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOC TUTELAIRE DE HTE SAONE 20/10/2020
Accord collectif d'entreprise 2020-02 relatif à la mise en place de télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOC TUTELAIRE DE HTE SAONE 20/09/2023
Accord relatif à la prime de partage de la valeur Association tutélaire de Haute-Saône
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOC TUTELAIRE DE HTE SAONE 20/09/2023
Accord de transition
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCATION DEPARTEMENTALE FRANCAS HAUTE GARONNE 25/01/2024
FORFAIT MOBILITES DURABLES
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DE DEVELOPPEMENT DE L APICULTURE DES HAUTS-DE-FRANCE 01/12/2025
Accord collectif sur le temps de travail forfait annuel en jours
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION LA CHALOUETTE AUTISME ESSONNE 01/02/2019
Accord d'entreprise relatif à la Négociation Annuelle obligatoire 2019
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION 3 REGARDS-LEO LAGRANGE 10/01/2023
UN ACCORD D'ENTREPRISE DUREE DE TRAVAIL DE MAXIMUM DE 12h
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION : RESSOURCE POUR LA REUSSITE EDUCATIVE 15/12/2022
ACCORD COLLECTIF DE L’ARRE SUR LA DURÉE ET L'AMÉNAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION ACCOMPAGNEMENT LIGERIEN EXPERTISE CONSEILS 13/02/2024
AVENANT N°1 A L'ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL AU SEIN DE L'ASSOCIATION ALECS, SIGNE LE 20/01/2023
AVENANT

Accord d'entreprise ASSOCIATION ACTION JEUNESSE INNOVATION 31/01/2019
accord relatif à la mise en place du Comité Social et Economique au sein d'AJIR
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION ACTION JEUNESSE INNOVATION 28/07/2020
ACCORD D'INTEGRATION
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION ACTION JEUNESSE INNOVATION ET REINSERTION 05/10/2022
ACCORD COLLECTIF RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION ACTION JEUNESSE INNOVATION ET REINSERTION 26/06/2023
ACCORD UNANIME DE PROROGATION DES MANDATS DES INSTANCES REPRÉSENTATIVES DU PERSONNEL
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION ACTION JEUNESSE INNOVATION ET REINSERTION 02/04/2024
AVENANT A L'ACCORD UNANIME DE PROROGATION DES MANDATS DES REPRESENTANTS DU PERSONNEL DE L'ASSOCIATION AJIR AQUITAINE EN DATE DU 26 JUIN 2023
AVENANT

Accord d'entreprise ASSOCIATION ACTION JEUNESSE INNOVATION ET REINSERTION 27/03/2024
ACCORD COLLECTIF RELATIF A L'UTILISATION DU VOTE ELECTRONIQUE POUR LES ELECTIONS DE LA DELEGATION DU PERSONNEL AU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE DE L'ASSOCIATION AJIR
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION ACTION JEUNESSE INNOVATION ET REINSERTION 02/06/2025
accord mobilité durable
ACCORD

Accord d'entreprise Association Maison de soins et promotion de la santé 08/06/2020
L'INSTAURATION DES CONVENTIONS DE FORFAIT EN JOURS DE TRAVAIL
ACCORD