Accords d'entreprise : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire
ASSOCIATION ADULTES JEUNES HANDICAPES
Accord d'entreprise ASSOCIATION ADULTES JEUNES HANDICAPES 19/08/2020
Accord d’entreprise relatif au versement d'une prime exceptionnelle et d'une prime COVID-19
ACCORD
Accord d'entreprise ASSOCIATION ADULTES JEUNES HANDICAPES 19/08/2020
Accord d'entreprise relatif au versement exceptionnelle et d'une prime COVID-19
ACCORD
ASSOCIATION AFILOG
Accord d'entreprise ASSOCIATION AFILOG 29/09/2021
accord pour la mise en place du compte épargne temps
ACCORD
ASSOCIATION AGRICULTEURS DE BRETAGNE
Accord d'entreprise ASSOCIATION AGRICULTEURS DE BRETAGNE 06/08/2021
UN ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU FORFAIT ANNUEL EN JOURS ET A LA PERIODE D'ESSAI
ACCORD
ASSOCIATION ALAHMI
Accord d'entreprise ASSOCIATION ALAHMI 09/01/2023
Accord d'entreprise relatif à la mobilisation des professionnels
ACCORD
ASSOCIATION AMIS TRANSFUSION
Accord d'entreprise ASSOCIATION AMIS TRANSFUSION 15/05/2018
accord d'entreprise
ACCORD
ASSOCIATION ANATOTH
Accord d'entreprise ASSOCIATION ANATOTH 30/09/2025
Accord collectif association ANATOTH
ACCORD
Accord d'entreprise ASSOCIATION ANATOTH 27/01/2026
Avenant n°1 annexé à l'accord collectif ANATOTH
AVENANT
ASSOCIATION ANIM'ELBEUF
Accord d'entreprise ASSOCIATION ANIM'ELBEUF 06/05/2020
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'AMENAGEMENT DES CONGES PAYES
ACCORD
ASSOCIATION ANNE MARIE RALLION
Accord d'entreprise ASSOCIATION ANNE MARIE RALLION 19/09/2019
ACCORD RELATIF AU TELETRAVAIL
ACCORD
Accord d'entreprise ASSOCIATION ANNE MARIE RALLION 27/10/2021
Accord collectif sur l'aménagement du temps de travail
ACCORD
ASSOCIATION ARASS
Accord d'entreprise ASSOCIATION ARASS 23/10/2020
Un Accord Collectif relatif à la Surveillance de Nuit Itinérante
ACCORD
ASSOCIATION ARCANGELO ALSACE
Accord d'entreprise ASSOCIATION ARCANGELO ALSACE 23/06/2022
Accord d'entreprise relatif au forfait annuel en jours
ACCORD
ASSOCIATION ATSU 35
Accord d'entreprise ASSOCIATION ATSU 35 01/04/2020
UN ACCORD COLLECTIF SUR L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
ASSOCIATION AU BOIS DES LUDES
Accord d'entreprise ASSOCIATION AU BOIS DES LUDES 21/02/2019
Une Prime exceptionnelle de pouvoir d'achat
ACCORD
Accord d'entreprise ASSOCIATION AU BOIS DES LUDES 10/07/2024
Convention concernant le Compte Epargne Temps
ACCORD
ASSOCIATION AU SERVICE DE LA PROTECTION ET L'ACCOMPAGNEMENT DES MAJEURS 49
Accord d'entreprise ASSOCIATION AU SERVICE DE LA PROTECTION ET L'ACCOMPAGNEMENT DES MAJEURS 49 17/10/2024
Accord collectif durée du travail, CP et classification
ACCORD
ASSOCIATION AUVERGNE RHONE ALPES POUR LES METIERS DE L'INDUSTRIE - 2ARAMI
Accord d'entreprise ASSOCIATION AUVERGNE RHONE ALPES POUR LES METIERS DE L'INDUSTRIE - 2ARAMI 20/12/2024
Accord d'entreprise sur la Modulation du temps de travail
ACCORD
Accord d'entreprise ASSOCIATION AUVERGNE RHONE ALPES POUR LES METIERS DE L'INDUSTRIE - 2ARAMI 21/02/2025
Accord forfaits jours - cadre
ACCORD
ASSOCIATION AUXOIS SOINS SANTE
Accord d'entreprise ASSOCIATION AUXOIS SOINS SANTE 04/05/2020
UN ACCORD RELATIF LA MISE EN ŒUVRE DE L'ORDONNANCE 2020-323 PORANT MESURES D'URGENCE EN MATIERE DE CONGES PAYES DE DURÉE DU TRAVAIL ET DE JOURS DE REPOS
ACCORD
ASSOCIATION AVE MARIA
Accord d'entreprise ASSOCIATION AVE MARIA 13/01/2022
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'ACTIVITE PARTIELLE DE LONGUE DUREE - DU 01/02/2022 AU 31/07/2022
ACCORD
Association AFS VIVRE SANS FRONTIERE (Télétravail, aménagement du temps de travail)
Accord d'entreprise Association AFS VIVRE SANS FRONTIERE (Télétravail, aménagement du temps de travail) 10/02/2022
Accord collectif d'entreprise relatif au télétravail, au forfait jours, au contingent d'HS, à l'aménagement du temps de travail, aux congés payés, et aux astreintes téléphoniques
ACCORD
Association ALSIV
Accord d'entreprise Association ALSIV 23/03/2022
Accord collectif de l'Association ALSIV relatif au télétravail
ACCORD
Accord d'entreprise Association ALSIV 23/03/2022
Accord collectif de l'Association ALSIV relatif à la gestion des heures supplémentaires
ACCORD
Association APOGEES
Accord d'entreprise Association APOGEES 27/05/2020
Accord collectif relatif à la reconnaissance d'une Unié Economique et Sociale (U.E.S)
ACCORD
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Faites le premier pas