Accords d'entreprise : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire

Accord d'entreprise ASSOCIATION COCKTAIL 26/02/2021
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE HOMME-FEMME ET LA QVT
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION COCKTAIL 06/12/2021
Accord NAO Rémunération et durée du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION COCKTAIL 07/02/2022
ACCORD COLLECTIF D ENTREPRISE RELATIF AU TELETRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION COCKTAIL 11/02/2022
Accord collectif relatif à la négociation annuelle obligatoire sur l'égalité professionnelle entre les hommes et les femmes et la qualité de vie au travail
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION COCKTAIL 13/12/2022
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE SUR LA REMUNERATION, LE TEMPS DE TRAVAIL ET LE PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE.
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION COCKTAIL 14/12/2022
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE SUR L EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES HOMMES ET LES FEMMES ET LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION COCKTAIL 17/03/2023
accord collectif relatif au fonctionnement du comité social et économique
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION COCKTAIL 22/07/2024
Accord négociation annuelle obligatoire portant sur l'égalité professionnelle entre les hommes et les femmes et la qualité de vie au travail
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION COCKTAIL 13/10/2025
Accord collectif relatif à la négociation annuelle obligatoire sur la rémunération, le temps de travail, le partage de la valeur ajoutée, l'égalité professionnelle entre les hommes et les femmes et la qualité de vie des conditions de travail
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION COEXISTER 18/09/2020
Accord sur la gestion de congés payés et jours de repos compensateur équivalent pour l'année civile 2019/2020 au sein de l'association Coexister France
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION COLLECTIF EMPLOYEURS 09/11/2021
Accord d'entreprise relatif au télétravail au sein de l'Unité Economique et Sociale des Centres Sociaux de la Gironde
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION COLLECTIF EMPLOYEURS 15/11/2024
Accord d'entreprise sur le congé sans solde pour convenance personnelle
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION COLLECTIF EMPLOYEURS 15/11/2024
Accord d'entreprise sur les mobilités douces
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION COLLECTIF EMPLOYEURS 15/11/2024
Accord d'Entreprise portant sur l'égalité femmes hommes et la conciliation entre l'activité professionnelle et la vie personnelle et familiale
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION COLLECTIF EMPLOYEURS 31/10/2024
Accord de substitution, post-dénonciation de l'accord de mise en place de l'UES en date du 21 juin 2006 et ses avenants, aménageant les modalités de disparition de l'UES
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION CONFIANCE PIERRE BOULENGER 16/04/2019
Accord d'entreprise en faveur de l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION CONFIANCE PIERRE BOULENGER 16/04/2019
Accord de méthode 2019 relatif à la NAO
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION CONFIANCE PIERRE BOULENGER 06/06/2019
Accord d'entreprise 2019 relatif à l'aménagement du temps de travail à l'Association Confiance Pierre Boulenger
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION COORACE BRETAGNE 18/01/2022
Un Accord d'Entrepris sur le Statut Collectif des Salarié-e-s de Coorace Bretagne)
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION CULTUELLE HILLSONG 14/10/2021
ACCORD COLLECTIF D'ASSOCIATION PORTANT SUR LA MODIFICATION DE LA PERIODE DE REFERENCE D'ACQUISITION ET DE PRISE DES CONGES PAYES
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION D'ANIMATION ET D'INITIATIVES CITOYENNES LOIRE-AUTHION 01/08/2025
accord entreprise sur aménagement du temps partiel sur l'année avec attribution de jours de repos compensateurs
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION D'APPUI AUX PROFESSIONNELS DE SANTE 09/05/2022
Un accord portant sur le forfait en jours
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION D'APPUI AUX PROFESSIONNELS DE SANTE 11/05/2023
Un accord de substitution et d'harmonisation portant sur les accords atypiques, les usages et engagements unilatéraux
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION D'APPUI AUX PROFESSIONNELS DE SANTÉ 12/04/2024
Un avenant à l'accord de substitution et d'harmonisation portant sur les accords atypiques, les usages et engagements unilatéraux en date du 11/05/2023
AVENANT

Accord d'entreprise Association Cocktail 28/01/2026
Accord collectif relatif à la qualité de vie au travail, aux conditions de travail et à la promotion de l'égalité professionnelle
ACCORD