Accords d'entreprise : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire

Accord d'entreprise ASSOCIATION DEPARTEMENTALE DES FRANCAS 02/07/2021
Accord d'entreprise d'aménagement du temps de travail à temps partiel sur l'année
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DEPARTEMENTALE DES INFIRMES MOTEURS CEREBRAUX DE LA CHARENTE 'REVE D'ENFANT' 20/03/2025
ACCORD D'ENTREPRISE SUR LE FORFAIT JOURS
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DEPARTEMENTALE DES PEP DU PUY DE DOME 19/12/2017
NAO 2017
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DEPARTEMENTALE DU MFPF 03/02/2026
Accords sociaux 2026
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DEPARTEMENTALE DU MOUVEMENT POUR LE PLANNING FAMILIAL FRANCAIS. 30/08/2024
Accord d'entreprise du 30 août 2024
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DEPARTEMENTALE POUR L ORGANISATION DE LA PERMANENCE DES SOINS DES MEDECINS 26/02/2024
ACCORD D ENTREPRISE RELATIF AU FORFAIT ANNUEL EN JOURS
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DEPARTEMENTALE POUR L'AIDE A L'ENFANCE ET AUX ADULTES EN DIFFICULTE 15/10/2019
L'ELECTION DE LA DELEGATION DU PERSONNEL AU COMITE SOCIAL & ECONOMIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DEPARTEMENTALE PROTECTION CIVILE EN AVEYRON 03/11/2022
Accord collectif relatif au temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DEPARTEMENTALE VENDEENNE DES RESTAURANTS DU COEUR 19/03/2018
UN ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DEPARTEMENTALE VENDEENNE DES RESTOS DU COEUR 07/03/2019
UN ACCORD RELATIF AUX USAGES EXISTANTS SUITE A L'ACCORD DU 31/12/2018 ARRIVANT A ECHEANCE LE 31/12/2021
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DEPARTEMENTALE VENDEENNE DES RESTOS DU COEUR 07/03/2019
UN ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DEPISTAGE DES CANCERS 05/03/2020
LA DUREE DE TRAVAIL, CET, CONGES, ABSENCES
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DES BANQUES ALIMENTAIRES DE LA REGION AUVERGNE RHONE ALPES ET ENVIRONNANTES ABAURAE 01/03/2024
ACCORD D'ENTREPRISE SUR CONVENTION DE FORFAIT ANNUEL EN JOURS
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DES CENTRES HOSPITALIERS LOCAUX ET EHPAD PUBLICS DU MAINE ET LOIRE 13/12/2023
Accord d'entreprise relatif à l'aménagement de la durée du travail sur l'année
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DES CIGALES D'ILE DE FRANCE 13/02/2023
Accord entreprise forfait jours
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DES DIPLOMES HEC DITE HEC ALUMNI 21/03/2025
mise en place d'un budget ASC
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DES FICHIERS PARTAGES DE LA DEMANDE DE LOGEMENT SOCIAL EN POITOU CHARENTES 20/12/2022
ACCORD COLLECTIF SUR LA MISE EN PLACE D'UN COMPTE EPARGNE TEMPS
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DES INDUSTRIES DE PROCEDES MEDITERRANEE DENOMMEE NOVACHIM 29/09/2020
accord sur l'organisation du télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DES INGENIEURS DE PURPAN 13/02/2024
Aménagement du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DES INVESTISSEURS FRANCHISES DU POLE ECONOMIQUE DE LOUVRE HOTELS - A.I.F.E. 03/06/2021
ACCORD PORTANT SUR L'ANNUALISATION DU TEMPS DE TRAVAIL AU SEIN DE L'ASSOCIATION DES INVESTISSEURS FRANCHISES LOUVRE HOTELS
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DES LUDOTHEQUES FRANCAISES 07/05/2019
ACCORD D'ENTREPRISE 01-2019
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DES MAIRES DE LA CHARENTE 21/03/2019
Accord relatif à la prime exceptionnelle de pouvoir d'achat
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DES MAIRES DU PUY DE DOME 27/01/2025
Accord collectif sur l'aménagement du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DES MAIRES ET DES PRESIDENTS D' INTERCOMMUNALITE DU JURA 17/04/2025
Avenant n°2 ACCORD D'INTÉRESSEMENT
AVENANT

Accord d'entreprise Association Départementale des PEP 76 22/12/2023
Accord d’entreprise sur le versement d’une Prime de Partage de la Valeur 2023
ACCORD