Accords d'entreprise : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire

Accord d'entreprise ASSOCIATION FEDERATION HANDICAP INTERNATIONAL 21/12/2021
Accord relatif à la couverture frais de santé Salariés Personnel International - Handicap International
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION FEDERATION HANDICAP INTERNATIONAL 21/12/2021
Accord relatif à la couverture prévoyance Salariés Personnel international - Handicap International
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION FEDERATION HANDICAP INTERNATIONAL 21/12/2021
Accord relatif à la couverture prévoyance des salariés basés en France Handicap International
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION FEDERATION HANDICAP INTERNATIONAL 21/12/2021
Accord relatif à la couverture frais de santé des salariés basés en France Handicap International
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION FEDERATION HANDICAP INTERNATIONAL 22/10/2020
ACCORD DE CLOTURE DE LA NEGOCIATION OBLIGATOIRE PORTANT SUR LA REMUNERATION, LE TEMPS DE TRAVAIL ET LE PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION FEDERATION HANDICAP INTERNATIONAL 23/06/2021
ACCORD DE CLOTURE DE LA NEGOCIATION OBLIGATOIRE PORTANT SUR LA REMUNERATION, LE TEMPS DE TRAVAIL ET LE PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION FEDERATION HANDICAP INTERNATIONAL 10/10/2022
ACCORD DE CLOTURE DE LA NEGOCIATION OBLIGATOIRE PORTANT SUR LA REMUNERATION
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION FEDERATION HANDICAP INTERNATIONAL 23/12/2022
AVENANT N°1 A L’ACCORD DE CLOTURE DE LA NEGOCIATION OBLIGATOIRE PORTANT SUR LA REMUNERATION
AVENANT

Accord d'entreprise ASSOCIATION FEDERATION HANDICAP INTERNATIONAL 13/04/2023
ACCORD DE CLOTURE DE LA NEGOCIATION OBLIGATOIRE PORTANT SUR LA REMUNERATION (Articles L.2242-15 et suivants du Code du travail)
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION FEDERATION HANDICAP INTERNATIONAL 21/12/2021
Accord relatif à la couverture frais de santé des salariés basés en France Handicap International
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION FRANCAISE ARBRES CHAMPETRES ET AGROFORESTERIES 01/02/2021
Accord d'entreprise relatif aux frais professionnels et équipements
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION FRANCAISE ARBRES CHAMPETRES ET AGROFORESTERIES 17/12/2021
accord d entreprise relatif aux congés repos et compte épargne temps
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION FRANCAISE ARBRES CHAMPETRES ET AGROFORESTERIES 17/12/2021
accord d'entreprise relatif au télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION FRANCAISE ARBRES CHAMPETRES ET AGROFORESTERIES 26/04/2023
Accord d'entreprise relatif aux rémunérations complémentaires
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION FRANCAISE ARBRES CHAMPETRES ET AGROFORESTERIES 17/12/2024
Accord d'entreprise relatif aux frais professionnels et équipements
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION FRANCAISE ARBRES CHAMPETRES ET AGROFORESTERIES 17/12/2024
Accord d'entreprise relatif au Télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION FRANCAISE ARBRES CHAMPETRES ET AGROFORESTERIES 17/12/2024
Accord d'entreprise relatif aux votes électroniques
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION FRANCAISE ARBRES CHAMPETRES ET AGROFORESTERIES 17/12/2024
Accord d'entreprise relatif aux rémunérations complémentaires
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION FRANCAISE ARBRES CHAMPETRES ET AGROFORESTERIES 17/12/2024
Accord d'entreprise relatif aux horaires variables
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION FRANCAISE ARBRES CHAMPETRES ET AGROFORESTERIES 17/12/2024
Accord d'entreprise relatif aux congés payés, repos, et compte épargne temps
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION FRANCAISE ARBRES CHAMPETRES ET AGROFORESTERIES 24/09/2025
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF AUX FRAIS PROFESSIONNELS ET EQUIPEMENTS
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION FRANCAISE ARBRES CHAMPETRES ET AGROFORESTERIES 24/09/2025
01092025-ACCORD D'ENTREPRISE CONGES PAYES REPOS ET CET
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION FRANCAISE ARBRES CHAMPETRES ET AGROFORESTERIES EN PAYS DE LA LOIRE AFAC PAYS DE LA LOIRE 03/02/2025
Accord d'entreprise relatif au CDD de Mission
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION FRANCAISE DES AIDANTS (AIDANTS) 20/09/2022
ACCORD COLLECTIF RELATIF AU SOCLE SOCIAL DE L’ASSOCIATION FRANCAISE DES AIDANTS
ACCORD

Accord d'entreprise Association Française Arbres champêtres et Agroforesteries 09/07/2020
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF A LA PERIODE DE REFERENCE DES CONGES PAYES
ACCORD