Accords d'entreprise : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire

Accord d'entreprise ASSOCIATION LA PIERRE ANGULAIRE 15/01/2021
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AUX MODALITES D'ATTRIBUTION DE LA PRIME DECENTRALISEE
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION LANGUEDOCIENNE POUR LA JEUNESSE 21/09/2018
UN ACCORD POUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES HOMMES ET LES FEMMES OCTOBRE 2018 - SEPTEMBRE 2021
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION LAURETTE FUGAIN 22/03/2024
Accord d'entreprise relatif à l'organisation et à l'aménagement du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION LE PETIT MONDE ET L'UNIVERS 08/01/2021
ACCORD COLLECTIF AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL ANNUALISATION CADRES AUTONOMES JOURS FERIES
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION LE PUZZLE 18/12/2025
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA DUREE DU TRAVAIL, A L'ORGANISATION ET A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION LE RELAIS 19/03/2024
Avenant n°1 à l'accord d'entreprise du 19 juillet 2001
AVENANT

Accord d'entreprise ASSOCIATION LE RELAIS 01/10/2024
Accord jours aidants
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION LE SOU DES ECOLES LAIQUES 17/09/2019
UN ACCORD PORTANT SUR L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION LES ATELIERS BRIERES ET GESNOIS 26/10/2023
ACCORD ENTREPRISE AMENAGEMENT DE LA DUREE DE TRAVAIL ET AVANTAGES SOCIAUX ACQUIS
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION LES BONS RESTES 23/12/2022
Un accord portant sur l'aménagement du temps de travail à temps partiel sur l’année
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION LES EAUX VIVES 09/09/2019
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA MISE EN PLACE D'UN COMPTE EPARGNE TEMPS
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION LES EAUX VIVES 27/01/2020
ACCORD COLLECTIF RELATIF AU TEMPS DE TRAVAIL DES SALARIES CADRES
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION LES EAUX VIVES 27/01/2020
ACCORD PORTANT SUR LES MODALITES D'ORGANISATION DU CSE
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION LES JARDINS DE LA MONTAGNE VERTE 18/07/2023
Accord concernant les heures supplémentaires
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION LES MAIRES DU DEPARTEMENT DE L'AIN 13/02/2026
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF A L’AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION LES PAPILLONS BLANCS DU LOIRET 19/07/2018
Accord d'entreprise sur la prolongation des anciens accords RTT et congés jusqu'au 31/12/2018
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION LES PAPILLONS BLANCS DU LOIRET 21/09/2018
AVENANT N°1 A L'ACCORD DE METHODES DU 18/07/2017 SUR LES MODALITES DE LA NEGOCIATION SUR LES ACCORDS APPLICABLES AU SEIN DE L'ADAPEI 45
AVENANT

Accord d'entreprise ASSOCIATION LIGUE DE L'ENSEIGNEMENT - FEDERATION DES OEUVRES LAIQUES DES VOSGES 04/12/2020
UN ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT L'ORGANISATION DE LA DUREE DU TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION MAISON OZANAM 27/03/2019
ACCORD D'ENTREPRISE PRIME EXCEPTIONNELLE POUVOIR D'ACHAT
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION MAISON POUR TOUS CENTRE SOCIAL UN NOUVEAU MONDE 21/11/2023
Aménagement du temps partiel sur l'année
ACCORD

Accord d'entreprise Association LE MANS TECH 14/12/2018
Accord entreprise relatif à la mise en place d'un forfait annuel en jours
ACCORD

Accord d'entreprise Association Limousine des Professionnels des TIC 01/12/2023
Accord relatif à la mise en place du forfait annuel en jours
ACCORD

Accord d'entreprise Association la Voûte Nubienne 23/01/2024
ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE RELATIF AU MAINTIEN DE SALAIRE LORS D’ARRETS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise Association les Piverts 13/11/2023
Mise en place d'un congé menstruel
ACCORD

Accord d'entreprise Association les Piverts 13/11/2023
Aménagement du temps de travail à temps partiel sur l'année
ACCORD