Accords d'entreprise : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire

Accord d'entreprise ASSOCIATION NARBONNAISE POUR LES ACTI 14/03/2019
ACCORD COLLECTIVE PRIME POUVOIR ACHAT
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION NARBONNAISE POUR LES ACTI 25/09/2019
REDUCTION DES MANDATS DES REPRESENTANTS DU PERSONNEL ANAA
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION NARBONNAISE POUR LES ACTI 25/11/2019
Accord sur une prime décentralisée
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION NARBONNAISE POUR LES ACTI 25/11/2019
Temps de trajet
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION NARBONNAISE POUR LES ACTI 27/08/2020
Accord d'entreprise relatif au versement d'une prime exceptionnelle - Epidémie de COVID 19
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION NATIONALE DE DRAINAGE ET D'HYDRAULIQUE AGRICOLE RESPONSABLE 26/06/2019
ACCORD D'ENTREPRISE AUTORISANT LE RECOURS AU FORFAIT ANNUEL EN JOURS
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION NATIONALE DES APPRENTIS DE FRANCE 23/02/2023
Accord d'entreprise ANAF du 23.02.2023 relatif aux arrêts maladie
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION NATIONALE POUR LA FORMATION PERMANENTE DU PERSONNEL HOSPITALIER 20/09/2018
ACCORD EXPERIMENTAL EN FAVEUR DE L'AMELIORATION CONTINUE DE LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL AU SEIN DE L'ANFH
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION NATIONALE POUR LA FORMATION PERMANENTE DU PERSONNEL HOSPITALIER 20/09/2018
ACCORD SUR LE DROIT D'EXPRESSION DES SALARIES AU SEIN DE L'ANFH
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION NATIONALE POUR LA FORMATION PERMANENTE DU PERSONNEL HOSPITALIER 18/12/2018
AVENANT A L'ACCORD GPEC DU 02 AOUT 2007 RELATIF AU NOUVEL EMPLOI DE DELEGUE
AVENANT

Accord d'entreprise ASSOCIATION NATIONALE POUR LA FORMATION PERMANENTE DU PERSONNEL HOSPITALIER 18/12/2018
AVENANT A L'ACCORD RELATIF AU COMPTE EPARGNE TEMPS
AVENANT

Accord d'entreprise ASSOCIATION NATIONALE POUR LA FORMATION PERMANENTE DU PERSONNEL HOSPITALIER 18/12/2018
ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE A L'ANFH
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION NATIONALE POUR LA FORMATION PERMANENTE DU PERSONNEL HOSPITALIER 24/01/2019
AVENANT A L'ACCORD GPEC DU 02 AOUT 2007 RELATIF A LA PRIME ANNUELLE D'EVALUATION
AVENANT

Accord d'entreprise ASSOCIATION NATIONALE POUR LA FORMATION PERMANENTE DU PERSONNEL HOSPITALIER 05/02/2019
AVENANT A L'ACCORD SUR LA MISE EN PLACE DU TELETRAVAIL AU SEIN DE L'ANFH
AVENANT

Accord d'entreprise ASSOCIATION NATIONALE POUR LA FORMATION PERMANENTE DU PERSONNEL HOSPITALIER 08/04/2019
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2019 - PROCES-VERBAL DES REUNIONS DES 9 JUILLET, 10 SEPTEMBRE, 4 OCTOBRE, 9 NOVEMBRE ET 5 DECEMBRE 2018 TENUES AU SIEGE NATIONAL DE L'ANFH
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION NATIONALE POUR LA FORMATION PERMANENTE DU PERSONNEL HOSPITALIER 30/12/2019
AVENANT A L'ACCORD SUR LA MISE EN PLACE DU TELETRAVAIL AU SEIN DE L'ANFH
AVENANT

Accord d'entreprise ASSOCIATION NATIONALE POUR LA FORMATION PERMANENTE DU PERSONNEL HOSPITALIER 05/03/2020
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2020 - PROCES-VERBAL
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION NATIONALE POUR LA FORMATION PERMANENTE DU PERSONNEL HOSPITALIER 11/03/2020
ACCORD RELATIF A LA FORMATION PROFESSIONNELLE CONTINUE AU SEIN DE L’ANFH
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION NATIONALE POUR LA FORMATION PERMANENTE DU PERSONNEL HOSPITALIER 02/04/2020
ACCORD RELATIF A LA SITUATION DE CRISE SANITAIRE LIEE AU COVID-19
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION NATIONALE POUR LA FORMATION PERMANENTE DU PERSONNEL HOSPITALIER 14/05/2019
ACCORD RELATIF A L’INDEMNISATION COMPLEMENTAIRE DES SALARIES EN ACTIVITE PARTIELLE
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION NATIONALE POUR LA FORMATION PERMANENTE DU PERSONNEL HOSPITALIER 22/01/2021
ACCORD SUR LE VERSEMENT D'UNE AVANCE EMPLOYEUR LORS DE LONGUES MALADIES
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION NATIONALE POUR LA FORMATION PERMANENTE DU PERSONNEL HOSPITALIER 22/01/2021
ACCORD SUR LA MISE EN PLACE DE LA RETRAITE PROGRESSIVE AU SEIN DE L'ANFH
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION NATIONALE POUR LA FORMATION PERMANENTE DU PERSONNEL HOSPITALIER 25/03/2021
AVENANT A L’ACCORD GPEC DU 02 AOUT 2007
AVENANT

Accord d'entreprise ASSOCIATION NATIONALE POUR LA FORMATION PERMANENTE DU PERSONNEL HOSPITALIER 18/06/2021
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2021 - PROCES-VERBAL
ACCORD

Accord d'entreprise Association Nationale des Ceméa 23/10/2023
Accord collectif relatif à la politique handicap
ACCORD