Accords d'entreprise : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire

Accord d'entreprise ASSOCIATION NATIONALE POUR LA FORMATION PERMANENTE DU PERSONNEL HOSPITALIER 23/12/2021
AVENANT A L'ACCORD SUR LA MISE EN PLACE DU TELETRAVAIL AU SEIN DE L'ANFH
AVENANT

Accord d'entreprise ASSOCIATION NATIONALE POUR LA FORMATION PERMANENTE DU PERSONNEL HOSPITALIER 05/04/2022
ACCORD PORTANT SUR LA JOURNEE DE SOLIDARITE AU SEIN DE L'ANFH
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION NEEDE 30/11/2021
accord collectif d'entreprise portant sur diverses mesures relatives à l'organisation du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION NORMANDIE ATTRACTIVITÉ 11/01/2019
ACCORD D'ENTREPRISE RECRUTEMENT CONTRAT DE TRAVAIL DUREE ET AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL CONGES ABSENCES
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION NOTRE DAME DE PITIE 06/12/2017
Accord relatif à la Négociation Annuelle Obligatoire 2017
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION NOTRE DAME DE PITIE 06/12/2017
Avenant n°1 à l'accord relatif à la mise en place d'un régime de remboursement des frais de santé
AVENANT

Accord d'entreprise ASSOCIATION NOTRE DAME DE PITIE 14/06/2018
Accord relatif à la Prorogation des mandats des Représentants du Personnel
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION NOTRE DAME DE PITIE 13/12/2018
Accord relatif à la Négociation Annuelle Obligatoire 2018
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION NOTRE DAME DE PITIE 14/03/2019
Accord relatif à la mise en place du Comité Social Economique
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION NOTRE DAME DE PITIE 20/06/2019
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AUX MODALITES D'EXERCICE DU DROIT D'EXPRESSION
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION NOTRE DAME DE PITIE 13/12/2019
Avenant à l'accord sur la mise en place du Comité Social et Economique
AVENANT

Accord d'entreprise ASSOCIATION NOUVELLE DEPARTEMENTALE DES AMIS ET DES PARENTS D'ENFANTS EN INCLUSION 47 12/12/2025
L'ACCORD PORTANT SUR LA NEGOCIATIONS OBLIGATORES
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION NOUVELLE DEPARTEMENTALE DES AMIS ET DES PARENTS D'ENFANTS EN INCLUSION DE LOT ET GARONNE 10/12/2020
Accord relatif à la Négociation Annuelle Obligatoire 2021
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION NOUVELLE DEPARTEMENTALE DES AMIS ET DES PARENTS D'ENFANTS EN INCLUSION DE LOT ET GARONNE 22/06/2021
Avenant n° 1 à l'accord d'entreprise portant sur les congés assiduité
AVENANT

Accord d'entreprise ASSOCIATION NOUVELLE DEPARTEMENTALE DES AMIS ET DES PARENTS D'ENFANTS EN INCLUSION DE LOT ET GARONNE 09/12/2021
Accord relatif à la négociation annuelle obligatoire pour 2022
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION NOUVELLE DEPARTEMENTALE DES AMIS ET DES PARENTS D'ENFANTS EN INCLUSION DE LOT ET GARONNE 09/12/2021
Acconrd concernant la prime exceptionelle de pouvoir d'achat
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION NOUVELLE DEPARTEMENTALE DES AMIS ET DES PARENTS D'ENFANTS EN INCLUSION DE LOT ET GARONNE 13/06/2022
ACCORD COLLECTIF RELATIF AU COMPTE EPARGNE TEMPS
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION NOUVELLE DEPARTEMENTALE DES AMIS ET DES PARENTS D'ENFANTS EN INCLUSION DE LOT ET GARONNE 13/06/2022
ACCORD RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION NOUVELLE DEPARTEMENTALE DES AMIS ET DES PARENTS D'ENFANTS EN INCLUSION DE LOT ET GARONNE 09/12/2022
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AUX MODALITES D'EXERCISES DU DROIT D EXPRESSION
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION NOUVELLE DEPARTEMENTALE DES AMIS ET DES PARENTS D'ENFANTS EN INCLUSION DE LOT ET GARONNE 21/06/2024
UN ACCORD PORTANT SUR LES NEGOCIATIONS OBLIGATOIRES POUR 2024
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION NOUVELLE DEPARTEMENTALE DES AMIS ET DES PARENTS D'ENFANTS EN INCLUSION DE LOT ET GARONNE 21/06/2024
L'AVENANT N° 1 A L'ACCORD AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL DU 14 JUIN 2022
AVENANT

Accord d'entreprise ASSOCIATION NOUVELLE DEPARTEMENTALE DES AMIS ET DES PARENTS D'ENFANTS EN INCLUSION DE LOT ET GARONNE 12/12/2024
L'ACCORD PORTANT SUR LES NEGIOCIATIONS ANUELLES OBLIGATOIRES 2025
ACCORD

Accord d'entreprise Association Nationale pour la Protection de la Santé 18/09/2023
Aménagement et réduction du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise Association Nationale pour la Protection de la Santé 14/10/2025
Accord d'entreprise relatif à l'évolution des rémunérations au sein de l'ANPS
ACCORD

Accord d'entreprise Association Nivernaise d'Accueil et de Réinsertion 18/10/2023
Accord d'entreprise relatif au statut des salariés en contrat à durée déterminée d'insertion au sein de l'ANAR
ACCORD