Accords d'entreprise : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire
ASSOCIATION MAYENNAISE D ACTION AUPRES DES GENS DU VOYAGE
Accord d'entreprise ASSOCIATION MAYENNAISE D ACTION AUPRES DES GENS DU VOYAGE 25/11/2025
ACCORD D'ANNUALISATION DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
ASSOCIATION MEDIATIONS ET COHESION SOCIALE - GROUPE ADDAP 13
Accord d'entreprise ASSOCIATION MEDIATIONS ET COHESION SOCIALE - GROUPE ADDAP 13 21/10/2021
Protocole d'accord concernant le statut des personnels de l'association ADELIES dans le cadre de l'opération de fusion absorption d'ADELIES par l'AMCS-Groupe addap13
ACCORD
ASSOCIATION MIGADO
Accord d'entreprise ASSOCIATION MIGADO 22/05/2018
Accord relatif à la Négociation Annuelle Obligatoire 2018
ACCORD
Accord d'entreprise ASSOCIATION MIGADO 16/05/2019
Accord relatif à la Négocation Annuelle Obligatoire 2019
ACCORD
Accord d'entreprise ASSOCIATION MIGADO 19/04/2021
Acord concernant la négociation annuelle obligatoire - Année 2021
ACCORD
Accord d'entreprise ASSOCIATION MIGADO 29/06/2022
Accord portant sur la négociation annuelle obligatoire
ACCORD
Accord d'entreprise ASSOCIATION MIGADO 10/06/2024
Accord portant sur les négociations annuelles obligatoires
ACCORD
ASSOCIATION MISSION COTEAUX, MAISONS ET CAVES DE CHAMPAGNE
Accord d'entreprise ASSOCIATION MISSION COTEAUX, MAISONS ET CAVES DE CHAMPAGNE 15/03/2021
Un accord portant sur la mise en place d'un statut collectif pour le personnel
ACCORD
ASSOCIATION MISSIONS PERE CESTAC
Accord d'entreprise ASSOCIATION MISSIONS PERE CESTAC 26/09/2018
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU FORFAIT ANNUEL JOURS CCN66
ACCORD
Accord d'entreprise ASSOCIATION MISSIONS PERE CESTAC 10/12/2020
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU COMPTE EPARGNE TEMPS
ACCORD
ASSOCIATION MONTCALM
Accord d'entreprise ASSOCIATION MONTCALM 18/12/2025
Accord d'entreprise relatif à la durée du travail et à la prime d'ancienneté
ACCORD
ASSOCIATION MONTJOYE
Accord d'entreprise ASSOCIATION MONTJOYE 07/06/2021
ACCORD EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD
Accord d'entreprise ASSOCIATION MONTJOYE 03/06/2022
ACCORD EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD
ASSOCIATION MULITACT'
Accord d'entreprise ASSOCIATION MULITACT' 01/10/2024
Aménagement du temps de travail à temps partiel sur l'année
ACCORD
ASSOCIATION MULTIACT'
Accord d'entreprise ASSOCIATION MULTIACT' 06/09/2024
Accord d'entreprise relatif à l'aménagement du temps de travail à temps partiel sur l'année
ACCORD
ASSOCIATION NANGIS LUDE
Accord d'entreprise ASSOCIATION NANGIS LUDE 17/09/2021
Accord d'entreprise relatif au télétravail
ACCORD
Association MIGADO
Accord d'entreprise Association MIGADO 29/05/2020
Accord relatif à la Négociation Annuelle Obligatoire
ACCORD
Accord d'entreprise Association MIGADO 22/05/2023
Accord portant sur les NAO
ACCORD
Association MONTJOYE
Accord d'entreprise Association MONTJOYE 18/05/2018
Accord relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD
Association MPC
Accord d'entreprise Association MPC 07/11/2023
Protocole d'Accord de prorogation du mandat du Comité Social et Economique de l'Association Missions Père Cestac
ACCORD
Accord d'entreprise Association MPC 12/10/2023
Accord d'entreprise relatif à la durée du travail et l'aménagement du temps de travail sur l'année - révision 12 octobre 2023
ACCORD
Accord d'entreprise Association MPC 07/12/2023
Accord d'entreprise relatif aux astreinte
ACCORD
Accord d'entreprise Association MPC 18/12/2025
Avenant de révision à l'accord d'entreprise du 20 mai 2021 révisé le 12 octobre 2023
AVENANT
Association Manger bio 44
Accord d'entreprise Association Manger bio 44 03/07/2020
Encadrement des modalités liées à la convention de forfait annuel en jours
ACCORD
Association Montjoye
Accord d'entreprise Association Montjoye 08/06/2020
Accord relatif à l'égalité professionnelle entre les hommes et les femmes
ACCORD
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