Accords d'entreprise : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire

Accord d'entreprise ASSOCIATION NOUVELLE DEPARTEMENTALE DES AMIS ET DES PARENTS D'ENFANTS EN INCLUSION DE LOT ET GARONNE 12/12/2024
L'ACCORD RELATIF AUX CONGES D'ASSIDUITE
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION NOUVELLE ENTREPRENDRE POUR APPRENDRE ILE-DE-FRANCE 29/07/2022
ACCORD TEMPS DE TRAVAIL AU SEIN DE NOUVELLE ENTREPRENDRE POUR APPRENDRE ILE DE FRANCE
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION OCCITADYS 24/11/2020
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL, A LA MISE EN PLACE D'UN FORFAIT JOUR, D'UN FORFAIT MOBILITE DURABLE, DE CONGES SPECIAUX ET D'UNE PRIME D'ANCIENNETE
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION OEUVRES D'AVENIR 30/04/2021
Accord collectif n°2021-01 relatif à l'organisation du travail du personnel d'encadrement non soumis à un horaire préalablement défini par l'employeur
ACCORD_CAD

Accord d'entreprise ASSOCIATION OSCARE 13/11/2023
L’AMÉNAGEMENT DE LA DURÉE DU TRAVAIL AU FORFAIT ANNUEL EN JOURS
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION P E E P VALENCE 19/02/2024
UN ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF A L’AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL _ PEEP VALENCE
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION PARENT D ELEVES DES ETABLISSEMENT SCOLAIRES DE SAINT OMER 02/03/2020
ACCORD COLLECTIF D AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL A TEMPS PARTIEL
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION PARITAIRE NATIONALE INTERBRANCHES POUR LA MISE EN OEUVRE DES GARANTIES SOCIALES DES SALARIES (APNI) 04/01/2023
ACCORD DE « CORPUS SOCIAL » INSTITUANT LE STATUT COLLECTIF DE L’APNI
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION PARITAIRE NATIONALE INTERBRANCHES POUR LA MISE EN OEUVRE DES GARANTIES SOCIALES DES SALARIES (APNI) 20/07/2023
AVENANT N° 1 AU CORPUS SOCIAL DE L’APNI PORTANT SUR LES FRAIS DE SANTE
AVENANT

Accord d'entreprise ASSOCIATION PASSE TEMPS ET CREATIONS 10/04/2024
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU RECOURS AUX CONTRATS A DUREE INDETERMINEE INTERMITTENT (CD2I)
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION PASSIFLORE 12/09/2024
UN ACCORD RELATIF AUX CONGES D'ANCIENNETE
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION PETITE CAMARGUE ALSACIENNE 01/01/2018
Avenant à l'accord relatif aux astreintes
AVENANT

Accord d'entreprise ASSOCIATION PETITS PRINCES 10/12/2019
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA DUREE DU TRAVAIL ET AUX CONGES SUPPLEMENTAIRES
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION PETITS PRINCES 01/06/2020
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA DUREE DU TRAVAIL ET AUX CONGES SUPPLEMENTAIRES
AVENANT

Accord d'entreprise ASSOCIATION PETITS PRINCES 20/09/2021
ACCORD COLLECTIF SUR LA MISE EN PLACE DU TELETRAVAIL AU SEIN DE L'ASSOCIATION PETITS PRINCES
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION PHAR83 07/09/2020
Accord d'adaptation du statut collectif Projet Phar83
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION PHAR83 17/12/2020
Accord d’adaptation du statut collectif relatif à la durée du travail et à l’aménagement du temps de travail PROJET PHAR 83
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION PHAR83 14/12/2022
Accord relatif à la mise en place du Forfait Mobilité Durable PHAR83
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION PHAR83 14/12/2022
AVENANT A L’ACCORD RELATIF A LA DUREE DU TRAVAIL ET L’AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL - MISE EN PLACE D’UN PER
AVENANT

Accord d'entreprise ASSOCIATION PHAR83 17/10/2023
Accord d'adaptation du statut collectif relatif à la durée du travail et l'aménagement du temps de travail Phar83
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION PHAR83 17/10/2023
Accord d'adaptation n°2 relatif à l'harmonisation des statuts des salariés
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION PHAR83 23/09/2024
Accord relatif Indemnité Tutorat Phar83
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION PHAR83 01/12/2024
Annexe RI - Lanceur d'alerte PHAR83 signée
AVENANT

Accord d'entreprise ASSOCIATION PHAR83 24/03/2025
Accord Vote Electronique
ACCORD

Accord d'entreprise Association PEP 87 15/07/2020
Accord relatif au changement de convention collective au personnel de l'espace familles intégré au sein de l'Association PEP87
ACCORD