Accords d'entreprise : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire

Accord d'entreprise ASSOCIATION POUR LA GESTION DU REGIME D'ASSURANCE DES CREANCES DES SALARIES AGS 02/04/2024
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE (NAO) SUR LES ACCESSOIRES DE SALAIRES ET LA PRISE EN CHARGE DES FRAIS DE TRANSPORT DOMICILE-LIEU DE TRAVAIL POUR 2024
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION POUR LA GESTION DU REGIME D'ASSURANCE DES CREANCES DES SALARIES AGS 27/06/2024
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA MISE EN PLACE DU COMPTE EPARGNE TEMPS
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION POUR LA GESTION DU REGIME D'ASSURANCE DES CREANCES DES SALARIES AGS 20/12/2024
ACCORD D'ADAPTATION ET DE METHODE PORTANT SUR LA NEGOCIATION RELATIVE A LA GESTION DES EMPLOIS ET DES PARCOURS PROFESSIONNELS ET LA MIXITE DES METIERS (GEPPMM)
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION POUR LA MAISON MEDICALE U 21/10/2019
accord d'entreprise relatif à l'aménagement du temps de travail sur l'année adopté en application du dispositif unique d'aménagement issu des articles L.3121-44 du Code du travail
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION POUR LA PROMOTION D UN ACCES POUR TOUS A UNE OFFRE DE SOINS A MARSEILLE APATS 22/12/2017
Accord relatif à la négociation annuelle obligatoire 2018
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION POUR LA PROMOTION ET LE DEVELOPPEMENT DE L'ESISAR 02/12/2022
UN ACCORD RELATIF A L'INDEMNITE DE DEPART A LA RETRAITE
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION POUR LA PROMOTION ET LE DEVELOPPEMENT DE L'ECOLE D'INGENIEURS GRENOBLE INP-ESISAR 02/05/2024
UN AVENANT N° 1 A L'ACCORD DU 3 JANVIER 2022 RELATIF AU FORFAIT MOBILITE DURABLE
AVENANT

Accord d'entreprise ASSOCIATION POUR LA PROMOTION ET LE DEVELOPPEMENT DE L'ESISAR 03/01/2022
UN ACCORD RELATIF AU FORFAIT MOBILITES DURABLES
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION POUR LA PROMOTION ET LE DEVELOPPEMENT DE L'ESISAR 16/12/2021
UN ACCORD RELATIF A LA PRIME D'ACTIVITE
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION POUR LA REALISATION D'ACTIONS SOCIALES SPECIALISEES 28/02/2019
Un accord d'entreprise relatif à la mise en place du Comité Social et Economique (C.S.E.)
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION POUR LA REALISATION D'ACTIONS SOCIALES SPECIALISEES 21/09/2020
accord collectif relatif au versement d'une prime exceptionnelle liée à l'épidémie de COVID-19
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION POUR LA REALISATION D'ACTIONS SOCIALES SPECIALISEES 29/05/2020
Un Accord Collectif sur l'Aménagement des Négociations Obligatoires
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION POUR LA REALISATION D'ACTIONS SOCIALES SPECIALISEES 17/12/2020
Un Accord Collectif relatif à la Mise en Place d'un Compte Epargne Temps
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION POUR LA REALISATION D'ACTIONS SOCIALES SPECIALISEES 17/12/2020
Un Accord Collectif relatif à la Mise en Place de Conventions de Forfait Annuel en Jours pour les Cadres Autonomes
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION POUR LA REALISATION D'ACTIONS SOCIALES SPECIALISEES 21/04/2021
Un Accord Collectif sur le lan de Développement des Compétences et la Périodicité des Entretiens Professionnels
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION POUR LA REALISATION D'ACTIONS SOCIALES SPECIALISEES 21/06/2021
Un Accord Collectif relatif aux Moyens des Représentants du Personnel et au Droit Syndical
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION POUR LA REALISATION D'ACTIONS SOCIALES SPECIALISEES 16/12/2021
Un Accord Collectif relatif aux Congés Trimestriels des Salarié.es
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION POUR LA REALISATION D'ACTIONS SOCIALES SPECIALISEES 14/03/2022
Accord collectif relatif aux modalités de participation à des missions spécifiques et à leur valorisation
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION POUR LA REALISATION D'ACTIONS SOCIALES SPECIALISEES 29/06/2022
Un Accord collectif relatif aux congés exceptionnels pour événements familiaux et aux congés pour enfants malades
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION POUR LA REALISATION D'ACTIONS SOCIALES SPECIALISEES 14/12/2022
Accord collectif relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION POUR LA REALISATION D'ACTIONS SOCIALES SPECIALISEES 27/01/2023
Un Accord Collectif relatif au Renouvellement du Comité Social et Economique (C.S.E.)
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION POUR LA RECHERCHE EN HEMATOLOGIE ET IMMUNOLOGIE MOLECULAIRE ARHIM 07/07/2022
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE DU FORFAIT ANNUEL EN JOURS AU SEIN DE L'ASSOCIATION OPALE
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION POUR LA VALORISATION DU BOIS DES TERRITOIRES DU MASSIF CENTRAL (ABTMC) 21/06/2023
Accord d'entreprise sur la mise en place du Forfait jour
ACCORD

Accord d'entreprise Association pour la Réalisation d'Actions Sociales Spécialisées 05/11/2018
Un Accord sur la Prorogation des Mandats des Représentants du Personnel
ACCORD

Accord d'entreprise Association pour la Réalisation d'Actions Sociales Spécialisées 05/11/2018
Un Accord Méthode sur la Négociation Préalable à la Mise en Place du CSE
ACCORD