Accords d'entreprise : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire

Accord d'entreprise ASSOCIATION PHAR83 19/05/2025
Accord d’application du forfait jours pour les directions de l’association PHAR 83
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION PHAR83 19/05/2025
Révision de l’accord d'adaptation du statut collectif relatif à la durée du travail et à l’aménagement du temps de travail signée le 17/10/2023 au sein de PHAR 83
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION PHAR83 19/05/2025
Révision de l’accord relatif à la mise en place d’une indemnité de tutorat au sein de PHAR 83
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION PHAR83 27/11/2025
Accord relatif au droit expression
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION PHAR83 27/11/2025
Accord entr relatif mise en place Représentants Proximité
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION PLOUHARMOR 06/07/2021
Accord APLD
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION POLE DE SANTE DU BOCAGE BRESSUIRAIS 21/07/2022
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU FORFAIT ANNUEL EN JOURS
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION POLE MONDIAL DE COMPETITIVITE EAU 15/03/2022
UN ACCORD D'ENTREPRISE DU PERSONNEL SALARIE DE L'ASSOCIATION AQUA-VALLEY
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION POLE MONDIAL DE COMPETITIVITE EAU 15/03/2022
UN ACCORD COLLECTIF SUR LA MISE EN PLACE DE FORFAITS EN JOURS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION POUR ADULTES ET JEUNES HANDICAPES SAVOIE 16/04/2019
PROCES-VERBAL NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2019
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION POUR ADULTES ET JEUNES HANDICAPES SAVOIE 19/06/2019
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE RELATIF A LA MISE EN PLACE DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION POUR L'HEBERGEMENT D'URGENCE : 2 CHOSES LUNE 09/05/2019
ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE DE CONVENTIONS INDIVIDUELLES DE FORFAIT EN JOURS
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION POUR L'INTEGRATION LE DEV 08/02/2018
Protocole d'accord sur l'aménagement et la répartition temps de travail au sein de l'association AIDERA VAR
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION POUR L'INTEGRATION LE DEVE 31/05/2018
Avenant au protocole d'accord sur la mise en place d'un compte épargne temps au sein de l'association AIDERA VAR signé le 12.04.2018
AVENANT

Accord d'entreprise ASSOCIATION POUR L'INTEGRATION LE DEVE 19/03/2019
accord sur l'égalité entre les hommes et les femmes
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION POUR L'INTEGRATION LE DEVE 23/10/2019
Protocole accord préélectoral relatif élection membres délégation CSE asso AIDERA VAR
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION POUR L'INTEGRATION LE DEVELOPPEMENT DE L'EDUCATION ET LA RECHERCHE SUR L'AUTISME DANS LE 10/09/2021
Avenant à durée déterminée au protocole d'accord sur l'aménagement et la répartition du temps de travail au sein de l'association AIDERA VAR du 18 février 2018
AVENANT

Accord d'entreprise ASSOCIATION POUR L'INTEGRATION LE DEVELOPPEMENT DE L'EDUCATION ET LA RECHERCHE SUR L'AUTISME DANS LE VAR 03/04/2023
Accord sur le droit à la déconnexion
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION POUR L'INTEGRATION LE DEVELOPPEMENT DE L'EDUCATION ET LA RECHERCHE SUR L'AUTISME DANS LE VAR 22/12/2022
Protocole d'accord Négociation Obligatoire Annuelle 2022 Association AIDERA VAR
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION POUR L'INTEGRATION LE DEVELOPPEMENT DE L'EDUCATION ET LA RECHERCHE SUR L'AUTISME DANS LE VAR 29/06/2023
Accord d'entreprise sur le télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION POUR L'INTEGRATION LE DEVELOPPEMENT DE L'EDUCATION ET LA RECHERCHE SUR L'AUTISME DANS LE VAR 25/09/2023
Protocole d'accord pré-électoral, renouvellement des membres du CSE
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION POUR L'INTEGRATION LE DEVELOPPEMENT DE L'EDUCATION ET LA RECHERCHE SUR L'AUTISME DANS LE VAR 18/03/2024
Accord relatif à la périodicité des NAO
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION POUR LA CREATION DU PARC NATUREL REGIONAL COMMINGES BAROUSSE PYRENEES 27/10/2022
accord d'entreprise sur la mise en place de CDD a objet défini
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION POUR LA FORMATION PAR ALTERNANCE DANS LE SECTEUR SANITAIRE, SOCIAL ET MEDICO SOCIAL EN NOUVELLE AQUITAINE 25/09/2023
le télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION POUR LA FORMATION PAR ALTERNANCE DANS LE SECTEUR SANITAIRE, SOCIAL ET MEDICO SOCIAL EN NOUVELLE AQUITAINE 07/06/2022
Accord d'entreprise télétravail
ACCORD