Accords d'entreprise : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire

Accord d'entreprise ASSOCIATION POUR LE DEVELOPPEMENT ET LA PROMOTION DE L'ENVIRONNEMENT DANS LE VAL D'AUTHIE 02/12/2024
Accord pour la mise en oeuvre d'une prime de partage du pouvoir d'achat
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION POUR LE DEVELOPPEMENT ET LA PROMOTION DE L'ENVIRONNEMENT DANS LE VAL D'AUTHIE 05/06/2025
Accord mise en oeuvre PPV
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION POUR LE DEVELOPPEMENT ET LA PROMOTION DE L'ENVIRONNEMENT DANS LE VAL D'AUTHIE 10/12/2025
Accord pour la mise en oeuvre d'une prime de partagede la valeur
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION POUR LE GRAND BIVOUAC D'ALBERTVILLE 20/07/2022
Accord sur la durée du travail ET L AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION POUR LES SERVICES INTERDIOCESAINS DE L'ENSEIGNEMENT CATHOLIQUE DE TROYES ET LANGRES 07/12/2021
Accord collectif sur la mise en place du forfait annuel en jours
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION PRESENCE A DOMICILE 14/06/2019
NÉGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION PREVENTION ROUTIERE 15/12/2017
ACCORD RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION PREVENTION ROUTIERE 15/12/2017
ACCORD RELATIF A LA PROROGATION DES MANDATS DES REPRESENTANTS DU PERSONNE
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION PREVENTION ROUTIERE 24/01/2018
ACCORD RELATIF A LA DUREE ET L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL - 2018
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION PREVENTION SPECIALISEE 34 15/12/2020
UN AVENANT A L’ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF A L’ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL DU SERVICE INTER SECTEUR JEUNES MAJEURS
AVENANT

Accord d'entreprise ASSOCIATION PRODUCTEURS LAIT DE MONTAGNE 19/01/2018
MISE EN PLACE DE FORFAIT JOURS
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION PROFESSIONS SANITAIRES MEDICO SOCIALES ET DE L INTERVENTION SOCIALE 12/05/2023
LE DELAI DE CARENCE EN CAS D'ARRET MALADIE
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION PROMOTION DEVELOPPEMENT ESISAR 22/07/2021
UN AVENANT N° 1 A L'ACCORD DU 17 JUIN 2019 RELATIF AU TELETRAVAIL
AVENANT

Accord d'entreprise ASSOCIATION PROMOTION ET DEVELOPPEMENT DE L'ECOLE D'INGENIEURS GRENOBLE INP-ESISAR 17/06/2019
UN ACCORD PORTANT SUR LE TELETRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION PUPILLES ENSEIGNEMENT PUBLIC 03/05/2021
accord sur les transferts et les camps sur le Pôle Social PEP39
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION PUPILLES ENSEIGNEMENT PUBLIC 30/12/2024
NAO 2024
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION PYRENEENNE D'AIDE AUX VICTIMES ET DE MEDIATION 21/09/2022
Accord d'entreprise portant sur le statut social
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION QUOI D 9 06/10/2022
Accord relatif à l'attribution de jours de congés supplémentaires d'entreprise
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION QUOI D 9 13/12/2022
Accord relatif à l'annualisation du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION RECHERCHE TRAVAIL 13/01/2020
Un accord avec les membres elus CSE relatif au maintien des droits sociaux personnels
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION RECYCLERIE DE REDON 15/04/2022
Accord d'entreprise n°1 Ressourcerie de Redon Avenant 182 et caisse de solidarité
ACCORD

Accord d'entreprise Association Prévention Routière 21/05/2019
Négociation salariale 2019
ACCORD

Accord d'entreprise Association Prévention Routière 22/01/2020
Accord JRA 2020
ACCORD

Accord d'entreprise Association Prévention Routière 09/06/2020
Négociations obligatoires 2020
ACCORD

Accord d'entreprise Association Prévention Routière 04/12/2023
Télétravail
ACCORD