Accords d'entreprise : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire
ASSOCIATION RESSOURCES
Accord d'entreprise ASSOCIATION RESSOURCES 24/03/2025
accord portant sur la fixation de la période de calcul des congés payés, passage en année civile
ACCORD
ASSOCIATION RESTER AU VILLAGE
Accord d'entreprise ASSOCIATION RESTER AU VILLAGE 17/03/2020
UN ACCORD RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD
Accord d'entreprise ASSOCIATION RESTER AU VILLAGE 27/10/2021
UN ACCORD D'ENTREPRISE SUR LE COMPTE EPARGNE TEMPS
ACCORD
Accord d'entreprise ASSOCIATION RESTER AU VILLAGE 27/10/2021
UN ACCORD RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE
ACCORD
Accord d'entreprise ASSOCIATION RESTER AU VILLAGE 27/10/2021
UN ACCORD EXPERIMENTAL SUR LE TELETRAVAIL
ACCORD
Accord d'entreprise ASSOCIATION RESTER AU VILLAGE 18/05/2022
UN ACCORD RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE
ACCORD
Accord d'entreprise ASSOCIATION RESTER AU VILLAGE 05/10/2022
l'accord d'entreprise VOTE PAR VOIE ELECTRONIQUE POUR L'ELECTION DES MEMBRES DES INSTANCES REPRESENTATIVES DU PERSONNEL
ACCORD
Accord d'entreprise ASSOCIATION RESTER AU VILLAGE 27/10/2022
L'ACCORD RELATIF A l'EMPLOI ET AUX REMUNERATIONS
ACCORD
Accord d'entreprise ASSOCIATION RESTER AU VILLAGE 27/10/2022
L'ACCORD RELATIF A LA MODULATION DES TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
Accord d'entreprise ASSOCIATION RESTER AU VILLAGE 27/10/2022
L'ACCORD RELATIF A L'AMENAGEMENT DES TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
Accord d'entreprise ASSOCIATION RESTER AU VILLAGE 27/10/2022
L'ACCORD RELATIF A LA JOURNEE DE SOLIDARITE
ACCORD
Accord d'entreprise ASSOCIATION RESTER AU VILLAGE 27/10/2022
L'ACCORD RELATIF AU TRAVAIL DE NUIT
ACCORD
Accord d'entreprise ASSOCIATION RESTER AU VILLAGE 01/03/2024
Accord d'entreprise relatif à l'égalité professionnelle hommes femmes
ACCORD
Accord d'entreprise ASSOCIATION RESTER AU VILLAGE 11/03/2025
Accord sur l'égalité professionnelle
ACCORD
Accord d'entreprise ASSOCIATION RESTER AU VILLAGE 25/04/2025
Avenant à l'Accord sur la journée de solidarité
AVENANT
Accord d'entreprise ASSOCIATION RESTER AU VILLAGE 05/01/2026
ACCORD RELATIF A L’EGALITE PROFESSIONNELLE
ACCORD
ASSOCIATION REVES
Accord d'entreprise ASSOCIATION REVES 06/07/2018
Accord collectif relatif à l'organisation du temps de travail
ACCORD
ASSOCIATION ROCK ET CHANSON
Accord d'entreprise ASSOCIATION ROCK ET CHANSON 07/07/2021
Accord d'entreprise sur la mise en place du forfait annuel jours pour les personnels autonomes non cadres et uniformisation des périodes de référence de congés pour les salariés
ACCORD
ASSOCIATION SAINT JEAN BOSCO
Accord d'entreprise ASSOCIATION SAINT JEAN BOSCO 04/11/2021
NAO 2021
ACCORD
ASSOCIATION SAINT PIERRE
Accord d'entreprise ASSOCIATION SAINT PIERRE 02/04/2024
ACCORD RELATIF AUX CONDITIONS DE PRISE EN COMPTE, POUR LA REMUNERATION DES SALARIES EN FORFAIT JOURS, DES ABSENCES ET DES ARRIVEES ET DEPARTS EN COURS DE PERIODE AINSI QUE LES MODALITES D'EXERCICE DU DROIT A LA DECONNEXION
ACCORD
ASSOCIATION SENS ACTIFS
Accord d'entreprise ASSOCIATION SENS ACTIFS 03/09/2024
ACCORDS D'ENTREPRISE/ASSOCIATION (ÉTABLISSEMENT) AMÉNAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL À TEMPS PARTIEL SUR L'ANNÉE
ACCORD
ASSOCIATION SENTIERS
Accord d'entreprise ASSOCIATION SENTIERS 17/04/2025
Accord sur l'aménagement du temps de travail
ACCORD
Association Rennaise des Centres Sociaux
Accord d'entreprise Association Rennaise des Centres Sociaux 11/01/2024
Avenant n°1 à l'accord d'entreprise relatif au fonctionnement du CSE
AVENANT
Association SKOL AN EMSAV
Accord d'entreprise Association SKOL AN EMSAV 01/07/2022
UN ACCORD COLLECTIF SUR L’AMÉNAGEMENT PLURI-HEBDOMADAIRE DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
Association Santé Addictions Outre-Mer
Accord d'entreprise Association Santé Addictions Outre-Mer 11/03/2022
ACCORD RELATIF A LA GESTION ANNUELLES DES CONGES PAYES
ACCORD
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