Accords d'entreprise : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire
ASSOCIATION SOCIO CULTURELLE DU CENTRE
Accord d'entreprise ASSOCIATION SOCIO CULTURELLE DU CENTRE 03/01/2020
Accord d'entreprise relatif aux jours proche-aidants
ACCORD
ASSOCIATION SOLIDARITE AVEC GENS DU VOYAGE 65
Accord d'entreprise ASSOCIATION SOLIDARITE AVEC GENS DU VOYAGE 65 20/05/2019
Modification période de référence des congés
ACCORD
ASSOCIATION SPORT ACTIVITES JEUNESSE
Accord d'entreprise ASSOCIATION SPORT ACTIVITES JEUNESSE 01/01/2020
Accord d'Entreprise Aménagement du Temps de travail à Temps Partiel
ACCORD
ASSOCIATION TARMAC
Accord d'entreprise ASSOCIATION TARMAC 27/09/2018
Accord collectif sur la mise en place du CSE
ACCORD
Accord d'entreprise ASSOCIATION TARMAC 27/09/2018
Accord collectif sur la mise en place du CSE
ACCORD
Accord d'entreprise ASSOCIATION TARMAC 27/09/2018
Accord collectif sur la mise en place du CSE
ACCORD
Accord d'entreprise ASSOCIATION TARMAC 14/12/2018
Accord NAO 2018
ACCORD
Accord d'entreprise ASSOCIATION TARMAC 12/12/2019
Accord NAO 2020
ACCORD
ASSOCIATION TEMPS LIBRE
Accord d'entreprise ASSOCIATION TEMPS LIBRE 16/01/2018
UN ACCORD RELATIF A LA MODULATION DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
ASSOCIATION TER@TEC
Accord d'entreprise ASSOCIATION TER@TEC 12/11/2024
ACCORD SUR LA DUREE ET L’ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
ASSOCIATION TERRE DE LIENS RHONE-ALPES
Accord d'entreprise ASSOCIATION TERRE DE LIENS RHONE-ALPES 19/12/2025
UN ACCORD RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL ET LA PRISE DE CONGES
ACCORD
ASSOCIATION TRANSITION
Accord d'entreprise ASSOCIATION TRANSITION 03/12/2018
Accord sur l'annualisation du temps de travail
ACCORD
ASSOCIATION TREMPOLINO
Accord d'entreprise ASSOCIATION TREMPOLINO 29/04/2020
L'Accord d'entreprise relatif à l'aménagement des congés payés - COVID
ACCORD
ASSOCIATION TURBULENCES
Accord d'entreprise ASSOCIATION TURBULENCES 28/02/2019
UN ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT LA MISE EN PLACE DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE
ACCORD
ASSOCIATION UNION DEPARTEMENTALE DES CENTRES COMMUNAUX D'ACTION SOCIALE DE GIRONDE
Accord d'entreprise ASSOCIATION UNION DEPARTEMENTALE DES CENTRES COMMUNAUX D'ACTION SOCIALE DE GIRONDE 06/12/2021
Accord d'entreprise portant sur la modification de la période de référence d’acquisition et de prise de congés payés et sur l’aménagement des conditions de travail
ACCORD
ASSOCIATION VISA ANNEE DIACONALE
Accord d'entreprise ASSOCIATION VISA ANNEE DIACONALE 12/06/2023
ACCORD COLLECTIF SUR LA MISE EN PLACE DU FORFAIT ANNUEL EN JOURS
ACCORD
ASSOCIATION VISAGE
Accord d'entreprise ASSOCIATION VISAGE 07/03/2018
UN ACCORD RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
ASSOCIATION VIVRE
Accord d'entreprise ASSOCIATION VIVRE 23/01/2025
Accord d'entreprise relatif à la prime de partage de la valeur défiscalisée (PPV)
ACCORD
ASSOCIATION VIVRE A PLEIN TEMPS
Accord d'entreprise ASSOCIATION VIVRE A PLEIN TEMPS 30/11/2021
ACCORD D ENTREPRISE RELATIF AU FORFAIT JOURS
ACCORD
ASSOCIATION WWW.BZH
Accord d'entreprise ASSOCIATION WWW.BZH 03/12/2021
UN ACCORD COLLECTIF RELATIF AU DECOMPTE DES CONGES PAYES ANNUELS
ACCORD
ASSOCIATION Y M C A COLOMIERS
Accord d'entreprise ASSOCIATION Y M C A COLOMIERS 22/11/2022
Accord d'entreprise relatif à la NAO sur la rémunération et le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée signé
ACCORD
ASSOCIATIONDES PRODUCTEURS DE LAIT PAYS DE LA LOIRE BRETAGNE LACTALIS
Accord d'entreprise ASSOCIATIONDES PRODUCTEURS DE LAIT PAYS DE LA LOIRE BRETAGNE LACTALIS 11/03/2025
Un Accord d'Entreprise relatif à la Mise en Place d'un Aménagement du Temps de Travail
ACCORD
Association Tutélaire de Haute-Saône
Accord d'entreprise Association Tutélaire de Haute-Saône 14/08/2020
adaptation temporaire de certaines modalité du régime des CDD
ACCORD
Association Yaka Jouer
Accord d'entreprise Association Yaka Jouer 15/07/2020
ACCORD D'ENTREPRISE CONGES SUPPLEMENTAIRES
ACCORD
Association tutélaire de Haute-Saône
Accord d'entreprise Association tutélaire de Haute-Saône 23/10/2023
accord relatif à l'organisation de la représentation du peronnel-Association Tutélaire de Haute-Saône-Handy'Up
ACCORD
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