Accords d'entreprise : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire

Accord d'entreprise ASSOCIATION REGIONALE BREIZH HANDICAP 09/12/2025
Un Accord Collectif relatif à la Mise en Place d'un Aménagement du Temps de Travail
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION REGIONALE DES MISSIONS LOCALES ET DES PAIO ASSOCIATIVES DE PROVENCE ALPES COTE D'AZUR 01/07/2025
Accord Télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION REGIONALE DES MISSIONS LOCALES OCCITANIE 22/09/2022
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE SUR LE FORFAIT JOUR
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION REGIONALE DES MISSIONS LOCALES OCCITANIE 22/09/2022
AVENANT 1 A L'ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE SUR LE COMPTE EPARGNE TEMPS
AVENANT

Accord d'entreprise ASSOCIATION REGIONALE DES MISSIONS LOCALES OCCITANIE 09/08/2022
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE SUR L'ATTRIBUTION DES CHEQUES VACANCES ET CHEQUES NOEL
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION REGIONALE DES MISSIONS LOCALES OCCITANIE 24/11/2022
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE RELATIF AUX TRAJETS DOMICILE-TRAVAIL ET AU FORFAIT MOBILITES DURABLES
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION REGIONALE DES MISSIONS LOCALES OCCITANIE 09/08/2022
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE SUR L'ATTRIBUTION DES CHEQUES VACANCES ET CHEQUES NOEL
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION REGIONALE DES MISSIONS LOCALES OCCITANIE 13/01/2025
AVENANT A L’ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE SUR L’ATTRIBUTION DES CHEQUES VACANCES ET DES CHEQUES NOEL
AVENANT

Accord d'entreprise ASSOCIATION REGIONALE DES MISSIONS LOCALES OCCITANIE 13/01/2025
ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE SUR LE PAIEMENT DES JOURS DE CARENCE
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION REGIONALE DES MISSIONS LOCALES OCCITANIE 17/02/2025
AVENANT A L’ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE SUR LE FORFAIT JOUR
AVENANT

Accord d'entreprise ASSOCIATION REGIONALE DES MISSIONS LOCALES OCCITANIE 05/06/2025
ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE SUR LE TELETRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION REGIONALE DES MISSIONS LOCALES OCCITANIE 06/11/2025
AVENANT ACCORD COLLECTIF D ENTREPRISE SUR LE PAIEMENT DES JOURS DE CARENCE
AVENANT

Accord d'entreprise ASSOCIATION REGIONALE NORMANDYS 29/11/2023
LA DUREE ET L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION REGIONALE POUR L'INTEGRATION ET L'EDUCATION DES DEFICIENTS AUDITIFS - OCCITANIE 17/10/2024
ACCORD PORTANT SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE ET SALARIALE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION REGIONALE POUR L'ORIENTATI 12/09/2019
Accord collectif d'Entreprise
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION REGIONALE POUR L'ORIENTATION 27/02/2020
Accord collectif d'entreprise - Avenant n°1
AVENANT

Accord d'entreprise ASSOCIATION REGIONALE POUR L'ORIENTATION LA FORMATION ET L'EMPLOI NOUVELLE AQUITAINE - CAP METIERS N 17/09/2020
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2020
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION REGIONALE POUR LA QUALITE DES SOINS ET LA SECURITE DES PATIENTS EN REGION OCCITANIE 06/06/2023
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AUX CONVENTIONS EN FORFAIT JOURS
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION RENNAISE DES CENTRES SOCIAUX 11/01/2018
Un Accord d'entreprise relatif à la NAO 2017
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION RENNAISE DES CENTRES SOCIAUX 18/10/2019
Un Accord d'entreprise relatif au fonctionnement du CSE
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION RÉGIONALE DES INDUSTRIES AGROALIMENTAIRES D’ILE-DE-FRANCE (ARIA-IDF) 27/12/2021
ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE RELATIF À LA MISE EN PLACE D’UN FORFAIT ANNUEL EN JOURS
ACCORD

Accord d'entreprise Association Regart's 28/11/2023
Aménagement du temps de travail à temps partiel sur l'année
ACCORD

Accord d'entreprise Association Regart's 27/11/2023
Accord d'entreprise relatif au télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise Association Régionale de Sauvegarde de l'Enfant, de l'Adolescent et de l'Adulte 05/03/2020
Procès-Verbal de Négociation Annuelle Obligatoire 2019
ACCORD

Accord d'entreprise Association Régionale pour la Sauvegarde de l'Enfant, de l'Adolescent et de l'Adulte 25/11/2019
Accord d'entreprise relatif au calendrier et aux modalités des négociations au titre de l'année civile 2019
ACCORD