Accords d'entreprise : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire

Accord d'entreprise ASSOCIATION POUR LE DEVELOPPEMENT DE L'EMPLOI ET DES COMPETENCES DE NANTES 26/10/2020
Accord relatif à la prorogation des mandats des membres élus de la délégation du personnel au Comité Social et Economique
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION POUR LE DEVELOPPEMENT DE L'EMPLOI ET DES COMPETENCES DE NANTES 01/12/2020
Accord de méthode relatif à la négociation collective - Cycle de négociation 2020-2021
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION POUR LE DEVELOPPEMENT DE L'EMPLOI ET DES COMPETENCES DE NANTES 15/02/2021
ACCORD COLLECTIF RELATIF A L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL AU SEIN DE L'ATDEC
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION POUR LE DEVELOPPEMENT DE L'EMPLOI ET DES COMPETENCES DE NANTES 30/11/2021
ACCORD COLLECTIF RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES ET A LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION POUR LE DEVELOPPEMENT DE L'EMPLOI ET DES COMPETENCES DE NANTES 30/11/2021
Accord collectif relatif au télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION POUR LE DEVELOPPEMENT DE L'EMPLOI ET DES COMPETENCES DE NANTES 28/02/2022
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2021
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION POUR LE DEVELOPPEMENT DE L'EMPLOI ET DES COMPETENCES DE NANTES 04/01/2023
Accord collectif relatif à la Négociation Annuelle Obligatoire 2022 Egalité professionnelle entre les femmes et les hommes et Qualité de vie au travail
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION POUR LE DEVELOPPEMENT DE L'EMPLOI ET DES COMPETENCES DE NANTES 04/01/2023
Accord collectif relatif à la Négociation Annuelle Obligatoire 2022 Rémunération et Temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION POUR LE DEVELOPPEMENT DE L'EMPLOI ET DES COMPETENCES DE NANTES 06/02/2024
Accord collectif relatif à la mise en place de la prime de partage de la valeur
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION POUR LE DEVELOPPEMENT DE L'EMPLOI ET DES COMPETENCES DE NANTES 06/02/2024
Accord collectif portant révision de la procédure de révision de l'ensemble des accords d'entreprise préexistant et en vigueur au sein de l'ATDEC
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION POUR LE DEVELOPPEMENT DE L'EMPLOI ET DES COMPETENCES DE NANTES 06/02/2024
Accord collectif issu de la NAO 2023 et valant avenant de la révision partielle des accords concernés par les évolutions arrêtées dans le cadre de la NAO 2023
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION POUR LE DEVELOPPEMENT DE L'EMPLOI ET DES COMPETENCES DE NANTES 18/07/2024
Accord collectif portant révision des dispositions relatives au suivi de l'ensemble des accords d'entreprise préexistant et en vigueur au sein de l'ATDEC
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION POUR LE DEVELOPPEMENT DE L'EMPLOI ET DES COMPETENCES DE NANTES 18/02/2025
Accord collectif relatif à la Négociation Annuelle Obligatoire de 2024 et valant avenant de révision partielle des accords concernés par les évolutions arrêtées dans le cadre de la NAO 2024
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION POUR LE DEVELOPPEMENT DE L'EMPLOI ET DES COMPETENCES DE NANTES 08/04/2025
Accord d'adaptation de la négociation annuelle obligatoire sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes et la Qualité de vie et des Conditions de travail
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION POUR LE DEVELOPPEMENT DE L'EMPLOI ET DES COMPETENCES DE NANTES 05/06/2025
Accord collectif relatif au compte épargne-temps au sein de l'ATDEC
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION POUR LE DEVELOPPEMENT DE L'EMPLOI ET DES COMPETENCES DE NANTES 04/07/2025
Accord collectif relatif à la Négociation Annuelle Obligatoire 2024 Egalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION POUR LE DEVELOPPEMENT DE L'EMPLOI ET DES COMPETENCES DE NANTES 03/11/2025
Accord pour l'utilisation du vote électronique comme moyen exclusif de vote aux élections des représentants du personnel au CSE en février 2026
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION POUR LE DEVELOPPEMENT DE L'EMPLOI ET DES COMPETENCES DE NANTES 14/11/2025
Accord collectif relatif à la mise en place d'un congé menstruel au sein de l'ATDEC
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION POUR LE DEVELOPPEMENT DE L'EMPLOI ET DES COMPETENCES DE NANTES 18/12/2025
Accord collectif relatif à la Négociation annuelle obligatoire de 2025 et valant avenant de révision partielle des accords concernés par les évolutions arrêtées dans le cadre de la NAO 2025
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION POUR LE DEVELOPPEMENT DE L'EMPLOI ET DES COMPETENCES DE NANTES METROPOLE 03/03/2020
Accord collectif d'entreprise établi dans le cadre de la Négociation annuelle obligatoire 2019
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION POUR LE DEVELOPPEMENT DE.. 01/04/2024
Un accord collectif attribution des chèques vacances 2025
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION POUR LE DEVELOPPEMENT ET LA PROMOTION DE L'ENVIRONNEMENT DANS LE VAL D'AUTHIE 31/05/2021
Accord pour la mise en oeuvre d'une prime exceptionnelle de pouvoir d'achat
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION POUR LE DEVELOPPEMENT ET LA PROMOTION DE L'ENVIRONNEMENT DANS LE VAL D'AUTHIE 30/11/2021
Accord pour la mise en oeuvre d'un eprime exceptionnelle de pouvoir d'achat
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION POUR LE DEVELOPPEMENT ET LA PROMOTION DE L'ENVIRONNEMENT DANS LE VAL D'AUTHIE 24/02/2022
Accord pour la mise en oeuvre d'une prime exceptionnelle de pouvoir d'achat
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION POUR LE DÉVELOPPEMENT DE L'EMPLOI ET DES COMPÉTENCES DE NANTES MÉTROPOLE 27/01/2026
Avenant n°1 portant prolongation sans modification de l'Accord collectif relatif au télétravail signé le 30/11/2021
AVENANT