Accords d'entreprise : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire

Accord d'entreprise AVENIR SANTE FRANCE 01/06/2018
AVENANT A l'ACCORD COLLECTIF RELATIF AU TRAVAIL DE NUIT
AVENANT

Accord d'entreprise AVEYRON CULTURE - MISSION DEPARTEMENTALE 28/03/2018
accord d'entreprise relatif à l'aménagement annuel du temps de travail du personnel à temps partiel
ACCORD

Accord d'entreprise AXEL'ONE 20/05/2019
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'AMENAGEMENT ET A LA DUREE DE TRAVAIL PAR REPOS COMPLEMENTAIRE
ACCORD

Accord d'entreprise AXEL'ONE 04/03/2022
Protocole d'Accord d'astreintes techniques et astreintes de direction
ACCORD

Accord d'entreprise AXEL'ONE 15/11/2021
Accord d'entreprise portant sur le régime d'astreintes techniques
ACCORD

Accord d'entreprise AXEL'ONE 15/06/2023
PROJET D'ACCORD PORTANT SUR LA DUREE ET L'ORGANISATION DU TRAVAIL AXEL'ONE
ACCORD

Accord d'entreprise AXEL'ONE 15/06/2023
Avenant n°1 Accord portant sur le régime d'astreintes techniques et astreintes de Direction
AVENANT

Accord d'entreprise AXEL'ONE 15/06/2023
PROJET D'ACCORD PORTANT SUR LA DUREE ET L'ORGANISATION DU TRAVAIL AXEL'ONE
ACCORD

Accord d'entreprise AXEL'ONE 03/09/2024
Accord d'entreprise portant sur le régime d'astreintes Techniques, astreintes informatiques et astreintes de Direction au sein d'AXEL'ONE
AVENANT

Accord d'entreprise AZUR SPORT SANTE 14/03/2023
Accord entreprise 2023
ACCORD

Accord d'entreprise B LAB FRANCE 08/07/2021
Accord d'entreprise du 08/07/2021
ACCORD

Accord d'entreprise B LAB FRANCE 26/09/2022
Accord entreprise B Lab France du 26 septembre 2022
ACCORD

Accord d'entreprise B2V GESTION 28/02/2020
PROTOCOLE D ACCORD JOURS DE FERMETURE 2021
ACCORD

Accord d'entreprise B2V GESTION ASSOCIATION 22/05/2018
Protocole d'accord
ACCORD

Accord d'entreprise B2V GESTION ASSOCIATION 06/03/2019
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2019 - PROTOCOLE D'ACCORD
ACCORD

Accord d'entreprise B2V GESTION ASSOCIATION 26/07/2019
Accord en faveur de l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD

Accord d'entreprise B2V GESTION ASSOCIATION 30/10/2019
Accord relatif à la mise en place du Comité Social et Économique au sein de B2V GESTION
ACCORD

Accord d'entreprise B2V GESTION ASSOCIATION 21/01/2020
Accord en faveur des personnes en situation de handicap
ACCORD

Accord d'entreprise B2V GESTION ASSOCIATION 24/03/2021
Protocole d'accord relatif aux jours de fermeture pour l'année 2022
ACCORD

Accord d'entreprise B2V GESTION ASSOCIATION 21/04/2022
Accord relatif à la mise en place du télétravail au sein de B2V Gestion
ACCORD

Accord d'entreprise B2V GESTION ASSOCIATION 21/04/2022
Accord sur le droit à la déconnexion au sein de B2V Gestion
ACCORD

Accord d'entreprise B2V Gestion 05/09/2023
Accord de prorogation des mandats des représentants du personnel au CSE et de l'accord relatif à la mise en place du Comité social et économique
ACCORD

Accord d'entreprise B2V Gestion 18/12/2023
Accord relatif à la mise en place du vote électronique pour les élections professionnelles
ACCORD

Accord d'entreprise B2V Gestion 12/01/2024
Accord relatif à la mise en place et au fonctionnement du Comité Social et Economique au sein de B2V Gestion
ACCORD

Accord d'entreprise B2V Gestion 15/02/2024
protocole d'accord jours de fermeture 2025
ACCORD