Accords d'entreprise : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire

Accord d'entreprise B2V GESTION ASSOCIATION 24/03/2021
Protocole d'accord relatif aux jours de fermeture pour l'année 2022
ACCORD

Accord d'entreprise B2V GESTION ASSOCIATION 21/04/2022
Accord relatif à la mise en place du télétravail au sein de B2V Gestion
ACCORD

Accord d'entreprise B2V GESTION ASSOCIATION 21/04/2022
Accord sur le droit à la déconnexion au sein de B2V Gestion
ACCORD

Accord d'entreprise B2V GESTION ASSOCIATION 23/05/2022
Négociation annuelle obligatoire 2022- protocole d'accord
ACCORD

Accord d'entreprise B2V GESTION ASSOCIATION 23/05/2022
Protocole d'accord relatif aux jours de fermeture pour l'année 2023
ACCORD

Accord d'entreprise B2V GESTION ASSOCIATION 23/11/2022
Accord en faveur des personnes en situation de handicap au sein de B2V Gestion
ACCORD

Accord d'entreprise B2V GESTION ASSOCIATION 02/03/2023
Négociation annuelle obligatoire 2023 Protocole d'accord
ACCORD

Accord d'entreprise B2V GESTION ASSOCIATION 02/03/2023
Protocole d'accord relatif aux jours de fermetures pour l'année 2024
ACCORD

Accord d'entreprise B2V GESTION ASSOCIATION 20/04/2023
ACCORD RELATIF AU TELETRAVAIL AU SEIN DE B2V GESTION
ACCORD

Accord d'entreprise B2V GESTION ASSOCIATION 04/05/2023
avenant n°1 à l'accord relatif au télétravail du 20 avril 2023
AVENANT

Accord d'entreprise B2V GESTION ASSOCIATION 20/02/2024
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2024 PROTOCOLE D’ACCORD
ACCORD

Accord d'entreprise B2V GESTION ASSOCIATION 07/03/2024
Accord relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD

Accord d'entreprise B2V GESTION ASSOCIATION 02/05/2024
Accord sur l'organisation du travail pendant les Jeux Olympiques 2024
ACCORD

Accord d'entreprise B2V GESTION ASSOCIATION 14/02/2025
Négociation annuelle obligatoire 2025 Protocole d'accord
ACCORD

Accord d'entreprise B2V GESTION ASSOCIATION 04/03/2025
Protocole d’accord
ACCORD

Accord d'entreprise B2V GESTION ASSOCIATION 20/03/2025
Avenant n°1 à l'accord sur les classifications
AVENANT

Accord d'entreprise B2V GESTION ASSOCIATION 27/01/2026
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2026 PROTOCOLE D’ACCORD
ACCORD

Accord d'entreprise B2V GESTION ASSOCIATION 27/01/2026
Protocole d'accord relatif aux jours de fermeture 2027
ACCORD

Accord d'entreprise BAGNEUX ENVIRONNEMENT 21/10/2025
ACCORD D’ENTREPRISE AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL A TEMPS PARTIEL SUR L’ANNEE
ACCORD

Accord d'entreprise BANQUE ALIMENTAIRE DE SAVOIE 26/04/2019
ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE DU FORFAIT JOURS
ACCORD

Accord d'entreprise BELLEVILLE CITOYENNE 27/11/2024
ACCORD COLLECTIF RELATIF AU TELETRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise BGE ALSACE-LORRAINE 08/12/2021
Accord collectif d'entreprise fixant les conditions d'aménagement du temps de travail sur l'année
ACCORD

Accord d'entreprise BGE ALSACE-LORRAINE 03/03/2022
Accord collectif d'entreprise fixant les conditions d'organisation d'élections complémentaires
ACCORD

Accord d'entreprise BGE ALSACE-LORRAINE 07/09/2023
Accord de Télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise BGE ALSACE-LORRAINE 08/07/2025
Accord Collectif BDESE
ACCORD