Accords d'entreprise : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire
B2V GESTION ASSOCIATION
Accord d'entreprise B2V GESTION ASSOCIATION 23/05/2022
Négociation annuelle obligatoire 2022- protocole d'accord
ACCORD
Accord d'entreprise B2V GESTION ASSOCIATION 23/05/2022
Protocole d'accord relatif aux jours de fermeture pour l'année 2023
ACCORD
Accord d'entreprise B2V GESTION ASSOCIATION 23/11/2022
Accord en faveur des personnes en situation de handicap au sein de B2V Gestion
ACCORD
Accord d'entreprise B2V GESTION ASSOCIATION 02/03/2023
Négociation annuelle obligatoire 2023 Protocole d'accord
ACCORD
Accord d'entreprise B2V GESTION ASSOCIATION 02/03/2023
Protocole d'accord relatif aux jours de fermetures pour l'année 2024
ACCORD
Accord d'entreprise B2V GESTION ASSOCIATION 20/04/2023
ACCORD RELATIF AU TELETRAVAIL AU SEIN DE B2V GESTION
ACCORD
Accord d'entreprise B2V GESTION ASSOCIATION 04/05/2023
avenant n°1 à l'accord relatif au télétravail du 20 avril 2023
AVENANT
Accord d'entreprise B2V GESTION ASSOCIATION 20/02/2024
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2024 PROTOCOLE D’ACCORD
ACCORD
Accord d'entreprise B2V GESTION ASSOCIATION 07/03/2024
Accord relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD
Accord d'entreprise B2V GESTION ASSOCIATION 02/05/2024
Accord sur l'organisation du travail pendant les Jeux Olympiques 2024
ACCORD
Accord d'entreprise B2V GESTION ASSOCIATION 14/02/2025
Négociation annuelle obligatoire 2025 Protocole d'accord
ACCORD
Accord d'entreprise B2V GESTION ASSOCIATION 04/03/2025
Protocole d’accord
ACCORD
Accord d'entreprise B2V GESTION ASSOCIATION 20/03/2025
Avenant n°1 à l'accord sur les classifications
AVENANT
Accord d'entreprise B2V GESTION ASSOCIATION 27/01/2026
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2026 PROTOCOLE D’ACCORD
ACCORD
Accord d'entreprise B2V GESTION ASSOCIATION 27/01/2026
Protocole d'accord relatif aux jours de fermeture 2027
ACCORD
BAGNEUX ENVIRONNEMENT
Accord d'entreprise BAGNEUX ENVIRONNEMENT 21/10/2025
ACCORD D’ENTREPRISE AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL A TEMPS PARTIEL SUR L’ANNEE
ACCORD
BANQUE ALIMENTAIRE DE SAVOIE
Accord d'entreprise BANQUE ALIMENTAIRE DE SAVOIE 26/04/2019
ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE DU FORFAIT JOURS
ACCORD
BELLEVILLE CITOYENNE
Accord d'entreprise BELLEVILLE CITOYENNE 27/11/2024
ACCORD COLLECTIF RELATIF AU TELETRAVAIL
ACCORD
BGE ALSACE-LORRAINE
Accord d'entreprise BGE ALSACE-LORRAINE 08/12/2021
Accord collectif d'entreprise fixant les conditions d'aménagement du temps de travail sur l'année
ACCORD
Accord d'entreprise BGE ALSACE-LORRAINE 03/03/2022
Accord collectif d'entreprise fixant les conditions d'organisation d'élections complémentaires
ACCORD
Accord d'entreprise BGE ALSACE-LORRAINE 07/09/2023
Accord de Télétravail
ACCORD
Accord d'entreprise BGE ALSACE-LORRAINE 08/07/2025
Accord Collectif BDESE
ACCORD
BGE LIMOUSIN
Accord d'entreprise BGE LIMOUSIN 31/03/2023
Accord relatif à l'aménagement du temps de travail
ACCORD
BGE PAYS DE LA LOIRE
Accord d'entreprise BGE PAYS DE LA LOIRE 29/09/2025
Accord collectif relatifs aux temps de travail
ACCORD
BIO BOURGOGNE
Accord d'entreprise BIO BOURGOGNE 26/03/2019
Accord collectif sur le versement d'une prime exceptionnelle
ACCORD
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