Accords d'entreprise : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire
BGE LIMOUSIN
Accord d'entreprise BGE LIMOUSIN 31/03/2023
Accord relatif à l'aménagement du temps de travail
ACCORD
BGE PAYS DE LA LOIRE
Accord d'entreprise BGE PAYS DE LA LOIRE 29/09/2025
Accord collectif relatifs aux temps de travail
ACCORD
BIO BOURGOGNE
Accord d'entreprise BIO BOURGOGNE 26/03/2019
Accord collectif sur le versement d'une prime exceptionnelle
ACCORD
Accord d'entreprise BIO BOURGOGNE 01/03/2023
Accord Collectif d'Entreprise
ACCORD
BIO BOURGOGNE-FRANCHE-COMTE
Accord d'entreprise BIO BOURGOGNE-FRANCHE-COMTE 28/07/2025
ACCORD D’ENTREPRISE POUR LA MODIFICATION DE LA PÉRIODE DE RÉFÉRENCE DES CONGÉS PAYÉS
ACCORD
BIO CONSOM ACTEURS
Accord d'entreprise BIO CONSOM ACTEURS 01/10/2024
Annexe I - durée de travail
ACCORD
BIO EN HAUTS-DE-FRANCE
Accord d'entreprise BIO EN HAUTS-DE-FRANCE 29/05/2019
Accord de substitution portant sur le statut collectif du personnel de Bio en Hauts-de-france
ACCORD_CAD
Accord d'entreprise BIO EN HAUTS-DE-FRANCE 27/08/2020
AVENANT N°1 A L'ACCORD DE BIO EN HAUTS-DE-FRANCE
AVENANT
BIO EN NORMANDIE
Accord d'entreprise BIO EN NORMANDIE 25/04/2024
L'ORGANISATION & L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL AU SEIN DE BIO EN NORMANDIE
ACCORD
BIO SUPPORT
Accord d'entreprise BIO SUPPORT 29/01/2024
Temps de travail
ACCORD
BIOASTER
Accord d'entreprise BIOASTER 21/02/2023
ACCORD D’ENTREPRISE SUR LE TELETRAVAIL
ACCORD
Accord d'entreprise BIOASTER 22/02/2024
Accord d'entreprise jours enfants malades
ACCORD
BIOECONOMY FOR CHANGE
Accord d'entreprise BIOECONOMY FOR CHANGE 15/07/2024
Accord collectif d'entreprise pour la mise en place de contrats de travail à durée déterminée (CDD) à objet défini
ACCORD
Accord d'entreprise BIOECONOMY FOR CHANGE 25/07/2024
Avenant 1 portant révision Accord collectif entreprise relatif à l'aménagement et organisation du temps de travail
ACCORD
BIOTECH SANTE BRETAGNE
Accord d'entreprise BIOTECH SANTE BRETAGNE 11/06/2021
Un Accord Collectif sur le Statut Social des Salariés de Biotech Santé Bretagne
ACCORD
Accord d'entreprise BIOTECH SANTE BRETAGNE 29/07/2022
Accord d'entreprise portant sur le recours au contrat à durée déterminée à objet défini (ou contrat de mission)
ACCORD
BIOVALLEY FRANCE
Accord d'entreprise BIOVALLEY FRANCE 08/09/2020
accord collectif sur le compte épargne temps
ACCORD
Accord d'entreprise BIOVALLEY FRANCE 10/01/2022
Avenant à l'accord collectif sur le compte épargne temps
ACCORD
BISTROT BERTHA
Accord d'entreprise BISTROT BERTHA 27/02/2026
ACCORD D’ENTREPRISE Gestion des heures supplémentaires au-delà du contingent légal
ACCORD
BLEU CIEL
Accord d'entreprise BLEU CIEL 23/01/2019
DECISION UNILATERALE DE L'EMPLOYEUR SUR LE VERSEMENT DE LA PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D'ACHAT
ACCORD
BOITES A VELO - FRANCE
Accord d'entreprise BOITES A VELO - FRANCE 13/05/2024
ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE DE CDD A OBJET DEFINI
ACCORD
BOURGOGNE FRANCHE-COMTE INTERNATIONAL
Accord d'entreprise BOURGOGNE FRANCHE-COMTE INTERNATIONAL 27/11/2025
Accord collectif visant à instaurer un dispositif de décompte de la durée du travail en forfait annuel en jours
ACCORD
BOVINS CROISSANCE SEVRES VENDEE CONSEILS
Accord d'entreprise BOVINS CROISSANCE SEVRES VENDEE CONSEILS 11/07/2022
UN AVENANT N° 1 A L'ACCORD D'ENTREPRISE DU 04/03/2020
AVENANT
Accord d'entreprise BOVINS CROISSANCE SEVRES VENDEE CONSEILS 20/10/2025
UN ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA CLASSIFICATION
ACCORD
BOVINS CROISSANCE SEVRES VENDEE CONSEILS
Accord d'entreprise BOVINS CROISSANCE SEVRES VENDEE CONSEILS 04/03/2020
UN ACCORD D'ENTREPRISE
ACCORD
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