Accords d'entreprise : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire
CAP SANTE EST ARMOR
Accord d'entreprise CAP SANTE EST ARMOR 16/01/2024
Accord d'entreprise relatif aux congés payés
ACCORD
CAP SENIORS AQUITAINE
Accord d'entreprise CAP SENIORS AQUITAINE 08/02/2024
Accord télétravail
ACCORD
CAPYBARA
Accord d'entreprise CAPYBARA 01/12/2025
Accord d'entreprise portant sur la durée du travail
ACCORD
CARA AUVERGNE RHONE ALPES
Accord d'entreprise CARA AUVERGNE RHONE ALPES 20/01/2022
Accord relatif à la mise en oeuvre de contrats de travail à durée indéterminée d'opération ( CDI DE CHANTIER)
ACCORD
Accord d'entreprise CARA AUVERGNE RHONE ALPES 20/01/2022
Accord relatif au recours au CDD à objet défini au sein de l'association CARA
ACCORD
CARA AUVERGNE-RHONE-ALPES
Accord d'entreprise CARA AUVERGNE-RHONE-ALPES 03/06/2022
ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE DE JOURS DE CONGES POUR EVENEMENTS EXCEPTIONNELS
ACCORD
CARAVANE MJC
Accord d'entreprise CARAVANE MJC 23/09/2025
Un Accord concernant l'Aménagement du Temps de Travail sur l'Année
ACCORD
CARRE RENNAIS
Accord d'entreprise CARRE RENNAIS 06/06/2019
UN ACCORD RELATIF A LA DUREE DU TRAVAIL AU SEIN DE L ASSOCIATION CARRE RENNAIS
ACCORD
CARREFOUR DES MAUGES CPIE LOIRE ANJOU
Accord d'entreprise CARREFOUR DES MAUGES CPIE LOIRE ANJOU 24/09/2019
Accord d'entreprise relatif à la gestion annuelle des congés payés
ACCORD
CASC (COMITE D'ANIMATION SOCIALE ET CULTURELLE) DU SDIS DU RHONE
Accord d'entreprise CASC (COMITE D'ANIMATION SOCIALE ET CULTURELLE) DU SDIS DU RHONE 19/11/2021
ACCORD CASC COMPTE EPARGNE TEMPS (CET)
ACCORD
CASQUES BLEUS NORD FRANCHE-COMTE
Accord d'entreprise CASQUES BLEUS NORD FRANCHE-COMTE 01/03/2021
Accord forfait jours pour les cadres et salariés autonomes
ACCORD
CASTI LAB
Accord d'entreprise CASTI LAB 02/12/2022
ACCORD COLLECTIF RELATIF A L’AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
CASTRES- MAZAMET TECHNOPOLE
Accord d'entreprise CASTRES- MAZAMET TECHNOPOLE 05/02/2026
accord collectif d'entreprise fixant les conditions de recours au forfait en jours
ACCORD
CBL REAGIR !
Accord d'entreprise CBL REAGIR ! 25/03/2021
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE RELATIF AUX CONVENTIONS DE FORFAIT ANNUEL EN JOURS
ACCORD
CCSTI DE GRENOBLE
Accord d'entreprise CCSTI DE GRENOBLE 27/09/2017
UN ACCORD RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
CEDANTS & REPRENEURS D'AFFAIRES
Accord d'entreprise CEDANTS & REPRENEURS D'AFFAIRES 04/01/2021
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
CEMAVIE
Accord d'entreprise CEMAVIE 30/03/2018
un accord relatif aux modalités d'attribution de la prime décentralisée 2018
ACCORD
Accord d'entreprise CEMAVIE 06/04/2018
Protocole d'accord d'harmonisation des termes des mandats des représentants du personnel en vue de la mise en place du CSE
ACCORD
Accord d'entreprise CEMAVIE 06/04/2018
Protocole d'accord organisant les négociations menées dans la perspective du dialogue social et des modalités d'organisation du CSE
ACCORD
Accord d'entreprise CEMAVIE 21/06/2019
Accord relatif aux modalités d'attribution de la prime décentralisée
ACCORD
Accord d'entreprise CEMAVIE 18/12/2019
ACCORD RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD
CENTR INTER PROFESS ARTISANAL
Accord d'entreprise CENTR INTER PROFESS ARTISANAL 20/07/2021
UN ACCORD RELATIF AU COMPTE EPARGNE TEMPS
ACCORD
CENTRE AIDE VIE ASSOCIATIVE
Accord d'entreprise CENTRE AIDE VIE ASSOCIATIVE 26/09/2019
AVANTAGES COLLECTIFS GARANTIS
ACCORD
Accord d'entreprise CENTRE AIDE VIE ASSOCIATIVE 26/09/2019
FRAIS DE SANTE
ACCORD
CENTRE AIN INITIATIVE
Accord d'entreprise CENTRE AIN INITIATIVE 12/12/2018
Aménagement du temps de travail et acquisition des congés payés
ACCORD
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