Accords d'entreprise : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire

Accord d'entreprise CENTRE DE LOISIRS DES ENFANTS ST GENOIS 06/10/2025
ACCORD D'ENTREPRISE AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL A TEMPS PARTIEL SUR L'ANNEE
ACCORD

Accord d'entreprise CENTRE DE LOISIRS DES ESSARTS 06/07/2022
UN ACCORD D'ENTREPRISE POUR UN AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL A TEMPS PLEIN SUR L'ANNEE
ACCORD

Accord d'entreprise CENTRE DE LOISIRS DES ESSARTS 06/07/2022
UN ACCORD D'ENTREPRISE POUR UN AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL A TEMPS PARTIEL SUR L'ANNEE
ACCORD

Accord d'entreprise CENTRE DE LOISIRS EDUCATIFS DE MORE 02/03/2026
Accord d'entreprise
ACCORD

Accord d'entreprise CENTRE DE PREVENTION BIEN VIEILLIR AGI 26/03/2018
Accord de Méthode
ACCORD

Accord d'entreprise CENTRE DE PREVENTION BIEN VIEILLIR AGIRC ARRCO PACA 14/01/2019
ACCORD ORGANISATION ET AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise CENTRE DE RESSOURCES LINGUISTIQUES D'AMNESTY INTERNATIONAL UNITE CHARGEE DE LA LANGUE FRANCAISE 08/08/2019
ACCORD D'ENTREPRISE
ACCORD

Accord d'entreprise CENTRE ETUDES ACTION SOCIALE DE MAYENNE 24/08/2020
Accord d'entreprise
ACCORD

Accord d'entreprise CENTRE FOR ECONOMIC POLICY RESEARCH (CEPR) 28/06/2023
Accord collectif sur la mise en place du forfait annuel en jours
ACCORD

Accord d'entreprise CENTRE FRANCAIS DE GESTION AGREE 11/02/2019
Accord d'entreprise référendaire
ACCORD

Accord d'entreprise CENTRE FRANCILIEN DE RESSOURCES POUR L'EGALITE FEMMES HOMMES 18/07/2024
Accord collectif d'entreprise sur la durée, l’aménagement du temps de travail, et la gestion des absences
ACCORD

Accord d'entreprise CENTRE GEOLOGIE OISANS 06/01/2025
UN ACCORD RELATIF A L'ANNUALISATION DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise CENTRE GESTION AGREE EST VAROIS 20/12/2017
accord sur les thèmes de la convention collective dénoncée en octobre 2016
ACCORD

Accord d'entreprise CENTRE IMAGE MJC MONTBELIARD 20/01/2022
AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL DES CONTRATS A TEMPS PARTIEL
ACCORD

Accord d'entreprise CENTRE INFORMATION DOCUMENT JEUNESSE 26/07/2023
Accord collectif relatif au télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise CENTRE JACQUES TATI 15/05/2025
ACCORD CADRE COMPTE EPARGNE TEMPS
ACCORD

Accord d'entreprise CENTRE LOCAL D' INFORMATION ET DE COORDINATION 09/12/2019
Accord d'entreprise- Association CLIC Orne Est- Aménagement du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise CENTRE MATERNEL ET INFANTILE 25/03/2019
ACCORD COLLECTIF SUR LE VERSEMENT D'UNE PRIME EXCEPTIONNELLE
ACCORD

Accord d'entreprise CENTRE PYRENEEN DES RISQUES MAJEURS 10/07/2025
Accord d'entreprise - Centre Pyrénéen des Risques Majeurs
ACCORD

Accord d'entreprise CENTRE REGIONAL COORDINATION DEPISTAGE CANCERS SUD PACA 17/12/2019
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF A LA DUREE DU TRAVAIL ET L’AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise CENTRE REGIONAL DE COORDINATION DEPISTAGE DES CANCERS des Hauts de France 12/09/2019
Accord collectif relatif aux budgets de fonctionnement et des activités sociales et culturelles du CSE du CRCDC Hauts de France
ACCORD

Accord d'entreprise CENTRE REGIONAL DE COORDINATION DES DE 05/06/2020
Accord entreprise sur aménagement des congés payés dans le cadre de la loi d'urgence
ACCORD

Accord d'entreprise CENTRE REGIONAL DE COORDINATION DES DEPISTAGES DES CANCERS DE LA REGION AUVERGNE-RHONE-ALPES 07/01/2022
ACCORD D'ENTREPRISE HARMONISATION
ACCORD

Accord d'entreprise Centre Régional Coordination Dépistage des Cancers en Hauts de France 29/05/2020
Accord collectif relatif aux budgets de fonctionnement et activités sociales et culturelles 2020
ACCORD

Accord d'entreprise Centre for Economic Policy Research 28/11/2023
Accord collectif sur le changement de période d’acquisition des congés payés sur l’année
ACCORD