Accords d'entreprise : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire

Accord d'entreprise CENTRE REGIONAL DE COORDINATION DEPISTAGE DES CANCERS des Hauts de France 12/09/2019
Accord collectif relatif aux budgets de fonctionnement et des activités sociales et culturelles du CSE du CRCDC Hauts de France
ACCORD

Accord d'entreprise CENTRE REGIONAL DE COORDINATION DES DE 05/06/2020
Accord entreprise sur aménagement des congés payés dans le cadre de la loi d'urgence
ACCORD

Accord d'entreprise CENTRE REGIONAL DE COORDINATION DES DEPISTAGES DES CANCERS DE LA REGION AUVERGNE-RHONE-ALPES 07/01/2022
ACCORD D'ENTREPRISE HARMONISATION
ACCORD

Accord d'entreprise CENTRE REGIONAL DE COORDINATION DES DEPISTAGES DES CANCERS DE LA REGION AUVERGNE-RHONE-ALPES 09/02/2023
COMPTE EPARGNE TEMPS
ACCORD

Accord d'entreprise CENTRE REGIONAL DE COORDINATION DES DEPISTAGES DES CANCERS DE LA REGION AUVERGNE-RHONE-ALPES 11/06/2024
accord mobilité durable
ACCORD

Accord d'entreprise CENTRE REGIONAL DE COORDINATION DES DEPISTAGES DES CANCERS DE LA REGION AUVERGNE-RHONE-ALPES 08/08/2024
PV D'ACCORD PARTIEL DE LA NAO 2023 "REMUNERATION SALAIRE EFFECTIF, TEMPS DE TRAVAIL ET PARTAGE DE LA VALEUR
ACCORD

Accord d'entreprise CENTRE REGIONAL DE COORDINATION DES DEPISTAGES DES CANCERS DE LA REGION AUVERGNE-RHONE-ALPES 08/08/2024
ACCORD NAO 2023 EGALITE PROFESSIONNELLE ET QUALITE DE VIE AU TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise CENTRE REGIONAL DE COORDINATION DES DEPISTAGES DES CANCERS DE LA REGION AUVERGNE-RHONE-ALPES 18/04/2025
PV ACCORD PARTIEL NAO 2024 "EGALITE PROFESSIONNELLE ET QVT"
ACCORD

Accord d'entreprise CENTRE REGIONAL DE COORDINATION DES DEPISTAGES DES CANCERS DE LA REGION AUVERGNE-RHONE-ALPES 18/04/2025
PV ACCORD PARTIEL NAO 2024 "REMUNERATON SALAIRE EFFECTIF TEMPS DE TRAVAIL ET PARTAGE DE LA VALEUR"
ACCORD

Accord d'entreprise CENTRE REGIONAL DE COORDINATION DES DEPISTAGES DES CANCERS DE LA REGION AUVERGNE-RHONE-ALPES 18/04/2025
PV D'ACCORD PARTIEL DE LA NAO 2024 "EGALITE PROFESSIONNELLE ET QVT"
ACCORD

Accord d'entreprise CENTRE REGIONAL DE COORDINATION DES DEPISTAGES DES CANCERS DE LA REGION AUVERGNE-RHONE-ALPES 18/04/2025
PV D'ACCORD PARTIEL NAO 2024 "REMUNERATION SALAIRE EFFECTIF TEMPS DE TRAVAIL ET PARTAGE DE LA VALEUR"
ACCORD

Accord d'entreprise CENTRE REGIONAL DE COORDINATION DES DEPISTAGES DES CANCERS DE LA REGION BOURGOGNE FRANCHE-COMTE 13/05/2024
ACCORD COLLECTIF RELATIF A L'OCTROI DE CONGES PAYES SUPPLEMENTAIRES POUR ANCIENNETE
ACCORD

Accord d'entreprise CENTRE REGIONAL DE COORDINATION DES DEPISTAGES DES CANCERS DES HAUTS DE FRANCE 10/12/2020
Accord collectif portant sur les modalités d'attribution de la prime décentralisée au sein du CRCDC en 2021
ACCORD

Accord d'entreprise CENTRE REGIONAL DE COORDINATION DES DEPISTAGES DES CANCERS DES HAUTS DE FRANCE 06/12/2021
Accord collectif portant sur les modalités d'attribution de la prime décentralisée au sein du CRCDC DES HAUTS DE FRANCE en 2022
ACCORD

Accord d'entreprise CENTRE REGIONAL DE COORDINATION DES DEPISTAGES DES CANCERS DES HAUTS DE FRANCE 15/03/2022
Accord collectif relatif aux budgets de fonctionnement et des activités sociales et culturelles du CSE en 2022
ACCORD

Accord d'entreprise CENTRE REGIONAL DE COORDINATION DES DEPISTAGES DES CANCERS DES HAUTS DE FRANCE 13/02/2023
Accord collectif relatif à la mise en place d'un forfait jours
ACCORD

Accord d'entreprise CENTRE REGIONAL DE COORDINATION DES DEPISTAGES DES CANCERS DES HAUTS DE FRANCE 13/02/2023
Accord collectif mise en place vote électronique pour élections professionnelles
ACCORD

Accord d'entreprise CENTRE REGIONAL DE COORDINATION DES DEPISTAGES DES CANCERS DES HAUTS DE FRANCE 18/04/2024
budgets de fonctionnement et des ASC 2024
ACCORD

Accord d'entreprise CENTRE REGIONAL DE COORDINATION DES DEPISTAGES DES CANCERS DES HAUTS DE FRANCE 19/12/2023
accord collectif portant sur modalités d'attribution de la prime décentralisée en 2024
ACCORD

Accord d'entreprise CENTRE REGIONAL DE COORDINATION DES DEPISTAGES DES CANCERS DES HAUTS DE FRANCE 13/02/2023
Accord collectif relatif aux budgets de fonctionnement et des activités sociales et culturelles 2023
ACCORD

Accord d'entreprise CENTRE REGIONAL DE COORDINATION DES DEPISTAGES DES CANCERS DES HAUTS DE FRANCE 13/02/2023
Accord collectif relatif à la mise en place de la base de données économiques, sociales, et environnementales
ACCORD

Accord d'entreprise CENTRE REGIONAL DE COORDINATION DES DEPISTAGES DES CANCERS DES HAUTS DE FRANCE 06/05/2025
Accord collectif relatifs aux budgets 2025 de fonctionnement et des activités sociales et culturelles
ACCORD

Accord d'entreprise CENTRE REGIONAL DE COORDINATION DES DEPISTAGES DES CANCERS DES HAUTS DE FRANCE 21/11/2024
Accord collectif portant sur modalités d'attribution de la prime décentralisée 2025
ACCORD

Accord d'entreprise CENTRE REGIONAL DE COORDINATION DES DEPISTAGES DES CANCERS EN OCCITANIE 06/12/2023
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AUX REPRESENTANTS DE PROXIMITE
ACCORD

Accord d'entreprise CENTRE REGIONAL DE COORDINATION DES DEPISTAGES DES CANCERS des Hauts de France 12/12/2019
Accord collectif portant sur les modalités d'attribution de la prime décentralisée
ACCORD