Accords d'entreprise : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire

Accord d'entreprise CENTRE SOCIAL ET CULTUREL MAISON POUR TOUS 18/06/2024
Un accord portant sur l'aménagement du temps de travail à temps plein sur l'année
ACCORD

Accord d'entreprise CENTRE SOCIO CULTUREL L ALBATROS 15/11/2021
Accord d'entreprise relatif au temps de travail des salariés en forfait jour
ACCORD

Accord d'entreprise CENTRE SOCIO CULTUREL L ALBATROS 07/12/2022
Accord d'entreprise a la mise en place du forfait mobilité durable et prise en charge d'abonnement aux transports en commun
ACCORD

Accord d'entreprise CENTRE SOCIO CULTUREL LAMANO 13/11/2025
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'ACQUISISTION ET A LA PRISE DE CONGES POUR LES SALARIES EN CDII
ACCORD

Accord d'entreprise CENTRE SOCIO EDUCATIF DU BARRY 22/11/2021
ACCORD GEPP
ACCORD

Accord d'entreprise CENTRES D'ANIMATION DE BORDEAUX - CULTIVONS LE PARTAGE 05/07/2022
ACCORD NOE 2019-2021
ACCORD

Accord d'entreprise CENTRES D'ENTRAINEMENT AUX METHODES D'EDUCATION ACTIVES (CEMEA) 14/11/2019
Accord colectif relatif aux congés et absences
ACCORD

Accord d'entreprise CENTRES D'ENTRAINEMENT AUX METHODES D'EDUCATION ACTIVE 13/07/2018
Accord collectif relatif à la mise en place et au fonctionnement de la BDES
ACCORD

Accord d'entreprise CERCLE DE L'UNION INTERALLIEE 28/06/2018
ACCORD D'ENTREPRISE - NEGOCIATION ANNUELLE - ANNEE 2018
ACCORD

Accord d'entreprise CERCLE DE L'UNION INTERALLIEE 11/06/2024
ACCORD D'ENTREPRISE 2024 - NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise CERCLE DE L'UNION INTERALLIEE 12/06/2025
ACCORD D'ENTREPRISE 2025 - NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise CERTIFICATIONS ET SERVICES - TOURISME HOTELLERIE RESTAURATION LOISIRS 27/12/2019
ACCORD COLLECTIF METTANT EN PLACE LE FORFAIT ANNUEL EN HEURES
ACCORD

Accord d'entreprise CESAL 22/04/2025
Accord relatif à l'application des jours de carence de l'association Césal
ACCORD

Accord d'entreprise CEZAM AUVERGNE RHONE ALPES 13/05/2020
ACCORD SUR LES TRANSPORTS, LES DEPLACEMENTS DOMICILE TRAVAIL ET LES DEPLACEMENTS PROFESSIONNELS
ACCORD

Accord d'entreprise CEZAM AUVERGNE RHONE ALPES 13/05/2020
Accord titre restaurant
ACCORD

Accord d'entreprise CEZAM AUVERGNE-RHONE-ALPES (CEZAURA) 04/02/2021
Accord d'entreprise relatif à la mise en place d'un dispositif spcifique d'Activité Partielle Longue Durée
ACCORD

Accord d'entreprise CEZAM AUVERGNE-RHONE-ALPES (CEZAURA) 02/03/2021
AVENANT A L'ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF À LA MISE EN PLACE D’UN DISPOSITIF SPÉCIFIQUE D’ACTIVITÉ PARTIELLE DE LONGUE DURÉE
AVENANT

Accord d'entreprise CEZAM AUVERGNE-RHONE-ALPES (CEZAURA) 31/05/2021
ACCORD SUR LA MEDAILLE DU TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise CEZAM AUVERGNE-RHONE-ALPES (CEZAURA) 08/02/2023
Accord sur les transports, les déplacements domicile travail et les déplacements professionnels
AVENANT

Accord d'entreprise CEZAM EN BRETAGNE 30/01/2019
Accord Déplacements Professionnels
ACCORD

Accord d'entreprise CEZAM EN BRETAGNE 30/01/2019
Accord sur l'organisation et l'aménagement du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise CEZAM EN BRETAGNE 22/03/2019
Accord relatif au versement d'une prime exceptionnelle de pouvoir d'achat
ACCORD

Accord d'entreprise CEZAM EN BRETAGNE 02/05/2019
Accord relatif à la mise en place du CSE
ACCORD

Accord d'entreprise Centre Social VAL'MAUGES 07/07/2020
AVIS CSE ACTIVITE PARTIELLE
ACCORD

Accord d'entreprise Césal 17/11/2023
Accord d'entreprise CESAL relatif au forfait annuel en jours et au droit à la déconnexion
ACCORD