Accords d'entreprise : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire

Accord d'entreprise CHAMBRE FRANCAISE DE L'ECONOMIE SOCIAL 11/05/2020
ACCORD COLLECTIF RELATIF A L'AMÉNAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL DES SALARIES EN FORFAIT JOURS
ACCORD

Accord d'entreprise CHAMBRE REGIONALE D ECONOMIE SOCIALE 11/01/2018
un accord n° 1 relatif à l'organisation du travail sur une période supérieure à la semaine
ACCORD

Accord d'entreprise CHAMBRE REGIONALE D'ECONOMIE SOCIALE ET SOLIDAIRE DES PAYS DE LA LOIRE 20/03/2019
Avenant à l'accord d'entreprise n°1 du 18 janvier 2018 relatif à la durée du travail
AVENANT

Accord d'entreprise CHAMBRE REGIONALE D'ECONOMIE SOCIALE ET SOLIDAIRE DES PAYS DE LA LOIRE 20/03/2019
Accord d'entreprise n°2 relatif à l'attribution de primes exceptionnelles dans le cadre de la loi portant mesures d'urgence économiques et sociales
ACCORD

Accord d'entreprise CHAMBRE REGIONALE DE L ECONOMIE SOCIALE ET SOLIDAIRE OCCITANIE 09/10/2023
2023 - Accord d'entreprise n°23-01
ACCORD

Accord d'entreprise CHAMBRE REGIONALE DE L ECONOMIE SOCIALE ET SOLIDAIRE OCCITANIE 09/10/2023
2023 - Accord d'entreprise n°23-02
ACCORD

Accord d'entreprise CHAMBRE REGIONALE DE L ECONOMIE SOCIALE ET SOLIDARITE OCCITANIE 08/12/2025
Accord d'entreprise n 23-03
ACCORD

Accord d'entreprise CHAMBRE REGIONALE DE L'ECONOMIE SOCIALE ET SOLIDAIRE 05/07/2021
Accord collectif d'entreprise en application des Articles L1222-9 à L1222-11 du Code du Travail portant sur les conditions de télétravail au sein de la Chambre Régionale de l'Economie Sociale et Solidaire de la Réunion
ACCORD

Accord d'entreprise CHAMBRE REGIONALE DE L'ECONOMIE SOCIALE ET SOLIDAIRE 05/07/2021
Accord collectif d'entreprise portant sur les conditions de télétravail au sein de la Chambre Régionale de l'Economie Sociale et Solidaire de la Réunion
ACCORD

Accord d'entreprise CHAMBRE REGIONALE DE L'ECONOMIE SOCIALE ET SOLIDAIRE DE BOURGOGNE FRANCHE-COMTE 01/07/2021
Accord collectif relatif au télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise CHAMBRE REGIONALE DE L'ECONOMIE SOCIALE ET SOLIDAIRE DE BOURGOGNE FRANCHE-COMTE 02/07/2024
Un Accord collectif relatif au télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise CHAMBRE REGIONALE DE L'ECONOMIE SOCIALE ET SOLIDAIRE DE NOUVELLE-AQUITAINE 04/06/2025
Accord collectif relatif à la mise en place du forfait annuel en jours pour les cadres autonomes
ACCORD

Accord d'entreprise CHAMBRE REGIONALE DE L'ECONOMIE SOCIALE ET SOLIDAIRE DE NOUVELLE-AQUITAINE 04/06/2025
Accord collectif relatif à l’aménagement du temps de travail à temps plein à 37,5 h hebdomadaires avec jours de repos compensateurs (dits RTT)
ACCORD

Accord d'entreprise CHAMBRE REGIONALE DE L'ECONOMIE SOCIALE ET SOLIDAIRE DE NOUVELLE-AQUITAINE 04/06/2025
Accord collectif relatif à l’aménagement du temps de travail à temps partiel sur l’année
ACCORD

Accord d'entreprise CHAMBRE REGIONALE DE L'ECONOMIE SOCIALE ET SOLIDAIRE DES PAYS DE LA LOIRE 23/09/2024
Avenant n°2 à l'accord d'entreprise n°1 relatif à l'organisation du travail sur une période supérieure à la semaine signé en date du 11 janvier 2018
AVENANT

Accord d'entreprise CHAMBRE REGIONALE DE L'ECONOMIE SOCIALE ET SOLIDAIRE GRAND EST 12/12/2022
ACCORD D’ENTREPRISE DE LA C.R.E.S.S. GRAND EST - AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL, DEPLACEMENTS & CONGES
ACCORD

Accord d'entreprise CHAMBRE REGIONALE DE L'ECONOMIE SOCIALE ET SOLIDAIRE MAYOTTE 23/10/2024
ACCORD COLLECTIF PORTANT SUR LA MISE EN PLACE DU COMPTE ÉPARGNE TEMPS POUR LES RESPONSABLES DE LA CRESS DE MAYOTTE
ACCORD

Accord d'entreprise CHAMBRE REGIONALE DE L'ECONOMIE SOCIALE Et SOLIDAIRE DES PAYS DE LA LOIRE 01/07/2019
Accord d'entreprise n°3 relatif à la durée du mandat du conseil social et économique
ACCORD

Accord d'entreprise CHAMBRE REGIONALE ECONOMIE SOCIALE SOLIDAIRE CENTRE VAL DE LOIRE 24/01/2022
Accord d'entreprise relatif à l'aménagement du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise CHARENTE NATURE 20/11/2025
2025-CN Accord structure temps partiel
ACCORD

Accord d'entreprise CHATEAU DE GOUTELAS 15/07/2025
ACCORD RELATIF A L'ANNUALISATION DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise CHEMIN FAISANT 14/10/2022
Accord Collectif relatif à l'aménagement du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise Chambre Régionale de l'Economie Sociale et Solidaire Occitanie 30/07/2025
Avenant Accord d'entreprise n°23-01
AVENANT

Accord d'entreprise Chantiers Mobiles d'Insertion par l'écologie Urbaine 18/06/2020
Accord d'entreprise pour la reprise du travail après le confinement dû au Covid 19
ACCORD

Accord d'entreprise Chantiers mob inser ecolo urb 01/04/2020
Accord relatif de réduction du temps de travail
ACCORD