Accords d'entreprise : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire

Accord d'entreprise COMITE D'ETABLISSEMENT AIR FRANCE PILOTAGE ECONOMIQUE 01/07/2019
Convention du personnel du CSE Air France Pilotage Economique révision au 1er juillet 2019
ACCORD

Accord d'entreprise COMITE DENTREPRISE GUERLAIN SIEGE 27/02/2019
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIVE A LA PRIME EXCEPTIONNELLE
ACCORD

Accord d'entreprise COMITE DEPART DU TENNIS GARD 04/06/2021
UN ACCORD RELATIF AU COMPTE EPARGNE TEMPS
ACCORD

Accord d'entreprise COMITE DEPARTEMENTAL DE L'ISERE DES SECOURISTES FRANCAIS CROIX BLANCHE 12/07/2024
UN ACCORD RELATIF A L’ANNUALISATION DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise COMITE DEVELOP AGRIC REG PLAINE MARAIS 04/03/2024
UN ACCORD D’ENTREPRISE SUR LA DUREE DU TRAVAIL ET LE FORFAIT ANNUEL EN JOURS
ACCORD

Accord d'entreprise COMITE FRANCAIS DES AEROSOLS 08/03/2022
accord relatif à la durée du travail et aux congés payés
ACCORD

Accord d'entreprise COMITE FRANCAIS POUR L'UNICEF 15/02/2019
Accord d'entreprise sur le télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise COMITE FRANCAIS POUR L'UNICEF 13/05/2019
Accord d'entreprise relatif à la Négociation Annuelle Obligatoire NAO 2019
ACCORD

Accord d'entreprise COMITE FRANCAIS POUR L'UNICEF 25/10/2018
Accord relatif à l'Exercice des mandats et modalité information et consultation du CSE
ACCORD

Accord d'entreprise COMITE FRANCAIS POUR L'UNICEF 15/02/2019
Accord collectif egalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD

Accord d'entreprise COMITE FRANCAIS POUR L'UNICEF 28/05/2019
CONVENTION COLLECTIVE ENTREPRISE UNICEF FRANCE
ACCORD

Accord d'entreprise COMITE FRANCAIS POUR L'UNICEF 20/04/2021
Accord D'entreprise RELATIF A LA négociation annuelle obligatoire 2021
ACCORD

Accord d'entreprise COMITE FRANCAIS POUR L'UNICEF 19/10/2022
Accord d'Entreprise UNICEF France TELETRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise COMITE FRANCAIS POUR L'UNICEF 15/05/2023
UNICEF France Négociation Annuelle Obligatoire 2023
ACCORD

Accord d'entreprise COMITE FRANCISCO FERRER 19/10/2022
Accord d'entreprise relatif à l'avenant 182
ACCORD

Accord d'entreprise COMITE FRANCISCO FERRER 30/05/2025
Accord collectif suite à la négociation annuelle obligatoire 2025
ACCORD

Accord d'entreprise COMITE GEST MAISON DEVELOP SOCIAL ECHO 16/12/2021
Accord collectif sur le télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise COMITE HYGIENE SOCIAL DROME 17/02/2025
UN ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE DU COMPTE EPARGNE TEMPS (CET)
ACCORD

Accord d'entreprise COMITE INTERPROFESSIONNEL DU VEAU SOUS LAMERE 22/09/2022
ACCORD ENTREPRISE DUREE DU TRAVAIL ET FORFAIT ANNUEL EN JOURS
ACCORD

Accord d'entreprise COMITE LOCAL LOGEMENT AUTONOME JEUNES 09/07/2019
LE STATUT COLLECTIF DU PERSONNEL DU COMITE LOCAL POUR LOGEMENT AUTONOME DES JEUNES (CLLAJ)
ACCORD

Accord d'entreprise COMITE MONUMENT NAT HARTMANNSWILLERKOPF 10/06/2025
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA RETRIBUTION DES DIMANCHES ET JOURS FERIES TRAVAILLES
ACCORD

Accord d'entreprise COMITE NATIONAL D'ACTION SOCIALE 22/05/2018
Accord sur la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée pour 2018 suite à la NAO 2018
ACCORD

Accord d'entreprise COMITE NATIONAL D'ACTION SOCIALE 22/05/2018
Prorogation des mandats des instances représentatives du personnel
ACCORD

Accord d'entreprise COMITE NATIONAL D'ACTION SOCIALE 10/07/2018
Accord sur la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée pour 2019
ACCORD

Accord d'entreprise Comité Local pour le Logement Autonome des Jeunes de Saint Quentin en Yvelines et des communes avois 16/03/2020
Accord d'entreprise du 15 mai 2020
ACCORD