Accords d'entreprise : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire

Accord d'entreprise CONSEIL NATIONAL DES CHAMBRES REGIONAL 09/09/2019
Accord d'entreprise
ACCORD

Accord d'entreprise CONSEIL NATIONAL ENSEIGN AGRICOLE PRIVE 16/07/2024
ACCORD D’ENTREPRISE FIXANT LES CONDITIONS DE RECOURS AU FORFAIT EN JOURS SUR L’ANNEE ET PORTANT DEROGATION A LA DUREE MINIMALE DU REPOS QUOTIDIEN
ACCORD

Accord d'entreprise CONSERVATOIRE BOTANIQUE NATIONAL DE FRANCHE COMTE OBSERVATOIRE REGIONAL DES INVERTEBRES 13/02/2020
Accord d’entreprise portant sur l’aménagement du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise CONSERVATOIRE D'ESPACES NATURELS DE SAVOIE 30/01/2020
AVENANT PORTANT MODIFICATION DE L'ACCORD D'ENTREPRISE SUR LA REDUCTION DU TEMPS DE TRAVAIL SIGNE LE 30 JUILLET 2001
AVENANT

Accord d'entreprise CONSERVATOIRE D'ESPACES NATURELS ISERE - AVENIR 02/12/2023
UN ACCORD RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise CONSTRUCTYS 17/10/2019
ACCORD SUR LA MISE EN PLACE DU VOTE ELECTRONIQUE AU SEIN DE CONSTRUCTYS
ACCORD

Accord d'entreprise CONSTRUCTYS 30/09/2019
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA REPRESENTATION DU PERSONNEL AU SEIN DE CONSTRUCTYS
ACCORD

Accord d'entreprise CONSTRUCTYS 19/03/2021
ACCORD COLLECTIF DE METHODE SUR LE CALENDRIER DES NEGOCIATIONS DE SUBSTITUTION ET LES NEGOCIATIONS OBLIGATOIRES AU SEIN DE CONSTRUCTYS
ACCORD

Accord d'entreprise CONSTRUCTYS 10/12/2020
ACCORD COLLECTIF TRANSITOIRE SUR L’HARMONISATION DES PRIMES EXCEPTIONNELLES AU SEIN DE CONSTRUCTYS
ACCORD

Accord d'entreprise CONSTRUCTYS 30/06/2021
AVENANT DE RÉVISION DE L'ACCORD RELATIF AU TEMPS DE TRAVAIL DES ETAM
AVENANT

Accord d'entreprise CONSTRUCTYS 29/06/2021
AVENANT A L'ACCORD COLLECTIF DE METHODE, SIGNE EN DATE DU 19 MARS 2021 SUR LE CALENDRIER DES NEGOCIATIONS DE SUBSTITUTION ET LES NEGOCIATIONS OBLIGATOIRES AU SEIN DE CONSTRUCTYS
AVENANT

Accord d'entreprise CONSTRUCTYS 30/06/2021
AVENANT DE RÉVISION DE L'ACCORD RELATIF AU TEMPS DE TRAVAIL DES CADRES EN FORFAIT JOURS
AVENANT

Accord d'entreprise CONSTRUCTYS 16/11/2021
AVENANT RECTIFICATIF A L'AVENANT DE RÉVISION DE L'ACCORD RELATIF AU TEMPS DE TRAVAIL DES CADRES EN FORFAIT JOURS
AVENANT

Accord d'entreprise CONSTRUCTYS 29/11/2021
PRIME EXCEPTIONNELLE 2021
ACCORD

Accord d'entreprise CONSTRUCTYS (OPCA DE LA CONSTRUCTION) 25/05/2020
ACCORD COLLECTIF SUR LE FONCTIONNEMENT DU CSE DE L’ASSOCIATION CONSTRUCTYS
ACCORD

Accord d'entreprise CONTRIBUTIONS SOCIALES (ACS) 05/07/2021
Accord relatif à la mise en place de l'activité partielle de longue durée
ACCORD

Accord d'entreprise CONVERGENCES 71 05/03/2019
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE RELATIF A L'ATTRIBUTION D'UNE PRIME DEFISCALISEE
ACCORD

Accord d'entreprise CONVERGENCES 71 05/07/2019
Accord pour l'utilisation du vote électronique comme moyen exclusif de vote aux élections 2019 des représentants du personnel au Comité Social et Economique de CONVERGENCES 71
ACCORD

Accord d'entreprise CONVERGENCES 71 21/12/2021
NAO 2021
ACCORD

Accord d'entreprise CONVERGENCES 71 06/01/2022
Prime PEPA 2021
ACCORD

Accord d'entreprise CONVERGENCES 71 04/05/2022
NAO 2022
ACCORD

Accord d'entreprise CONVERGENCES 71 05/01/2023
Accord cadre de méthode sur les modalités d'organisation de la négociation en vue de la révision de l'accord collectif d'entreprise relatif à l'aménagement du temps de travail au sein de l'Association Convergences 71
ACCORD_CADRE

Accord d'entreprise CONVERGENCES 71 02/08/2023
Accord collectif sur l'ensemble des thèmes de la négociation collective annuelle obligatoire 2023
ACCORD

Accord d'entreprise Constellation réseau d'entraide pour parents d'enfants handicapés 16/02/2024
Accord d’entreprise relatif aux jours d’absence pour enfants malades
ACCORD

Accord d'entreprise Constellation réseau d'entraide pour parents d'enfants handicapés 16/02/2024
Accord d’entreprise relatif à l’astreinte
ACCORD