Accords d'entreprise : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire

Accord d'entreprise CSE AIR FRANCE PILOTAGE ECONOMIQUE 11/06/2020
PROTOCOLE D ACCORD SUR LES MESURES SALARIALES 2020 CSE AF PILOTAGE ECONOMIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise CSE AIR FRANCE PILOTAGE ECONOMIQUE 17/12/2020
Accord relatif au dispositif spécifique en cas de réduction durable pour les salariés du CSE Air Fance Pilotage Economique (APLD)
ACCORD

Accord d'entreprise CSE AIR FRANCE PILOTAGE ECONOMIQUE 08/06/2021
PROTOCOLE D’ACCORD SUR LES MESURES SALARIALES 2021 ET 2022 CSE AF Pilotage Economique
ACCORD

Accord d'entreprise CSE AIR FRANCE PILOTAGE ECONOMIQUE 01/07/2021
ACCORD RTT REVISE AU 1er JUILLET 2021
ACCORD

Accord d'entreprise CSE AIR FRANCE PILOTAGE ECONOMIQUE 05/04/2022
Avenant n°1 à l'accord collectif relatif à la négociation annuelle obligatoire pour les année 2021 2022
AVENANT

Accord d'entreprise CSE AIR FRANCE PILOTAGE ECONOMIQUE 01/12/2022
AVENANT 1 A L’ACCORD RELATIF AU DISPOSITIF SPECIFIQUE D’ACTIVITE PARTIELLE EN CAS DE REDUCTION D’ACTIVITE DURABLE POUR LES SALARIES DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE D’AIR FRANCE PILOTAGE ECONOMIQUE
AVENANT

Accord d'entreprise CSE AIR FRANCE PILOTAGE ECONOMIQUE 02/03/2023
Accord portant révision de l’accord relatif à l’Aménagement et à la Réduction du Temps de Travail (ARTT)* et de la Convention du personnel du Comité Social et Économique Air France Pilotage Économique
ACCORD

Accord d'entreprise CSE AIR FRANCE PILOTAGE ECONOMIQUE 26/03/2024
PROTOCOLE D’ACCORD SUR LES MESURES SALARIALES 2024 CSE Pilotage Economique
ACCORD

Accord d'entreprise CSE AIR FRANCE PILOTAGE ECONOMIQUE 04/03/2025
PROTOCOLE D’ACCORD SUR LES MESURES SALARIALES 2025
ACCORD

Accord d'entreprise CSE AIR FRANCE PILOTAGE ECONOMIQUE 12/06/2025
Avenant n°1 à l'accord relatif à l'aménagement et à la réduction du temps de travail du 1er avril 2023
AVENANT

Accord d'entreprise CSE AIR FRANCE PILOTAGE ECONOMIQUE 19/03/2026
Protocole d'accord sur les mesures salariales 2026 du CSE Pilotage Economique
ACCORD

Accord d'entreprise CSE CENTRAL ORANGE 16/02/2022
Accord d'entreprise relatif au forfait annuel en jours
ACCORD

Accord d'entreprise CSEA AIR FRANCE PILOTAGE ECONOMIQUE 13/06/2023
PROTOCOLE D ACCORD SUR LES MESURES SALARIALES 2023 CSE PILOTAGE ECONOMIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise CSIESR 17/12/2018
MISE EN PLACE COMPTE EPARGNE TEMPS
ACCORD

Accord d'entreprise CTE ENTR CREDIT AGRC PROVENCE COTE AZU 21/03/2019
accord collectif sur le versement d'une prime exceptionnelle
ACCORD

Accord d'entreprise CTR PROMOT LIVRE JEUNESSE SEINE ST DENIS 21/01/2019
Protocole d'accord d'entreprise pour les personnels salariés du Centre de Promotion du livre de jeunesse de Seine-Saint-Denis
ACCORD

Accord d'entreprise CTR PROMOT LIVRE JEUNESSE SEINE ST DENIS 05/09/2024
Accord d'entreprise relatif à l'organisation et à l'aménagement du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise CTR REGION INFORMATION PREVENTION SIDA 02/06/2021
Accord collectif sur le télétravail au sein du Crips IDF du 2 juin 2021
ACCORD

Accord d'entreprise CTRE DEPARTEMENTAL JEUNES AGRICULTEURS 21/09/2020
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA MISE EN PLACE D'UN DISPOSITIF SPECIFIQUE D'ACTIVITE PARTIELLE DE LONGUE DUREE
ACCORD

Accord d'entreprise CTRE ENTRAINEM METHODE EDUCATION ACTIV 12/12/2018
Accord collectif sur les périodes d'acquisition et de prise des congés payés
ACCORD

Accord d'entreprise CTRE ENTRAINEM METHODE EDUCATION ACTIV 20/03/2019
Accord collectif relatif sur la mise en place, les moyens, le fonctionnement des CSE et sur le droit syndical
ACCORD

Accord d'entreprise CTRE ENTRAINEM METHODE EDUCATION ACTIV 16/04/2020
- Accord collectif sur les mesures exceptionnelles portant sur les congés payés pendant la pandémie de Covid-19
ACCORD

Accord d'entreprise CTRE ENTRAINEM METHODE EDUCATION ACTIVE 13/01/2021
Accord collectif relatif à la mise en place du télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise CTRE ENTRAINEM METHODE EDUCATION ACTIVE 13/01/2021
Accord collectif relatif à la mise en place du télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise CTRE ENTRAINEM METHODE EDUCATION ACTIVE 13/09/2021
Accord collectif relatif à la classification et à la rémunération
ACCORD