Accords d'entreprise : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire
DA LOCU
Accord d'entreprise DA LOCU 02/01/2023
Accord d'entreprise relatif aux conventions individuelles de forfait en jours
ACCORD
Accord d'entreprise DA LOCU 02/01/2023
accord d'entreprise relatif aux conventions forfait jours
ACCORD
DAC VAR OUEST
Accord d'entreprise DAC VAR OUEST 06/07/2023
Accord de substitution
ACCORD
DAHLIR
Accord d'entreprise DAHLIR 01/03/2021
Accord collectif portant sur les modalités de déploiement des fonctions/missions/tâches et des rémunérations
ACCORD
Accord d'entreprise DAHLIR 14/02/2024
Accord collectif d'entreprise : Don de congés
ACCORD
Accord d'entreprise DAHLIR 07/05/2024
Accord collectif portant sur les modalités de déploiement des fonctions/missions/tâches et des rémunérations au sein de l’association DAHLIR en fonction des publics, des territoires et des engagements des partenaires
ACCORD
Accord d'entreprise DAHLIR 08/10/2025
Base de données économiques, sociales et environnementales
ACCORD
DE EN BULLES
Accord d'entreprise DE EN BULLES 15/06/2025
Accord d'entreprise
ACCORD
DE L'INFANS A L'ENFANT
Accord d'entreprise DE L'INFANS A L'ENFANT 15/12/2021
AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
DE MAUX EN MOTS
Accord d'entreprise DE MAUX EN MOTS 22/12/2023
Accord collectif relatif à l'aménagement du temps de travail
ACCORD
Accord d'entreprise DE MAUX EN MOTS 24/07/2025
Avenant n°1 à l'accord collectif relatif à l'aménagement du temps de travail
AVENANT
DEFIS
Accord d'entreprise DEFIS 18/03/2019
Accord égalité professionnelle
ACCORD
Accord d'entreprise DEFIS 30/04/2021
Accord égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD
DELEGATION CATHOLIQUE POUR LA COOPERATIO
Accord d'entreprise DELEGATION CATHOLIQUE POUR LA COOPERATIO 28/11/2024
ACCORD COLLECTIF
ACCORD
DELEGATION DEPARTEMENTALE
Accord d'entreprise DELEGATION DEPARTEMENTALE 29/08/2023
ACCORD D’ANNUALISATION
ACCORD
DELTA FM LP 2I
Accord d'entreprise DELTA FM LP 2I 19/12/2025
Accord collectif d'entreprise relatif à l'aménagement du temps de travail à temps partiel et à temps complet sur l'année
ACCORD
DEPARTEMENTALE INFORMATION SUR LOGEMENT
Accord d'entreprise DEPARTEMENTALE INFORMATION SUR LOGEMENT 27/03/2024
Un accord d'entreprise instaurant un Compte Epargne Temps
ACCORD
Accord d'entreprise DEPARTEMENTALE INFORMATION SUR LOGEMENT 27/03/2024
Un avenant à l'accord d'entreprise du 29/11/2001 sur l'aménagement et la réduction du temps de travail
AVENANT
DEPISTAGE DES CANCERS, Centre de coordination Normandie
Accord d'entreprise DEPISTAGE DES CANCERS, Centre de coordination Normandie 22/04/2020
Accord d’entreprise dérogeant aux dispositions légales en matière de congés payés
ACCORD
DES MAIRES ET DES PRESIDENTS D INTERCOMMUNALITE DE SEINE ET MARNE
Accord d'entreprise DES MAIRES ET DES PRESIDENTS D INTERCOMMUNALITE DE SEINE ET MARNE 12/02/2026
UN ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA DUREE DU TRAVAIL - HEURES SUPPLEMENTAIRES ET REPOS COMPENSATEURS
ACCORD
DES PROPRIETAIRES DE CALA ROSSA
Accord d'entreprise DES PROPRIETAIRES DE CALA ROSSA 12/03/2025
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'ORGANISATION DU TRAVAIL
ACCORD
DEV'UP CENTRE-VAL DE LOIRE
Accord d'entreprise DEV'UP CENTRE-VAL DE LOIRE 19/12/2017
ACCORD SUR LA DUREE ET L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
Accord d'entreprise DEV'UP CENTRE-VAL DE LOIRE 19/12/2017
ACCORD SUR LE REGIME COMPLEMENTAIRE DE PREVOYANCE COLLECTIF ET OBLIGATOIRE
ACCORD
Accord d'entreprise DEV'UP CENTRE-VAL DE LOIRE 19/12/2017
ACCORD SUR LE REGIME COMPLEMENTAIRE DE FRAIS DE SANTE COLLECTIF ET OBLIGATOIRE
ACCORD
Accord d'entreprise DEV'UP CENTRE-VAL DE LOIRE 19/12/2017
ACCORD DE SUBSTITUTION ET D'ADAPTATION DU STATUT COLLECTIF
ACCORD
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