Accords d'entreprise : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire

Accord d'entreprise ECO-CAMPUS DU BATIMENT-GRAND PARIS (Périmètre Implantation CSE) 02/09/2022
Un Accord d'Entreprise relatif au Périmètre d'Implantation des Comité Sociaux et Economiques
ACCORD

Accord d'entreprise ECOLE D'ECONOMIE DE PARIS 14/09/2020
ACCORD D'ENTREPRISE PORTANT SUR L'AMENAGEMENT ET L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise ECOLE D'ECONOMIE DE PARIS 30/04/2021
AVENANT A L'ACCORD D'ENTREPRISE PORTANT SUR L'AMENAGEMENT ET L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL
AVENANT

Accord d'entreprise ECOLE D'ECONOMIE DE PARIS 28/02/2022
ACCORD COLLECTIF SUR LES MODALITES D'EXERCICE DU DROIT A LA DECONNEXION AU SEIN DE PSE
ACCORD

Accord d'entreprise ECOLE D'ECONOMIE DE PARIS 26/07/2023
PROCES-VERBAL D’ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE EN 2023 SUR L’EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES ET LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise ECOLE D'ECONOMIE DE PARIS 26/07/2023
PROCES-VERBAL D’ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE EN 2023 SUR LA REMUNERATION
ACCORD

Accord d'entreprise ECOLE D'ECONOMIE DE PARIS 19/07/2024
PROCES-VERBAL D'ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE EN 2024 SUR LA REMUNERATION
ACCORD

Accord d'entreprise ECOLE D'ECONOMIE DE PARIS 03/10/2025
ACCORD D'ENTREPRISE TRANSITOIRE PORTANT SUR L'AMENAGEMENT ET L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise ECOLE D'ECONOMIE DE PARIS 31/10/2025
ACCORD D'ENTREPRISE PORTANT SUR L'AMENAGEMENT ET L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise ECOLE D'ECONOMIE DE PARIS 29/01/2026
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AUX CONDITIONS ET AUX MODALITES DE VOTE PAR VOIE ELCTRONIQUE POUR LES ELECTIONS PROFESSIONNELLES
ACCORD

Accord d'entreprise ECOLE DE LA NATURE DE BRANFERE 17/06/2024
accord d'entreprise sur le temps d'habillage et de déshabillage et
ACCORD

Accord d'entreprise ECOLE DE MUSIQUE INTERCOM ASSOCIATIVE 10/12/2021
Accord d'entreprise en vue de l'aménagement du temps de travail à temps partiel sur l'année
ACCORD

Accord d'entreprise ECOLE DES PARENTS ET DES EDUCATEURS D' 19/02/2019
Accord collectif suite à la négociation collective annuelle obligatoire (NAO) 2018/2019
ACCORD

Accord d'entreprise ECOLE DES PARENTS ET DES EDUCATEURS D' 19/02/2019
Accord sur le droit d'expression directe et collective des salariés
ACCORD

Accord d'entreprise ECOLE DES PARENTS ET DES EDUCATEURS D' 19/02/2019
Accord sur le droit à la déconnexion
ACCORD

Accord d'entreprise ECOLE DES PARENTS ET DES EDUCATEURS D' 19/02/2019
Accord sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD

Accord d'entreprise ECOLE DES PARENTS ET DES EDUCATEURS D'ILE DE FRANCE 17/02/2021
ACCORD UNANIME SUR LA PROROGATION DES MANDATS DES MEMBRES DU CSE DE L'ASSOCIATION EPE IDF
ACCORD

Accord d'entreprise ECOLE DES PARENTS ET DES EDUCATEURS D'ILE DE FRANCE 08/03/2021
Accord collectif suite à la négociation collective annuelle obligatoire (NAO) 2020/2021
ACCORD

Accord d'entreprise ECOLE DES PARENTS ET DES EDUCATEURS D'ILE DE FRANCE 20/07/2023
PV Accord collectif suite à la négociation annuelle obligatoire (NAO) 2023
ACCORD

Accord d'entreprise ECOLE DES PARENTS ET DES EDUCATEURS D'ILE DE FRANCE 19/12/2025
NAO 2025
ACCORD

Accord d'entreprise ECOLE NATIONALE DES SCAPHANDRIERS (ENS) 15/04/2019
Accord relatif au recours au CDII
ACCORD

Accord d'entreprise ECPAT FRANCE 05/04/2018
Un accord d'entreprise conclu avec les personnels
ACCORD

Accord d'entreprise ECPAT FRANCE 09/07/2019
Avenant à l'accord d'entreprise conclu avec les personnels
AVENANT

Accord d'entreprise ECROUVIS 18/12/2023
Accord d'entreprise relatif aux congés payés et à la subrogation
ACCORD

Accord d'entreprise EDITEURS HAUT DE FRANCE 20/09/2024
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AUX CONVENTIONS DE FORFAIT ANNUEL EN JOURS
ACCORD