Accords d'entreprise : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire

Accord d'entreprise ENERGIES CITOYENNES EN PAYS DE VILAINE 18/07/2023
Accord collectif relatif à la mise en place d'une annualisation du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise ENFANCE & PLURIEL 06/07/2018
l'accord d'entreprise relatif à la prorogation des mandats des représentants du personnel
ACCORD

Accord d'entreprise ENFANCE & PLURIEL 29/09/2020
Accord d'entreprise relatif à la mise en place de la prime Covid-19
ACCORD

Accord d'entreprise ENFANCE & PLURIEL 07/09/2022
Accord d'entreprise relatif à la mise en place du télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise ENFANCE & PLURIEL 08/04/2024
Accord d'entreprise relatif à la mise en place du télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise ENFANCE & PLURIEL 28/08/2025
Accord d'entreprise relatif à la prorogation des mandats des membres du CSE
ACCORD

Accord d'entreprise ENSEMBLE C'EST BON 04/11/2021
Accord aménagement temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise ENSEMBLE C'EST BON 04/11/2021
Accord aménagement temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise ENSEMBLE CONTRE LA PEINE DE MORT 02/12/2020
ACCORD SUR LE DIALOGUE SOCIAL ET LA MISE EN PLACE DU CSE
ACCORD

Accord d'entreprise ENSEMBLE PROTECTION SOCIALE 08/02/2018
ACCORD COLLECTIF RELATIF A L'EXPERIMENTATION DU TELETRAVAIL A EPS
ACCORD

Accord d'entreprise ENSEMBLE PROTECTION SOCIALE 26/09/2017
Un accord portant sur la prolongation des mandats des membres du CHSCT d'EPS site de Reims
ACCORD

Accord d'entreprise ENSEMBLE PROTECTION SOCIALE 13/10/2017
Accord d'établissement sur les horaires variables à EPS Paris
ACCORD

Accord d'entreprise ENSEMBLE PROTECTION SOCIALE 27/03/2018
Accord NAO 2017
ACCORD

Accord d'entreprise ENSEMBLE PROTECTION SOCIALE 10/10/2018
Accord d'établissement sur les horaires variables à EPS Paris
ACCORD

Accord d'entreprise ENSEMBLE PROTECTION SOCIALE 11/04/2019
Avenant n°1 à l'accord sur l'expérimentation du télétravail
AVENANT

Accord d'entreprise ENSEMBLE PROTECTION SOCIALE 11/04/2019
Accord d'entreprise NAO 2018 à EPS
ACCORD

Accord d'entreprise ENSEMBLE PROTECTION SOCIALE 05/07/2019
Accord égalité femme - homme et qualité de vie au travail
ACCORD

Accord d'entreprise ENSEMBLE PROTECTION SOCIALE 13/06/2019
Un avenant à l'accord portant sur l'expérimentation du télétravail en date du 08/02/2018
AVENANT

Accord d'entreprise ENSEMBLE PROTECTION SOCIALE 12/11/2019
Accord d'entreprise horaires variables - site EPS Paris
ACCORD

Accord d'entreprise ENSEMBLE PROTECTION SOCIALE 11/12/2019
Accord relatif à l'intégration de la part variable collective dans le salaire de base
ACCORD

Accord d'entreprise ENSEMBLE PROTECTION SOCIALE 07/04/2020
ACCORD D'ENTREPRISE NAO 2019 - ENSEMBLE PROTECTION SOCIALE
ACCORD

Accord d'entreprise ENSEMBLE PROTECTION SOCIALE 25/05/2020
AVENANT N° 3 A L’ACCORD SUR L’EXPERIMENTATION DU TELETRAVAIL
AVENANT

Accord d'entreprise ENSEMBLE PROTECTION SOCIALE 28/09/2020
ACCORD RELATIF AU TELETRAVAIL AU SEIN D'ENSEMBLE PROTECTION SOCIALE
ACCORD

Accord d'entreprise ENSEMBLE PROTECTION SOCIALE 12/11/2020
ACCORD D'ENTREPRISE SUR LES HORAIRES VARIABLES SITE EPS PARIS
ACCORD

Accord d'entreprise ENSEMBLE PROTECTION SOCIALE 09/03/2021
ACCORD D'ENTREPRISE NAO 2020 - ENSEMBLE PROTECTION SOCIALE
ACCORD