Accords d'entreprise : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire

Accord d'entreprise EMMAUS INTERNATIONAL 04/07/2024
Accord sur la grille des emplois, qualifications et rémunérations
ACCORD

Accord d'entreprise EMMAUS INTERNATIONAL 23/07/2025
Forfait mobilité durable
ACCORD

Accord d'entreprise EMPLOIS SOLIDAIRES DU PENTHIEVRE 13/10/2025
Accord d'entreprise aménagement du temps de travail à temps partiel sur l'année
ACCORD

Accord d'entreprise EN CHEMIN 14/11/2022
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU PERIMETRE DE MISE EN PLACE DU CSE DE L'ASSOCIATION EN CHEMIN
ACCORD

Accord d'entreprise ENER'GENCE, AGENCE LOCALE DE L'ENERGIE ET DU CLIMAT DU PAYS DE BREST (ALEC) 21/03/2019
Un Accord instaurant au sein de l'association Ener'gence la prime exceptionnelle de pouvoir d'achat allouée par la loi N°2018-1213 du 24 décembre 2018 portant mesures d'urgences économiques et sociale
ACCORD

Accord d'entreprise ENERGIES CITOYENNES EN PAYS DE VILAINE 18/07/2023
Accord collectif relatif à la mise en place d'une annualisation du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise ENFANCE & PLURIEL 06/07/2018
l'accord d'entreprise relatif à la prorogation des mandats des représentants du personnel
ACCORD

Accord d'entreprise ENFANCE & PLURIEL 29/09/2020
Accord d'entreprise relatif à la mise en place de la prime Covid-19
ACCORD

Accord d'entreprise ENFANCE & PLURIEL 07/09/2022
Accord d'entreprise relatif à la mise en place du télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise ENFANCE & PLURIEL 08/04/2024
Accord d'entreprise relatif à la mise en place du télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise ENFANCE & PLURIEL 28/08/2025
Accord d'entreprise relatif à la prorogation des mandats des membres du CSE
ACCORD

Accord d'entreprise ENSEMBLE C'EST BON 04/11/2021
Accord aménagement temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise ENSEMBLE C'EST BON 04/11/2021
Accord aménagement temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise ENSEMBLE CONTRE LA PEINE DE MORT 02/12/2020
ACCORD SUR LE DIALOGUE SOCIAL ET LA MISE EN PLACE DU CSE
ACCORD

Accord d'entreprise ENSEMBLE PROTECTION SOCIALE 08/02/2018
ACCORD COLLECTIF RELATIF A L'EXPERIMENTATION DU TELETRAVAIL A EPS
ACCORD

Accord d'entreprise ENSEMBLE PROTECTION SOCIALE 26/09/2017
Un accord portant sur la prolongation des mandats des membres du CHSCT d'EPS site de Reims
ACCORD

Accord d'entreprise ENSEMBLE PROTECTION SOCIALE 13/10/2017
Accord d'établissement sur les horaires variables à EPS Paris
ACCORD

Accord d'entreprise ENSEMBLE PROTECTION SOCIALE 27/03/2018
Accord NAO 2017
ACCORD

Accord d'entreprise ENSEMBLE PROTECTION SOCIALE 10/10/2018
Accord d'établissement sur les horaires variables à EPS Paris
ACCORD

Accord d'entreprise ENSEMBLE PROTECTION SOCIALE 11/04/2019
Avenant n°1 à l'accord sur l'expérimentation du télétravail
AVENANT

Accord d'entreprise ENSEMBLE PROTECTION SOCIALE 11/04/2019
Accord d'entreprise NAO 2018 à EPS
ACCORD

Accord d'entreprise ENSEMBLE PROTECTION SOCIALE 05/07/2019
Accord égalité femme - homme et qualité de vie au travail
ACCORD

Accord d'entreprise ENSEMBLE PROTECTION SOCIALE 13/06/2019
Un avenant à l'accord portant sur l'expérimentation du télétravail en date du 08/02/2018
AVENANT

Accord d'entreprise ENSEMBLE PROTECTION SOCIALE 12/11/2019
Accord d'entreprise horaires variables - site EPS Paris
ACCORD

Accord d'entreprise ENSEMBLE PROTECTION SOCIALE 11/12/2019
Accord relatif à l'intégration de la part variable collective dans le salaire de base
ACCORD