Accords d'entreprise : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire

Accord d'entreprise ENSEMBLE PROTECTION SOCIALE 13/04/2021
ACCORD EGALITE FEMME - HOMME ET QUALITE DE VIE AU TRAVAIL 2021 - 2024
ACCORD

Accord d'entreprise ENSEMBLE PROTECTION SOCIALE 09/11/2021
ACCORD D'ENTREPRISE SUR LES HORAIRES VARIABLES SITE EPS PARIS
ACCORD

Accord d'entreprise ENSEMBLE PROTECTION SOCIALE 21/03/2022
ACCORD D'ENTREPRISE NAO 2021 ENSEMBLE PROTECTION SOCIALE
ACCORD

Accord d'entreprise ENSEMBLE PROTECTION SOCIALE 24/06/2022
AVENANT DE REVISION A L’ACCORD RELATIF AU TELETRAVAIL AU SEIN D’ENSEMBLE PROTECTION SOCIALE
AVENANT

Accord d'entreprise ENSEMBLE PROTECTION SOCIALE 06/10/2022
ACCORD COLLECTIF PORTANT SUR LA PROROGATION DES MANDATS DES MEMBRES DU CSE D'EPS
ACCORD

Accord d'entreprise ENSEMBLE PROTECTION SOCIALE 25/11/2022
ACCORD D'ENTREPRISE SUR LES HORAIRES VARIABLES - SITE DE EPS PARIS
ACCORD

Accord d'entreprise ENSEMBLE PROTECTION SOCIALE - EPS 13/10/2017
ACCORD D'ETABLISSEMENT SUR LES HORAIRES VARIABLES A EPS PARIS
ACCORD

Accord d'entreprise ENSEMBLE SCOLAIRE DE L'ARCHIPEL 02/04/2026
UN ACCORD RELATIF A LA DUREE ET L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise ENTOURAGE 08/03/2024
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF AUX CONVENTIONS INDIVIDUELLES DE FORFAIT EN JOURS SUR L'ANNÉE
ACCORD

Accord d'entreprise ENTREPRENDRE POUR APPRENDRE - PAYS DE 09/01/2019
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise ENTREPRENDRE POUR APPRENDRE - PAYS DE 07/10/2019
AVENANT N°1 A ACCORD D'ENTREPRISE relatif à l'aménagement du temps de travail
AVENANT

Accord d'entreprise ENTREPRENDRE POUR APPRENDRE AUVERGNE-RHONE ALPES 25/09/2018
ACCORD COLLECTIF EPA AUVERGNE RHONE ALPES
ACCORD

Accord d'entreprise ENTREPRENDRE POUR APPRENDRE BOURGOGNE FRANCHE-COMTE 21/12/2022
ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE DU FORFAIT ANNUEL EN JOURS AU SEIN DE L’ASSOCIATION ENTREPRENDRE POUR APPRENDRE BOURGOGNE-FRANCHE-COMTE
ACCORD

Accord d'entreprise ENTREPRENDRE POUR APPRENDRE GRAND EST 13/09/2021
ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE PORTANT SUR LA DUREE DU TRAVAIL ET LE TELETRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise ENTREPRENDRE POUR APPRENDRE ILE DE FRANCE 12/07/2021
ACCORD COLLECTIF SUR LE FORFAIT ANNUEL EN JOURS
ACCORD

Accord d'entreprise ENTREPRENDRE POUR APPRENDRE NORMANDIE 05/09/2019
L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise ENTREPRENDRE POUR APPRENDRE NOUVELLE AQUITAINE 31/08/2023
accord temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise ENTREPRENEURS DU MONDE 17/03/2025
Avenant à l'Accord relatif à l'organisation et l'aménagement du temps de travail, à la déconnexion et aux congés payés ENTREPRENEURS DU MONDE
AVENANT

Accord d'entreprise ENTREPRENEURS POUR LA PLANETE 27/07/2021
Accord Mise en place d’un accord collectif fixant les conditions de recours au forfait annuel en jours
ACCORD

Accord d'entreprise ENVIE ANJOU 22/05/2023
accord d'entreprise relatif au forfait annuel en jours
ACCORD

Accord d'entreprise ENVIE ENVIRONNEMENT ET EMPLOI 49 20/03/2023
accord d'entreprise relatif à la mise en place d'une classification et de droits supplémentaires
ACCORD

Accord d'entreprise ENVIE ENVIRONNEMENT ET EMPLOI 49 20/03/2023
accord d'entreprise relatif au forfait annuel en jours
ACCORD

Accord d'entreprise ENVIROBAT GRAND EST - ARCAD LQE 29/05/2019
Un Accord relatif à l'annualisation du temps de travail des salariés en modulation B
ACCORD

Accord d'entreprise ENVIROBAT OCCITANIE 17/12/2021
L'ACCORD RELATIF A LA DUREE ET L’AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL SUR L’ANNEE ET LA PERENNISATION DU DISPOSITIF DE JRTT EN DECOULANT
ACCORD

Accord d'entreprise EOLLIS 23/02/2020
Accord Collectif relatif à la durée l'organisation et l'aménagement du temps de travil au sein de l'association EOLLIS
ACCORD