Accords d'entreprise : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire

Accord d'entreprise EUROPEAN ORGANIS FOR RARE DISEASES 30/11/2018
Accord d'entreprise relatif au contrat à durée déterminée à objet défini
ACCORD

Accord d'entreprise EXPERIMENTATION TERRITORIALE CONTRE LE 30/08/2018
Avenant accord d'entreprise
AVENANT

Accord d'entreprise F A P E L C F ASSOCIATION 26/05/2020
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE - CONDITIONS D'EMPLOI DU PERSONNEL DE LA FEDERATION DES PARENTS D'ELEVES DE L'ENSEIGNEMENT PUBLIC (FEDERATION PEEP)
ACCORD

Accord d'entreprise FABRIQUE NUMERIQUE BESANCON 10/01/2022
Accord forfait annuel en jours - Association FABRIQUE NUMERIQUE BESANCON
ACCORD

Accord d'entreprise FACE AUDE 22/02/2021
Accord collectif sur le forfait annuel en jours au sein de l'association FACE AUDE
ACCORD

Accord d'entreprise FACE AUDE 22/02/2021
accord d'entreprise portant sur l'aménagement du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise FACE HERAULT 30/08/2018
UN ACCORD COLLECTIF RELATIF A L’AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL ET A L’ORGANISATION DE LA DUREE DU TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise FACE HERAULT 25/03/2019
UN ACCORD COLLECTIF SUR LE VERSEMENT D'UNE PRIME EXCEPTIONNELLE
ACCORD

Accord d'entreprise FACE HERAULT 17/05/2021
UN ACCORD COLLECTIF RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL ET A L'ORGANISATION DE LA DUREE DU TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise FACE HERAULT 17/05/2021
UN ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE DU TELETRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise FACE MAINE ET LOIRE 08/01/2025
Accord collectif d'entreprise
ACCORD

Accord d'entreprise FACS Bretagne 18/12/2023
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF A LA MISE EN PLACE DU FORFAIT JOUR
ACCORD

Accord d'entreprise FACS Bretagne 18/12/2023
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF AUX CONGES PAYES
ACCORD

Accord d'entreprise FACS Bretagne 18/12/2023
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF A LA MISE EN PLACE DU TELETRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise FAF AGEFOS PME 10/10/2017
ACCORD A DUREE DETERMINEE RELATIF AU NOMBRE DE JOURS ARTT POUVANT ETRE PLACES SUR LE CET EN 2017
ACCORD

Accord d'entreprise FAF AGEFOS PME 14/03/2019
ACCORD SUR LA PROROGATION DES MANDATS DES REPRESENTANTS DU PERSONNEL D'AGEFOS PME
ACCORD

Accord d'entreprise FAF AGEFOS PME 16/01/2018
ACCORD RELATIF A L'HARMONISATION DES ACCESSOIRES AU SEIN DE L'AGEFOS PME GRAND EST
ACCORD

Accord d'entreprise FAF AGEFOS PME 16/01/2018
ACORD RELATIF A L'HARMONISATION DES ACCESSOIRES AU SEIN DE L'AGEFOS PME OCCITANIE
ACCORD

Accord d'entreprise FAF AGEFOS PME 16/01/2018
ACCORD RELATIF A L'HARMONISATION DES ACCESSOIRES AU SEIN DE L'AGEFOS PME BOURGOGNE - FRANCHE-COMTE
ACCORD

Accord d'entreprise FAF AGEFOS PME 16/01/2018
ACCORD RELATIF A L'HARMONISATION DES ACCESSOIRES AU SEIN DE L'AGEFOS PME NOUVELLE AQUITAINE
ACCORD

Accord d'entreprise FAF AGEFOS PME 16/01/2018
ACCORD RELATIF A L'HARMONISATION DES ACCESSOIRES AU SEIN DE L'AGEFOS PME AUVERGNE - RHÔNE-ALPES
ACCORD

Accord d'entreprise FAF AGEFOS PME 12/04/2018
ACCORD N.A.O 2018 U.E.S AGEFOS PME
ACCORD

Accord d'entreprise FAF AGEFOS PME 11/10/2018
ACCORD A DUREE DETERMINEE RELATIF AU NOMBRE DE JOURS ARTT POUVANT ETRE PLACES SUR LE CET EN 2018
ACCORD

Accord d'entreprise FAF AGEFOS PME 19/12/2018
Accord relatif à l'attribution d'une prime exceptionnelle 2018
ACCORD

Accord d'entreprise FAF AGEFOS PME 14/03/2019
ACCORD SUR LE VERSEMENT DE LA PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D'ACHAT A AGEFOS PME
ACCORD