Accords d'entreprise : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire

Accord d'entreprise FEDE NAT CTRES INTERINST BILANS COMPETEN 12/05/2025
ACCORD SUR LE FORFAIT ANNUEL EN JOURS
ACCORD

Accord d'entreprise FEDER DEP CONSEILS ASS PARENTS 19/03/2018
Accord collectif sur l'aménagement du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise FEDER DEP GROUPE ETUDE DEVELOP AGRICOLE 07/01/2022
Accord sur la création d'un compte-épargne temps
ACCORD

Accord d'entreprise FEDER DEPART CHASSEURS HTES ALPES 13/03/2026
AVENANT DE REVISION RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
AVENANT

Accord d'entreprise FEDER DEPART SYNDIC EXPLOIT AGRICOLES 23/09/2025
AVENANT N°107 DU 23/09/2025 A LA CONVENTION COLLECTIVE DE TRAVAIL EN AGRICULTURE DU 1ER JUILLET 1965 DU DEPARTEMENT DE LA LOIRE (POLYCULTURE ET CULTURES SPECIALISEES) IDCC 9421
AVENANT

Accord d'entreprise FEDER FRANCAISE SPELEOLOGIE 29/04/2025
Accord d'entreprise concernant les gratifications annuelles
ACCORD

Accord d'entreprise FEDER NAT COLLECT CONCED REGIE 22/12/2020
Accord d'entreprise relatif à la dérogation des règles en matière de recours aux CDD
ACCORD

Accord d'entreprise FEDER NAT COLLECT CONCED REGIE 22/12/2020
CDD A OBJET DEFINI
ACCORD

Accord d'entreprise FEDER NAT COLLECT CONCED REGIE 16/02/2022
ACCORD COLLECTIF TELETRAVAIL DU 16/02/22 MODIFIANT L'ACCORD COLLECTIF DU 12/06/22
ACCORD

Accord d'entreprise FEDER NATIO CAISS EPARG PREVO 10/03/2025
AVENANT A ACCORD COLLECTIF SUR LA MISE EN PLACE DU TELETRAVAIL AU SEIN DE LA FEDERATION NATIONALE DES CAISSES D’EPARGNE
AVENANT

Accord d'entreprise FEDERAT NAT CTRE LUTTE CONTRE LE CANCE 27/03/2018
Accord relatif à la prorogation des mandats des instances représentatives du personnel
ACCORD

Accord d'entreprise FEDERAT NAT CTRE LUTTE CONTRE LE CANCE 19/04/2018
Accord anticipé de transition dans le cadre du transfert de salariés de la FNCLCC au sein du GCS Unicancer
ACCORD

Accord d'entreprise FEDERAT NAT CTRE LUTTE CONTRE LE CANCE 19/04/2018
Accord relatif à la reconnaissance de l'UES Unicancer
ACCORD

Accord d'entreprise FEDERATION ADMR VENDEE 24/02/2022
UN ACCORD COLLECTIF PORTANT SUR LA COMPENSATION DE LA MAUVAISE UTILISATION DES VEHICULES
ACCORD

Accord d'entreprise FEDERATION APAJH 06/10/2021
AVENANT N°3 A L’ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF A LA MISE EN PLACE DU CSE CENTRAL, CSE TERRITORIAUX ET DES REPRESENTANTS DE PROXIMITE AU SEIN DE LA FEDERATION APAJH
AVENANT

Accord d'entreprise FEDERATION BRETONNE DES FILIERES BIOSOURCEES 04/02/2021
Un Accord Collectif relatif a la Mise en Place de Conventions de Forfait en Jours sur l'Annee
ACCORD

Accord d'entreprise FEDERATION CHATAIGNERAIE LIMOUSINE 02/10/2017
réduction du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise FEDERATION CHATAIGNERAIE LIMOUSINE 22/03/2018
Accord encadrant le télétravail au sein de la Fédération de la Châtaigneraie Limousine
ACCORD

Accord d'entreprise FEDERATION CHATAIGNERAIE LIMOUSINE 16/03/2020
Accord d'entreprise relatif à la mise en oeuvre du contrat à durée déterminée à objet défini
ACCORD

Accord d'entreprise FEDERATION CHATAIGNERAIE LIMOUSINE 01/12/2021
AVENANT N°1 A L'ACCORD DU 22/03/2018 RELATIF AU TELETRAVAIL
AVENANT

Accord d'entreprise FEDERATION CHATAIGNERAIE LIMOUSINE 12/04/2023
Accord relatif à la mise en place d'un Compte Epargne Temps
ACCORD

Accord d'entreprise FEDERATION DE L'EXERCICE COORDONNE DE L'OCEAN INDIEN AVEC LES EQUIPES 19/12/2025
ACCORD COLLECTIF SUR LA MISE EN PLACE D'UN FORFAIT ANNUEL EN JOURS
ACCORD

Accord d'entreprise FEDERATION DEP ASS AIDE DOMICILE 12/03/2018
UN ACCORD D'ETABLISSEMENTS concernant LE DROIT A LA DECONNEXION
ACCORD

Accord d'entreprise FEDERATION DEP DES ASS ADMR DU GERS 23/06/2022
Accord relatif à la mise en oeuvre d'un dispositif d'activité partielle longue durée
ACCORD

Accord d'entreprise FEDERATION DEP DES CHASSEURS DE SAVOIE 20/11/2018
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF AU COMPTE EPARGNE TEMPS (C.E.T.)
ACCORD